Capitaine Nemo

relatif du contrat, on devra leur appliquer la responsabilité délictuelle. La cour de Cassation a cependant trouvé un moyen de leur appliquer la responsabilité contractuelle. La solution traditionnelle de la cour de Cassation date de l’arrêt du « Capitaine Noblet » de 1932 qui avait été tué dans un accident de train. Dans cet arrêt, la cour de Cassation a dit que les victimes par ricochet ont une action contractuelle et qu’elle peuvent donc se prévaloir de l’obligation de sécurité du transporteur de

son mary. Les tyrans ont-ils jamais failly de trouver assez d’hommes vouez à leur devotion : aucuns d’eux adjoustans d’avantage cette necessité de les accompagner à la mort, comme en la vie ? Des armées entieres se sont ainsin obligées à leurs Capitaines. Le formule du serment en cette rude escole des escrimeurs à outrance, portoit ces promesses : Nous jurons de nous laisser enchainer, brusler, battre, et tuer de glaive, et souffrir tout ce que les gladiateurs legitimes souffrent de leur maistre

d'un livre de Jules Verne, que je venais de découvrir : son imagination prodigieuse suppléait à la défaillance de la mienne, et ses inventions remplaçaient la féerie perdue de mes collines. Je lisais et je relisais avec passion Les Enfants du capitaine Grant, et surtout L'Ile mystérieuse, dont les personnages avaient pour moi la même réalité que mon père ou que l'oncle Jules. Paul essayait souvent de réveiller mon âme de Comanche, en me lançant de loin de farouches défis, aggravés d'insultes

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arrêt Cass 2ème civ. 24 janvier 2002 (revue trimestrielle droit civil Dalloz.fr 2002 p.306) - - Le passager d’une voiture volée peut demander une réparation. Leur situation est illégitime mais l’intérêt du lésé est légitime. Cela signifie que l’adage «nemo auditur» ne s’applique pas en responsabilité. § II - Les catégories de dommages réparables Classiquement, on distingue les préjudices matériels et les préjudice moraux. Pour être sûr d’obtenir le maximum d’indemnisation, il y a une catégorie

plus ou moins de contrats d’adhésion établis le plus souvent par des organismes professionnels, parfois appelées conditions générales (de vente surtout) : le connaissement (droit maritime) est un acte écrit qui fait la preuve de la réception par le capitaine du navire des marchandises à son bord, il existe un connaissement type établi au début du XXe siècle ; les polices d’assurance. Fréquemment l’œuvre d’une collectivité, ils évoquent beaucoup plus que le contrat d’adhésion l’idée d’acte réglementaire

affreux supplice. Les histoires sont pleines de pareils exemples de justice.        Le droit de représailles est encore une de ces lois reçues des nations. Votre ennemi a fait pendre un de vos braves capitaines qui a tenu quelque temps dans un petit château ruiné contre une armée entière; un de ses capitaines tombe entre vos mains; c'est un homme vertueux que vous estimez et que vous aimez: vous le pendez par représailles. C'est la loi, dites-vous; c'est-à-dire que si votre ennemi s'est souillé d'un crime

déclenche un mécanisme de restitution, mais ce mécanisme répond aux règles de la théorie des nullités qui ne connaît pas de conditions d’erreur. C’est un cas particulier mais régit par des dispositions spéciales vues dans la nullité, y compris la règle nemo auditur qui paralyse la restitution dans certaines hypothèses. Il en va de même pour la résolution. - Hypothèse d’indu objectif : le paiement à autrui : on pensait être tenu à plus que ce que l’on paie. Alors il y a un indu objectif. -

joueur : article 1382 Code Civil Cette décision est cassée par la Cour de cassation : une victime ne peut obtenir réparation de la perte de ses rémunérations que si celles-ci sont licites. Ce refus de l’indemnisation ne se justifie pas par la maxime « nemo auditur » qui a un domaine particulier auquel la responsabilité est étrangère : l’annulation de contrat pour cause immorale. Ici, ce qui joue est le caractère illicite du préjudice. Il faut bien faire une différence : on fait une distinction

l'émir Sambuco, dont les ancêtres avaient régné dans la Guinée. Sambuco s'était acquis de la considération dans le Congo par cinq ou six victoires célèbres qu'il avait remportées sur les ennemis d'Erguebzed. Non moins habile négociateur que grand capitaine, il avait été chargé des ambassades les plus distinguées et s'en était tiré supérieurement. Il vit Thélis au retour de Loango et il en fut épris. Il touchait alors à la cinquantaine et Thélis ne passait pas vingt−cinq ans. Elle avait plus d'agréments