Cas Trottinette

trémelles (Tremella spp.) et truffes : -- Champignons du genre Agaricus -- Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) -- Trémelles (Tremella spp.) -- Autres - Autres légumes; mélanges de légumes 0713.90 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Pois chiches - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : -- Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek -- Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) -- Haricots

lettres ou même trois lettres. Exemples : le phonème "o" est marqué par o dans pot, par au dans Pau, par eau dans peau. Le phonème f peut correspondre à la lettre f, à la double lettre ff ou à ph (philologie). Le phonème v est dans la majorité des cas représenté à l'écrit par la lettre v (valise), mais il peut aussi, quoique rarement, s'écrire w (wallon). Le e ouvert peut être transcrit par è (prière), e (mer), é (pénalité), ê (trêve), ë (Noël), ei (neige) ou encore ai (plaire). Certains phonèmes

partielle du Système harmonisé conformément aux dispositions du présent article applique soit toutes les sous-positions à deux tirets d'une sous-position à un tiret ou aucune, soit toutes les sous-positions à un tiret d'une position ou aucune. Dans de tels cas d'application partielle, le sixième chiffre ou les cinquième et sixième chiffres correspondant à la partie du code du Système harmonisé‚ qui n'est pas appliquée sont remplacés par "0" ou "00" respectivement. 4. Tout pays en développement qui

infractions douanières mais doivent transmettre le dossier à l’administration des douanes pour compétence en ce qui concerne la poursuite prévue par l’article 308-1°, pour asseoir une base juridique solide aux actions de l’administration des douanes en cas de mauvaise foi du contrevenant, un paragraphe 2° a été créé à l’article 276 ; pour se conformer au principe énoncé par l’article 4 du Code de Procédure Pénale Malgache, l’action de l’administration des douanes en répression se prescrit dans un délai