Ce Décembre 2012

FICHE PAYS Belgique Source : «GEOATLAS.com ® 2009 © Graphi-Ogre Données générales Superficie : 30 510 km² Capitale : Bruxelles Monnaie : Euro Langue : Français, Flamand, Allemand Population : 11 041 266 (1er janvier 2012) Source : «GEOATLAS.com ® 2009 © Graphi-Ogre » Démographie : La population belge se répartit comme ceci : près de 6 millions de personne habitent la Flandre, 3,3 millions la Wallonie et près de 1 million Bruxelles. La natalité est la plus forte en Flandre et

Université de Poitiers – 1 semestre 2012/2013 – Contrats spéciaux – Pr. H. Boucard – Tous droits réservés er DROIT DES CONTRATS SPÉCIAUX Licence Droit 3e année er 1 semestre 2012/2013 Cours : Pr. H. Boucard TD : Melle C. Périchou Séance 2 LE PRIX DE VENTE EXERCICE ▫ re Commentaire d’arrêt rédigé : Civ. 1 , 20 février 2008 (doc. n° 3) DOCUMENTS Reproduits I/ Qualification du contrat : caractère monétaire du prix ? ▫ Doc. n° 1 ▫ Doc. n° 2 ▫ Doc. n° 3 Civ. 1 , 12 octobre 1967, p. 64-13229

ECONOMIE Les Grandes Dates de 2012. SMIC : le salaire minimum de croissance est revalorisé chaque année au 01janvier. En 2012, le montant horaire brut passe à 9,22€ OMC : L’adhésion de la Russie à l’OMC devrait être ratifiée par la Douma. Le Parlement russe dispose de 6mois pour entériner l’accession de la Russie au statut de membre. Rappel : La Douma (chambre basse du pouvoir législatif) : assemblée composée de 450 députés élus au suffrage proportionnel. Un amendement constitutionnel a

sache. On m'objectera aussi que Depardieu ne fuit pas parce que sa liberté de conscience ou sa sécurité sont en danger. J'en conviens, Obélix est loin d'être un refuznik... Pourtant, lorsque l'acteur se dit maltraité, on ne peut lui donner tort. Dès 2012, avant même la fameuse tranche à 75 %, on pouvait, en cumulant tous les impôts, être redevable au percepteur de plus de 85 % de son revenu, voire être dans la nécessité de céder une partie de son patrimoine pour payer la facture. Si cela n'est pas

Horaire Première Bachelor 2012-2013 / 1er quadrimestre (septembre-décembre) Locaux : P + n° = 87 rue du Page + n° local / P2ème = Plateau art / P.7 = Audi Erg / B.B. = Black Box / W.B. = White Box R + n° = 87 rue du page Rez de chaussée (R.1 = Salle de projection) 57 rue d’Irlande : N°+i+N° = étage + rue d’Irlande + n° local / -i+N° = sous-sol + n°local coin rue d’Irlande, Wilmotte : Audi + n° = rue d’Irlande/Wilmotte / Gravure Bois/Lino = Forum (3ème étage) MO = place Morichar : Gravure Métal

Activité 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9 Les faits marquants de l’exercice 2011 Le marché et l’environnement La stratégie L’activité passage L’activité cargo L’activité maintenance Les autres activités Les faits marquants du début de l’exercice 2012 La flotte 35 36 37 42 46 54 58 63 65 66 5.6 5.7 5.8 5.9 5.10 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels 5.11 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 262 Risques et

L’OVI (Observatoire du Véhicule Industriel) a publié les résultats de 2013 et anticipe les perspectives de ventes pour 2014, pour le secteur du véhicule industriel en France. En 2013, le marché du poids lourd a connu une légère baisse par rapport à 2012. L’année 2014 pourrait s’avérer être une période de transition, avant une probable reprise des ventes en 2015. Le constructeur allemand MAN CAMION ET BUS reste en tête, avec près de 30% des parts de marché, suivi par Mercedes qui détient 18% des ventes

sommets qui ont eu lieu à Durban, à Cancun et à Copenhague, pour pouvoir comparer les résultats, a travers des articles de presse. Art.1 Sommet de Durban sur le climat Le paysage des négociations climatiques qui s’ouvrent à Durban (28 novembre-9 décembre 2011) est sombre. ATTAC et AITEC seront présentes à Durban avec les mouvements sociaux africains et sud-africains, avec le mouvement pour la justice climatique, pour construire des alternatives locales et globales au modèle productiviste responsable

propositions afin de revaloriser son image. En effet, madame Tison nous a confié que la situation économique d’Electrabel, et même du groupe GDF SUEZ n’est pas à son meilleur niveau. Electrabel subit une fuite de ses clients d’électricité depuis début 2012. (125.000 clients selon madame Tison et 200.000 selon un article de laLibre.be9). C’est elle qui nous a proposé l’idée des « actions chocs » telles que l’aquarium ou l’œuvre d’art. Elle nous a dit que ce type d’opérations avait déjà été mené par le

autour du groupe concernant l'homophobie en septembre 20102. 2006/2007 : L’histoire pire que vraie[modifier] L.I.O. part étudier aux USA (il ne sera plus présent sur un des projets de l'équipe jusqu’à 2010, sous le nom de L.I.O. Pétrodollars). Le 7 décembre 2006, c'est au tour de Maître Gims de se lancer en solo avec un maxi : Pour ceux qui dorment les yeux ouverts dans lequel on retrouve Koma de la Scred Connexion sur la chanson portant le même titre que le maxi, ainsi qu'un featuring avec le groupe