Caractère Non Limitatif Des Droits Réels

l’usager ou du contribuable ............................................................................. 3. De trop nombreux objectifs et indicateurs d’activité ou de moyens ......................................... 4. De trop nombreux indicateurs non imputables ........................................................................ B. MIEUX IDENTIFIER LES PRIORITÉS POUR LE PILOTAGE DE L’ACTION PUBLIQUE.............................................................................................

UNIES POUR LE COMMERCE ET LE DEVELOPPEMENT (UNCTAD EN ANGLAIS). DIPP: DIVISION INTERNATIONALE DES PROCESSUS PRODUCTIFS. DIT: DIVISION INTERNATIONALE DU TRAVAIL. IED: INVESTISSEMENTS ETRANGERS DIRECTS. NPI: NOUVEAUX PAYS INDUSTRIELS. ONG: ORGANISATION NON GOUVERNEMENTALE PAS: PROGRAMME (PLAN) D’AJUSTEMENT STRUCTUREL. PDEM : PAYS DEVELOPPES A ECONOMIE DE MARCHE. PIB: PRODUIT INTERIEUR BRUT. PMA: PAYS LES MOINS AVANCES. SGP: SYSTEME GENERALISE DE PREFERENCE. STN : SOCIETE TRANSNATIONALE. CAPC : CENTRE

from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destin´ee au d´epˆot et `a la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publi´es ou non, ´emanant des ´etablissements d’enseignement et de recherche fran¸cais ou ´etrangers, des laboratoires publics ou priv´es. THÈSE Pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITÉ DE GRENOBLE Spécialité : Sciences économiques Arrêté ministériel : 7

Sandrine Maury Travailler et faire travailler en équipe, Estelle Mathey et Florence Mérillou Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui

diapason de l’évolution et du progrès…» Extraits du discours prononcé par SA MAJESTE LE ROI MOHAMED VI à l’ouverture de la session d’automne de la troisième année législative Rabat, le 8 octobre 1999 « …Article 13 : Tous les citoyens ont également droit à l'éducation et au travail …» Constitution du Royaume du Maroc, 1996 « …163. Le secteur privé d’enseignement et de formation est considérée comme un partenaire principal, aux cotés de l’Etat, dans la promotion du système d’éducationformation,

préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires. Réf : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 PARIS) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. 2 SOmmAIrE Introduction     a démarche des Sciences économiques L et sociales . . . . .

par la Conférence des Chefs d’Etat et de Gouvernement, qui assume la responsabilité générale de l’Agence pour une durée de quatre (04) ans renouvelable ; 18. « Statut du personnel »: le statut du personnel est le document officiel qui définit les droits et obligations de tous les fonctionnaires et autres agents de l’APGMV et régit leurs relations avec l'administration. 19. « Structure nationale de la Grande Muraille Verte» : structure nationale des Etats membres chargée de la mise en œuvre de

d’Organisation 1, rue Thénard 75240 Paris Cedex 05 Consultez notre site : www.editions-organisation.com Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même LE PHOTOCOPILLAGE pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire TUE LE LIVRE

coordonnées Lambert. Ses limites doivent être de préférence des limites naturelles : voie (routière ou ferrée) existante, limite d'un oued ... Si des limites naturelles n'existent pas, il convient de relier les sommets du périmètre par des lignes droites. Ces sommets seront alors définis par des coordonnées Lambert dans le cas où les territoires concernés sont rattachés au réseau géodésique. Dans le cas d'extension d'un périmètre, le plan doit porter également l'ancien périmètre avec la référence

.............................................................. 56 3. L’interdépendance des axes stratégiques .................................................................................. 56 Chapitre 3. La BSC en question : Analyse du caractère innovant de la Balanced Scorecard ................................................................................................................................ 60 Paragraphe 1. Balanced Scorecard et Tableau De Bord (TDB) : Comparaison entre