Cas Pratique Civil Vente D Un Tableau Récupération

Société de Promotion et de Gestion Immobilière LISTE DES TABLEAUX Tableau nO 1: Exemple de types d'informations recherchées a la prise de connaissance ................................................................................................ 36 Tableau n02 : Répartition du personnel ..................................................... 66 Tableau n03: Evolution des recettes des années 2002 a 2005 ................... 76 Tableau n04 : Evolution du compte client de la SOPROGI de 2003 à 2005 ..

8 classes et des fiches individuelles donnant la définition et le fonctionnement de chaque compte ou groupe de comptes ainsi que le cas échéant, les écritures types ; - des dispositions relatives aux attributs. Le PCEC traite de l'ensemble des opérations susceptibles d'être pratiquées par les établissements de crédit. Ces derniers ne peuvent évidemment pratiquer que les opérations qu'ils sont autorisés à effectuer. Les informations que les établissements de crédit sont tenus d'adresser à Bank

| |QUELLES STRATEGIES POUR UNE COMPAGNIE IARD DE LA ZONE | |CIMA (CAS DE LA COMPAGNIE NATIONALE D'ASSURANCES) ? | |Présenté par : Sous la Direction de :

Retraitement fiscal des charges 3.1- Cadre général de déductibilité des charges 3.2- les charges exclues de la déductibilité à l’impôt sur les sociétés 3.3-cas spécifiques des provisions 3.4- cas des amortissements 3.5- les stocks 3.6-Retraitement fiscal du crédit-bail 3.7-abandons de créance 3.Acte anormal de gestion ATELIER 1: Cas pratique de retraitement fiscal des charges 4- Retraitement fiscal des produits 4.1- Produits totalement exonérés d’impôt sur les sociétés 4.2 Retraitements des valeurs

clients : | | |entreprises de bâtiments (vente de bois de charpente…) ; | | |magasins de bricolage (vente de planches…) ; | | |papetiers (vente de bois brut). | |TVA 

reSponSabilité 1. ÉTENDUE DE LA GARANTIE RESPONSABILITÉ 1. Véhicules et personnes assurés 2. Étendue territoriale 3. Garanties 4. Exclusions 5 5 7 9 9 10 11 2. GARANTIE CONFORT AUTO EURO+ 1. Étendue de la garantie 2. Dispositions spécifiques en cas de sinistre 11 14 3. DISPOSITIONS COMMUNES 1. Nos recommandations en cours de contrat 2. La prime 3. Sinistres 15 16 16 Conditions générales 1 Sommaire protection du véhicule 1. CHOIX ET ÉTENDUE DES GARANTIES 1. Véhicules assurés 2. Personnes

électrique du Royaume. c-Structure Juridique de l'ONE : L'ONE est un établissement public à caractère industriel et commercial, placé sous la tutelle administrative et technique du Ministère de l'Energie et des Mines et doté d'une personnalité civile et d'une autonomie financière et a été investi à sa création de l'exclusivité de la production et le transport. Il assure également la distribution de l'énergie électrique à travers tout le territoire marocain. d- Domaine d'activité de l'ONE :

GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR Les étapes de la création de votre entreprise Agence pour la création d’entreprises © APCE 2008 SOMMAIRE Première phase : La naissance de l'idée ....................................................... Page Où trouver l’idée ? ........................................................................ Page De l’idée au projet ......................................................................... Page 3 3 4 Deuxième phase : L'élaboration du projet

PLANT DE TRAVAIL PARTIE THÉORIQUE 1- introduction 2 - difinition de l’impot 3- définition de la fiscalité 4-les contribuables PARTIE PRATIQUE QUEL SON LES IMPOTS ET TAXES QUE L’ENTERPRISE ALGERIENNE ET ASSEJETRES: - IRG ( IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL ) a) définition et champ d’aplication b) base imposable(régime simplifier . régime réal) c) taux d’imposition d) exonoration 1 -TAP (TAXE SUR L’ACTIVITÉ PROFISSIONEL ) a) définition et champ d’application

Section 2 : Organigramme des fonctions 64 Chapitre I : INVESTISSEMENTS 64 Section 1 : Montant des investissements  64 Section 2 : Plan de financement initial 65 Section 3 : Tableau des amortissements 67 Section 4 : Bilan de démarrage 69 Chapitre 2 : LES COMPTES DE GESTION : 70 Section 1 : Les charges 70 Ce tableau montre les charges annuelles prévues pour l’exploitation. 76 Section 2 : Produits : 77 Chapitre 3 : ETUDE DE FAISABILITE 78 Section 1 : Compte de résultat prévisionnel (par fonctions)