Centre hospitalier de Saint-Denis

exonéré d’impôts et perçoit la dîme (impôts qui représente un dixième des récoltes), il bénéficie d’une justice particulière (justice ecclésiastique : les clercs sont jugés par leur pairs). Les fonctions du clergé sont multiples : - Rependre la sainte doctrine auprès du peuple et de la société, pour cela ils organisent les messes, les mariages, les baptêmes, le catéchisme … - Gérer les terres : le clergé est propriétaire de nombreux terrains, abbaye, domaine … dont il doit assurer la culture

l’Université Québec © 2002 –– Presses Pressesdede l’Universitédudu Québec Édifice Le Delta I,Édifice 2875,Leboul. bureau 450,bureau Sainte-Foy, Québec G1V (418)657-4399 657-4399 – www.puq.uquebec.ca DeltaLaurier, I, 2875, boul. Laurier, 450, Québec, Québec G1V2M2 2M2•• Tél. Tél. :: (418) – www.puq.ca Tiré : L’administration de l’éducation, Clermont Barnabé et Pierre Toussaint, ISBN 2-7605-1189-8 • D1189N Tiré de : L’administration de l’éducation, Clermont Barnabé, Pierre Toussaint, ISBN 2-7605-1189-8

opérationnel Patrick GÉRARD Agrégé des Facultés de droit Conseiller d’État Préface de Georges Liet-Veaux Ouvrage couronné par l’Académie des Sciences morales et politiques (Prix d’Aumale 1993) Cinquième édition 2007 ÉDITIONS EYROLLES 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Crédit photographique de couverture : © Gérard Karsenty Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation

L’histoire de France Groupe Eyrolles 61, Bld Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Avec la collaboration de Céline Hyrien Illustrations : Marie Leroy Maquette intérieure : Nord Compo Mise en pages : Asiatype Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une LE PHOTOCOPILLAGE

mes fautes ne faisaient que s'accumuler. [...] Je percevais Dieu comme un comptable qui enregistrait mes bonnes et mauvaises notes... J'étais bel et bien prisonnier de ce système. C'est au sein même de cette situation que le souffle de l'Esprit Saint a commencé à entrer dans mon coeur. Un jour de 1989, j'ai été poussé à entrer dans une église... En sortant de l'église, j'étais calme, mais sans plus. J'y suis retourné parce que quelque part dans mon cœur "cela me faisait du bien". Ensuite, par étapes

C’est la notion de risque qui revient au goût du jour. Cette notion de risque est évoquée notamment par la commissaire du gouvernement, Mme Bergeal, dans les conclusions de l’arrêt du 30 juin 1999, Syndicat mixte du traitement des ordures ménagères centre-ouest seine et marnais. Nial Fennely, avocat général à la CJCE, dans ses conclusions sur l’arrêt Telaustria, invoque aussi l’idée que, dans la concession, il n’y a pas de garantie de la collectivité. C’est au concessionnaire lui-même de supporter

les vitraux magnifiques de la Sainte-Chapelle. Il y a, depuis quelques jours, un échafaudage sur la tour de Saint-Jacques-de-la-Boucherie ; et un de ces matins la pioche s’y mettra. Il s’est trouvé un maçon pour bâtir une maisonnette blanche entre les vénérables tours du Palais de – 11 – Justice. Il s’en est trouvé un autre pour châtrer Saint-Germaindes-Prés, la féodale abbaye aux trois clochers. Il s’en trouvera un autre, n’en doutez pas, pour jeter bas Saint-Germainl’Auxerrois. Tous ces

aides publiques étant accessibles grâce à l’affiliation de l’association donnée par la Fédération et vérifiée par l’agrément de la DDCS (voir chapitre suivant). - Et de nos deux centres ressources nationaux : action prévention sport (APS) de Champigny sur Marne (94) et notre centre national d’activités de pleine nature de Sainte Énimie (48). Pour constituer une association (club sportif) EPMM Sports pour Tous, une fiche est disponible dans la gestion documentaire de l’Extranet. 1.2.2 L’agrément DDCS

policier en uniforme auquel il avait présenté une carte d'identité nationale ; 4_ Que cette carte d'identité "comportant comme le précise l'arrêt, une photographie qui ne paraissait pas correspondre au visage de Friedel", ce dernier avait été conduit au centre Beaujon "pour examen plus approfondi de sa situation" ; 5_ Qu'enfin, après qu'un cliché photographique eut été pris et que les vérifications d'archives et de domicile aient été effectuées, Friedel avait été relâché le 27 février à 0 h 55 ; Attendu

une publication disponible - Pour commander : • librairie du CRDP de l’académie de Caen – 21, rue du Moulin-au-Roy – BP 5152 – 14070 Caen Cedex 5 – Tél. : 02 31 56 61 00 • librairie du CDDP de la Manche – Rue des Palliers – BP 490 – 50010 Saint-Lô Cedex – Tél. : 02 33 75 64 64 • librairie du CDDP de l’Orne – 25, rue Balzac – 61000 Alençon – Tél. : 02 33 80 36 50 • dans toutes les librairies du réseau Scérén-CNDP-CRDP • sur le site de la librairie de l'éducation en ligne – www.sceren.com