Cas Pratique Accident De La Circulation

M. SLIMANI ECHAD RACHID Année universitaire : 2009/2010 PLAN Introduction I- Les assurances sur la vie 1- Les combinaisons classiques a- Les assurances en cas de vie b- Les assurances en cas de décès c- Les assurances mixtes 2- Les combinaisons spéciales a- Les assurances populaires b- Les assurances de groupe ou collectives c- L’assurance complémentaire II- Assurance des risques inhérents

prévention des risques professionnels aux représentants du CHSCT, ils m’ont relatés un accident du travail qui s’est produit début mars un peu avant que je débute mon stage, dans la pièce où l’on trouve des stocks. J’ai choisi d’analyser ce récit par l’approche par l’accident. II / Décrire une situation professionnelle présentant un risque Au cours de ce stage, les représentants du CHSCT m’ont relaté un accident survenu récemment à un gestionnaire de stock. Récit de l’accident : Il est 15h

palettes dans des conteneurs. (Conteneur 6*2,4*2,4). 1.2-Le transport maritime C’est le transport le plus fréquent dans le commerce internationale car il permet d’envoyé beaucoup a moindre cout .Les ports sont généralement dans la ville donc plus pratique pour l’acheminement de la marchandise. Il y a 4 types de navire : -des cargos non spécialisé -des navires spécialisé (transporteur de pétrole.) -Des navires porte conteneur -Des navire mix qui accepte les conteneurs et autre 1.3-Le transport terrestre

TP n° | 8 | Les pratiques sportives à risque | Durée : | 1 h | SVT | biologie | | | Thème 1 : Corps humain et santé | | Nom : | | Prénom : | | Date : | | | Introduction : | Les muscles, les articulations, le cœur et les poumons permettent de fournir à l’ensemble du corps les moyens nécessaires à la réalisation d’une activité physique. L’entraînement régulier permet d’améliorer ses performances mais certaines pratiques peuvent, paradoxalement avoir des conséquences graves sur l’organisme

minimal requis pour conduire un quadricycle lourd à moteur est de : C -14 ans ; D -16 ans. Question n° 2 En France en 2002, l'alcool a été présent dans près de : A - 20 % des accidents mortels ; B - 30 % des accidents mortels ; C - 40 % des accidents mortels. Question n° 3 A - Un délit routier entraîne le retrait de la moitié du nombre de points du permis de conduire pendant ou en dehors de la période probatoire. B - Seul un délit peut

ASSURANCES:    Le droit des assurances est une discipline beaucoup plus concrète que théorique, c’est une activité déterminée et pratique. Il n’est pas à la porter de tous, contrairement au droit civil ou du droit de la famille. C’est un domaine substrat (dérivé) d’une autre discipline et qui fait partie d’un autre contrat.   À l’origine il y a toujours un contrat càd que  dans le cas contraire il n’y a pas de droit d’assurance. C’est un appendice d’un ou  de plusieurs droits.   Lorsqu’on veut définir

par évènement en cas d'Accident Garanti.  Jusqu'à 46.000 € en cas d’Accident de Trajet ou d’Accident survenant à bord d’un Véhicule de Location. • La garantie Retard de Transport 1 Jusqu'à 400 € TTC par retard pour les frais engagés (repas, rafraîchissements). • La garantie Retard de Bagages 1 Jusqu'à 400 € TTC par retard pour les achats de première nécessité (vêtements, articles de toilette). • La garantie Perte, Vol ou Détérioration de Bagages Jusqu'à 800 € TTC par Bagage en cas de perte, de vol

Cas pratique 2 : (La disparition) Les services de secours et d’assistance d’une course en mer retrouvent, en haute mer et par grande tempête, le bateau vide d’un navigateur solitaire participant à la compétition. Afin que l’état civil prenne en compte ce tragique évènement, sa famille vient vous consulter pour savoir comment régler la situation. I - Que convient-il de faire suite à la disparition d’un navigateur auprès des services de l’état civil ? II- En vue de l’article 88 du Code

toujours le cas pour une greffe du cœur, ou d’un donneur vivant, dans les cas d’une greffe du rein, du foie et, rarement, du poumon. La décision de pratiquer une greffe d’organe est prise au cas par cas. Cette intervention peut sauver la vie à certains patients, alors que d’autres ne sont pas de bons candidats à la transplantation. Par exemple, une greffe du cœur n’est pas toujours jugée avantageuse chez les patients de plus de 65 ans, ceux qui ont une mauvaise circulation sanguine, qui

règle juridique est instaurée par le législateur (gouvernement dans le Cas de Maroc). Etat laïque (La séparation entre le droit positif et la religion) 1. Modalités d’élaboration : Qui créer la loi 2. Sanctions : (Cas de ne pas respecter la loi) ( Sanction par les pouvoirs publics Remarque : - La règle religieuse et morale : la conscience de l’individu qui sanctionne l’individu. - Le Cas d’un Etat musulman - Le Cas d’un Etat laïque Chapitre I : L’objet de la règle de Droit Section