Capitoul

ce type de villes, on rencontre une assemblée générale des habitants qui élit les magistrats du Conseil (tendance à la cooptation), un Conseil de ville qui délibère et dont les membres sont élus, un collège de consuls qu’on appelle par endroits Capitouls. Il est chargé d’exécuter les décisions et est l’équivalent du maire des villes de commune. Au sein même d’une catégorie, on a toute une palette de nuances. Entre chaque catégorie, les frontières ne sont pas aussi rigides. Dans toutes ces

Commentaire C’est un texte magnifique de colère démocratique, et la colère, c'est mieux avec un beau style ; quand elle est mal écrite, on dirait de la haine. On voit Hugo épingler « ces éternels préfets, ces éternels maires, ces éternels capitouls, ces éternels échevins, ces éternels complimenteurs du soleil levant ou du lampion allumé, qui arrivent, le lendemain du succès, au vainqueur, au triomphateur, au maÎtre... » Il y donnait le résultat d’un bon travail d'investigation. L'inconvénient

solidaire de citadins. 35 cathédrale, le palais communal et, dans une moindre mesure, les églises. Ré p ons e s a ux que s tions Doc. 1 1. Les capitouls portent tous les mêmes habits car cela renforce le fait qu’ils sont égaux et constituent un collège. 2. Visiblement, le groupe des capitouls débat, discute, argumente avant de prendre une décision : capitouls se faisant face deux par deux, positions des mains qui participent au débat. 2. Le palais communal est ceint d’une tour élevée pour concurrencer

tombé sur le jeune Lavaisse; que ce jeune homme, en vingt-quatre heures, avait reçu la nouvelle de son élection, et était arrivé de Bordeaux pour aider Jean Calas, sa femme, et leur fils Pierre, à étrangler un ami, un fils, un frère. Le sieur David, capitoul de Toulouse, excité par ces rumeurs et voulant se faire valoir par une prompte exécution, fit une procédure contre les règles et les ordonnances. La famille Calas, la servante catholique, Lavaisse, furent mis aux fers. On publia un monitoire non

L’entreprise Warrant a reçu, durant le mois de juin, les factures suivantes de ses fournisseurs : 5 juin 9 juin Facture n°345 des établissements Dugel : Marchandises, brut 14 560 € HT (T.V.A. au taux normal). Paiement à 30 jours. Facture n°678 de M. Capitoul : 200 pièces à 120 € l’une (autres approvisionnements). Remise 2 % ( TVA au taux normal). Paiement à 40 jours. Facture n0 1289 de la société Renoir - Marchandises diverses : - 2 t. de marchandises UV à 3 750 € la tonne H.T. ; - 480 kg de marchandises

l’autorité sont les consuls choisis pour une courte durée ce n’est pas élection mais une cooptation (les consuls sortant désignent leurs successeurs). Ils sont entourés d’une Assemble, les Curiales. Parfois les Consuls prennent un autre nom, les Capitouls III La première renaissance des droits savants : « utrumque ius » (XIIème et XIVème siècle) Droit romain et droit canonique A/ La renaissance du droit romain Le contact avec le droit romain s’est très restreint, mais on ne l’a jamais vraiment

sur le jeune Lavaisse; que ce jeune homme, en vingt-quatre heures, avait reçu la nouvelle de son élection, et était arrivé de Bordeaux pour aider Jean Calas, sa femme, et leur fils Pierre, à étrangler un ami, un fils, un frère. Le sieur David, capitoul de Toulouse, excité par ces rumeurs et voulant se faire valoir par une prompte exécution, fit une procédure contre les règles et les ordonnances. La famille Calas, la servante catholique, Lavaisse, furent mis aux fers. On publia un monitoire

collégial. Dans les villes de commune, cet exécutif est composé de ce qu’on appelle les échevins (12 en général, dirigés par un bourgmestre) ; dans les villes de consulat, les membres de ce conseil portent un autre nom, ce sont les consuls ou les capitouls. Au départ, le système est relativement démocratique, tous les conseillers sont élus, mais le pouvoir municipal va très rapidement rester confiné dans les mains d’une élite oligarchique. L’élection est progressivement remplacée par la cooptation

tombé sur le jeune Lavaisse; que ce jeune homme, en vingt-quatre heures, avait reçu la nouvelle de son élection, et était arrivé de Bordeaux pour aider Jean Calas, sa femme, et leur fils Pierre, à étrangler un ami, un fils, un frère. Le sieur David, capitoul de Toulouse, excité par ces rumeurs et voulant se faire valoir par une prompte exécution, fit une procédure contre les règles et les ordonnances. La famille Calas, la servante catholique, Lavaisse, furent mis aux fers. On publia un monitoire non

les consulats qu’on trouve plus au sud. Ce qui caractérise ces villes de consulat c’est qu’elles constituent de véritables petites républiques indépendantes qui sont gérées par des délégués des habitants qu’on appelle consuls, qu’on appellera « capitouls » dans la région Toulousaine. Ce qui caractérise ces consuls c’est qu’ils ont mandat en général très court (1an), et dans ces villes il n’y a pas de maire. Tous les consuls sont à égalité. Là aussi les modes de désignation varient, dans certains