Carte d'identité électronique

N°2. Page : 32 C- Fiche de communication animation N°1. Page : 34 CINQUIEME PARTIE : Etude de divers indicateur SAV. A-Visites Mystères. Page : 36 B-Tableaux de bords. Page : 39 A -PRESENTATION GENERALE 1. Carte d'identité de l'entreprise Carte d’identité de l’entreprise Nom : Thibault Optimum Automobile concessionnaire VOLVO Adresse : 2 boulevard Pierre Lefaucheux 72100 Le Mans Nous contacter TEL:02-43-16-12-20 FAX:02-43-16-12-29 Filiale : S.A.S Capitaux : 150 000€ Code

morale qui sera déclarée adjudicataire. Si plusieurs personnes achètent en indivision, les documents doivent être fournis pour chaque acquéreur indivis. a- Les personnes physiques Vous devez fournir à votre Avocat une photocopie de votre carte d'identité ou de tout autre document justifiant exactement de votre identité (permis de conduire, passeport, etc.). Vous devez avoir la capacité civile pour acheter et ne faire en conséquence l'objet d'aucune procédure de protection prévue aux articles

tribunaux français (original + photocopie) ; En cas de mariage ou de divorce, si votre nouveau nom ne figure pas sur votre passeport vous devez fournir une copie de l’acte de mariage ou de divorce, ou un certificat d’identité établi par votre consulat ; • Trois photographies d’identité, de face, tête nue, de format 3.5cm x 4.5cm, récentes et ressemblantes. JUSTIFICATIFS D’ENTREE EN FRANCE • • • Visa Long séjour, d’une durée supérieure à 3 mois portant la mention étudiant ; Ou visa court

: OFPRA, et le cas échéant par la Cour Nationale du Droit d’Asile : CNDA Arrivée en France du demandeur d’asile Un demandeur d’asile n’est pas obligé d’avoir les documents normalement demandés aux étrangers pour rentrer en France (papiers d’identité, passeport, visa, certificat d’hébergement, attestation de ressources, etc.…). • Soit il entre par un poste frontière (aéroport, gare) et il est placé en zone d’attente. Il doit alors déclarer venir en France pour y demander protection. L’administration

mensuel et se fait en une échéance. 3- CRITERES D’ELIGIBILITE a- Principe de base Tout e personne voulant adhérer à ce produit doit souscrire obligatoirement à l’épargne quotidienne à cycle annuel c'est-à-dire une tontine journalière sur une carte annuelle et atteindre les 2/3 du montant de crédit <<Flash>> demandé. b- Condition générale Toute personne ayant déjà souscrit à la tontine annuelle doit être membre de la CMMB, ce qui suppose avoir un compte dans les livres de la

documents présentés doivent être rédigés en français original + 1 photocopie (format A4) JUSTIFICATIFS RELATIFS A L’ETAT CIVIL : Européens (UE, EEE, Suisse) : • • Carte nationale d’identité ou passeport en cours de validité (original + 1 photocopie des pages relatives à l’état civil et à la durée de validité) Trois photographies d’identité, de face, tête nue, de format 3.5cm x 4.5cm, récentes et ressemblantes. Autres nationalités : • • • Passeport en cours de validité revêtu d’un visa de long séjour

de l'action sociale et des familles) demande d’admission notice d’utilisation L' aide médicale de l' Etat soins d prend en charge vos dépenses de santé és en ville et dans un établissement serez d’entrée acheter chez A défaut, votre carte ne pourra vous être remise et vous ne pourrez pas bénéficier de l'AME le demandeur Indiquez dans cette rubrique les renseignements concernant votre identité. Rubrique "nom" : indiquez votre nom, suivi s'il y a lieu, de votre nom d’époux ou d'épouse

venez d'imprimer. OBLIGATOIRE : ORIGINAL DU RELEVE DE NOTES DU BACCALAUREAT. La photocopie d'une pièce d'identité (carte d'identité, passeport). Pour les étudiants boursiers : original de l'attribution conditionnelle de bourse. La copie de votre attestation de carte vitale (attention : pas une photocopie de la carte vitale ! ), à défaut celle du parent assurant la couverture sociale. 2 relevés d'identité bancaire ou postal (de l'étudiant), que vous remettrez à la fin de votre inscription. Pour l'IUT 86

des Poursuites (original daté de moins de 6 mois) Livret militaire (photocopie de toutes les pages où figurent des informations) Photocopie du permis de conduire (recto-verso), ou permis d'élève conducteur Photocopie d’une pièce d’identité (passeport ou carte d’identité recto-verso) Attestation du service des contraventions pour les résidents à Genève (original daté de moins de 6 mois), (Nouvel Hôtel de Police, 5 ch. de la Gravière - 1227 Les Acacias) Pour les candidats aux écoles de police judiciaire

sur leur cas particulier auprès du CSN ou BSN de rattachement et auprès de leur consulat. OU ? A la mairie de leur domicile, ou au consulat, s'ils résident à l'étranger. COMMENT ? Il faut se munir d'un document officiel d'identité avec photographie (carte nationale d'identité de moins de 10 ans ou passeport en cours de validité), du livret de famille et, le cas échéant, d'un document prouvant la nationalité française en cas de naissance à l'étranger. La mairie remettra alors une attestation de