Cas Pratique Comptable Fusion Des Sociétés A Et B Marocaines

Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Novembre 2012 Page 1 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction I- Aperçu historique sur le système fiscal marocain II- Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes

Hassan benyahya  Enseignant à l'ISTAMembre du jury : Mr | Réalise par :AMRANI Khaoula Encadrant professionnel : * Mr Toufik * Mlle Naima Chef comptable de la société | On dédie ce travail: A nos chers parents: Ce travail est le fruit de vos sacrifices permanents, que dieu vous bénisse et vous prête une longue vie. Aucune dédicace ne peut exprimer ce qu’on ressent en pensant à tous les sacrifices, la compréhension

joue un rôle prépondérant dans l’économie marocaine. Il a connu diverses réformes qui en font aujourd’hui un système moderne, adapté aux besoins de la société comme à ceux des entreprises. Tous les services et produits bancaires modernes sont proposés par les principales banques du pays. Ainsi, Au cours des dernières années, et en particulier depuis les événements du 11 septembre 2001, l’effort international de lutte contre les abus du système financier a redoublé d’importance. Le blanchiment de

fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article 6 de la loi de finances n° 35-05 précitée, telles que modifiées dans la forme et le fond. CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER L’IMPOT SUR LES SOCIETES Chapitre premier Champ d’application Article premier.- Définition L'impôt sur les sociétés s’applique

Mémoire de fin d’études Audit comptable et financier Réalisé par : Siham Sadrati Mahacin Guara Encadré par : MME DIANI ASMAE Année universitaire 2009/2010 Mémoire de fin d’études Audit comptable et financier Dédicace Par leur manière de penser et d’entrer dans votre propre raisonnement, des gens possèdent le pouvoir très rare de vous rendre plus intelligent. Vous vous sur prenez alors, au cours d une discussion avec eux, à aller plus loin dans vos idées et vous croyez que vous avez

..................................................................................... 6 RAISON SOCIALE, STATUT JURIDIQUE ET ACTIONNARIAT : .................................................................... 7 PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ET DES SOCIETES APPARENTEES ....................................................... 8 ACTIVITES & PRODUITS ......................................................................................................................... 9 L’HISTORIQUE DE L’ENTREPRISE ET

«  Mes remerciements les plus sincères à toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce mémoire ainsi qu’à la réussite de cette formidable année universitaire » Remerciements l’équipe enseignante : Au professeur M et à toute son équipe pour la richesse des enseignements et des échanges tout au long des modules de la licence professionnelle. Remerciements à l’équipe de travail : Au chef d’agence ainsi que le directeur général de l’agence et leurs

IAS/IFRS : cas pratique « COMANAV » Mémoire réalisé par : BENBOUIH SARA. ZOUHAIR HALIMA. Mémoire encadré par: Mr. ESSADIQ. Durée de stage: Du 15 Janvier au 15 Mars 2009. Travail effectué par : - AIT LAHCEN Mohammed MEDNAOUI Rajae - BELHAJ Selma Zakaria - BENBOUIH SARA NI Marouane - BENHADDOU Sarrah ROCHD Ahmed - BOUAIHI Sanae SAOUAB Ilham - BOUHZAM SARA HAIR - GUER- HalimaZOU- EL - Ham REMERCIEMENTS : Avant d’entamer la rédaction de notre mémoire de fin d’études, nous tenons à remercier

d’aménagement Al Omrane A. Apercu général sur le holding Al Omrane 1) Identité de la societé 2) Air d’intervention de la société 3) Role et positionnement de la société 4) Missions et objectifs de la société B:l’environnement de la société: 1) Les filiales du groupe 2) La clientele 3) Les fournisseurs 4) Les concurrents Chapitre II: Description organisationnelle de la société Al Omrane Fes A. La direction générale et ses entités:

fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article 6 de la loi de finances n° 35-05 précitée, telles que modifiées dans la forme et le fond. CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER L’IMPOT SUR LES SOCIETES Chapitre premier Champ d’application Article premier.- Définition L'impôt sur les sociétés s’applique sur