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preventionDroit des entreprises en difficultésCours Pr Selma El Hassani Sbai 2020-2012Mis à jour loi 73-17Prévention et sauvegarde1Plan du coursIntroduction généraleTitre I: la prévention Titre II: la sauvegardeTitre III: le redressement judicaireTitre IV: la liquidation judicaireTitre V :les sanctions patrimoniale et pénalesbibliographieOuvrages : avoir au moins 2 références une marocaine et une étrangère à consulter pour compléter le coursDroit commercial

| |Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque | |Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi | |Site web: http://bibliotheque.uqac.uquebec.ca/index.htm | |

preventionDroit des entreprises en difficultésCours Pr Selma El Hassani Sbai 2020-2012Mis à jour loi 73-17Prévention et sauvegarde1Plan du coursIntroduction généraleTitre I: la prévention Titre II: la sauvegardeTitre III: le redressement judicaireTitre IV: la liquidation judicaireTitre V :les sanctions patrimoniale et pénalesbibliographieOuvrages : avoir au moins 2 références une marocaine et une étrangère à consulter pour compléter le coursDroit commercial et bancaire marocain,D.Martin,ed Al Madariss

parle dans ce cours est une obligation qui a un caractère personnel, c’est un lien qui s’établit entre deux personnes. Rapport d’obligation. Le débiteur : c’est la personne qui est tenue d’exécuter une prestation. Obligation vers une autre personne. Le créancier : c’est celui à qui on doit quelque chose. Il est titulaire de la créance. L’obligation et la créance sont du droit personnel par opposition au droit réel. Créance sur quelqu’un n’est pas opposable à tout le monde. Droit de propriété est

je dédie ce modeste travail : A mes chers parents qui m’ont offert la vie et orienté mes pas et qui continuent à me guider inlassablement vers le chemin de la réussite Aux chères personnes de ma vie pour leur affection et leurs exhortations ; A mes chers frères et sœurs ; A mes amis ; A toutes les personnes exceptionnelles à l’E.S.B … elles se reconnaîtront…, Amiour Amel Remerciements Au terme de ce travail, je tiens à remercier tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce projet :

L'origine des espèces NOTICE HISTORIQUE SUR LES PROGRES DE L'OPINION RELATIVE A L'ORIGINE DES ESPECES AVANT LA PUBLICATION DE LA PREMIERE EDITION ANGLAISE DU PRESENT OUVRAGE. Je me propose de passer brièvement en revue les progrès de l'opinion relativement à l'origine des espèces. Jusque tout récemment, la plupart des naturalistes croyaient que les espèces sont des productions immuables créées séparément. De nombreux savants ont habilement soutenu cette hypothèse. Quelques autres, au contraire,

de 1896 (SCHLEICHER FRERES, EDITEURS). Traduit sur l’édition anglaise définitive par ED. BARBIER. NOTICE HISTORIQUE SUR LES PROGRES DE L’OPINION RELATIVE A L’ORIGINE DES ESPECES AVANT LA PUBLICATION DE LA PREMIERE EDITION ANGLAISE DU PRESENT OUVRAGE. Je me propose de passer brièvement en revue les progrès de l’opinion relativement à l’origine des espèces. Jusque tout récemment, la plupart des naturalistes croyaient que les espèces sont des productions immuables créées séparément. De nombreux

Cours L1 Géographie – Semestre 1 2012-2013 Les reliefs et structures de la Terre Sommaire Partie 1 : La terre, sa formation, sa structure interne et la dynamique de sa surface. ............... 1 Partie 2 : Les matériaux de l'écorce terrestre. ......................................................................... 15 Partie 3 : Les formes du relief terrestre ................................................................................... 21 Partie 4 : Les ensembles structuraux du Monde

l’Investissement 16 21 22 31 Avantages accordés aux investisseurs ………………………………………............... 37 Soutient de l’Etat aux investissements ………………………………… Articles 17 et 19 de la «Charte d’investissement»…………......……… Formation professionnelle : OFPPT – contrats spéciaux de formation ……………………………………………………………..............…….. 37 40 42 Commission d’investissement ………………..……………………….......……………. 44 Commission d’ivestissement au niveau régional ................................ Commission interministérielle

(acte positif) ou une abstention (acte négatif) au créancier. Il est obligé à l’égard du créancier en vertu d’un lien de droit. Ce lien de droit s’appelle une obligation. Une obligation est un lien de droit entre deux personnes dont l’une doit une prestation ou une abstention à l’autre. C’est donc un lien de droit par lequel une personne, le débiteur, est tenu envers une autre personne, le créancier, à faire, à ne pas faire ou à donner quelque chose. Donc toute obligation comporte un devoir que l’on