Cas Trith

résidence TlTRE VI1 : Représentation et formation du personnel Représentation du personnel Exercice du droit syndical Comités mixtes à la production Apprentissage, perfectionnement professionnel Brevets d'invention Page 2 sur 2 TITRE Vlll : Cas spéciaux Personnel hors classification Fonctionnaires en service détaché ou en position hors cadre ANNEXE No 1 - Salaire de base et majorations résidentielles, locales et départementales NB. Taux à vérifier aupres de la branche des industries électriques

représentant le collège des employeurs. Un représentant du ministre chargé de l’énergie, nommé par arrêté de celui-ci, assiste de plein droit aux séances de la commission. Règles de fonctionnement. Les délibérations sont prises à la majorité des voix. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante. Les agents appelés à siéger à la commission supérieure nationale sont considérés comme en service. Les frais résultant pour les intéressés de leur participation à ladite commission sont

PUICHERIC BOULE OPTIMISTE RIEUX CLUB BOUL ST COUATAIS PETITE BOULE TREBES AIROUX P.C PETANQUE BELLOPODIENNE PET VILLENEUVOISE BOULE FANJUVEENNE J B FENDEILLOISE U.S. LABASTIDIENNE A S PET LA POMAREDE PETANQUE CLUB LAURABUC P.C. LAURACAIS PC PLATANES LES CASSES CYBELE PETANQUE LOISIR PET CHAUR PIBOULETTE PETANQUE MOLANDIERENNE UNION BOULISTE PEXIORA BOULE RICAUDOISE PC SAINT MICHEL DE LANES P.C. SAINT PAPOUL U SALHERSIENNE PET AMICALE BOULISTE SOUPEX BOULE TAP VILLASAVARY VILLEPINTOISE PETANQUE A B VILLESPYNOISE