Chambre de commerce et d'industrie en France

LA CHAMBRE DE COMMMERCE ET D’INDUSTRIE DE NÎMES 2011-2012 MEMOIRE DE STAGE MISSION : ASSISTER LE GROUPE « METIERS » DANS L’ORGANISATION DE L’EVENEMENT « LA NUIT DE L’ORIENTATION 2012 » TUTEUR UNIVERSITE : LAHAYE XAVIER TUTEUR ENTREPRISE : ROUXEL LAURENT AXEL BICAN LICENCE 3 ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE LICENCE ADMISTRATION TERRITORIALE Titre : Etudiant Auteur : Axel BICAN Année : 2011-2012 Pages : 33 Secteur d’activité : Administration territoriales : Chambre de

complémentaires nécessaires (le cas échéant) | * Page 10 | Conclusion | * Pages 10 | Annexes | * Pages 11 et suivantes. | Partie 1 : Présentation du contexte de l’étude Cette étude est réalisée dans le cadre de mes études en BTS Commerce International. Elle a pour but de donner des indications sur le potentiel d’un marché étranger, afin de fournir suffisamment d’informations pour déterminer si oui ou non, ce marché est intéressant pour exporter. J’ai pour cette étude choisi le

Construction de bureaux en location et en vente (039) 39 36 60 / 35.22.35 (039) 36 05 30 GSM 061 10 60 74 (039) 39 94 20 00 (039) 39 32 22 00 GSM 061 06 10 91 (039) 39 36 59 / 35.55.56 Mohamed CHANTAH (039) 39 94 56 15 Chambre de Commerce, d’Industrie et de Services de la Wilaya de Tanger - Tél : (039) 32.27.32 / 94.63.80 - Fax : (039) 32.27.27 - E-Mail : ccistanger@menara.ma / contact@ccistanger.org - http : www.ccistanger.org Page 1 / 15 12/12/2008 CCIS-TANGER E-mail : said_merkachi@hotmail

DROIT Chapitre 5 Le regime juridique des independants Mots clés : acte de commerce, artisan, CFE (centre de formalité des entreprises) commercants, registre du commerce et des sociétés (RCS) immatriculation au RCS I. Les conditions d’acces au regime independant A/ Le statut d’independant Le travaileur independant (artiste, artisant, commercant, profession liberal) dans le cadre d’un contrat d’entreprise est une personne physique qui exerce une activité intellectuelle

milliers de tonnes) Autorisations de construire (en nombre) Surface bâtie (en milliers de m²) Surface du plancher (en milliers de m²) Valeur prévue (en millions d’euros) Valeur 14 520 49 659 5 061 13 838 1 662 Sources : Ministère de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies, Haut Commissariat au Plan, Association des Cimentiers du Maroc En outre, le concept de développement durable émerge. Bien qu’embryonnaire, l’intérêt des professionnels du secteur et des autorités pour la construction

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des métaux est encore importante en Lorraine avec 44 % des effectifs industriels de la région. Les implantations de groupes à capitaux étrangers (surtout allemands et américains) sont importants en Lorraine et représentent 65 000 emplois crées. Le Commerce extérieur de la Lorraine est d’ailleurs toujours excédentaire et la Lorraine est la 7ème région exportatrice française depuis une dizaine d’années (5,6 % des exportations nationales). La Lorraine est la 15ème région au niveau touristique, en termes

des métaux est encore importante en Lorraine avec 44 % des effectifs industriels de la région. Les implantations de groupes à capitaux étrangers (surtout allemands et américains) sont importants en Lorraine et représentent 65 000 emplois crées. Le Commerce extérieur de la Lorraine est d’ailleurs toujours excédentaire et la Lorraine est la 7ème région exportatrice française depuis une dizaine d’années (5,6 % des exportations nationales). La Lorraine est la 15ème région au niveau touristique, en termes

Les acteurs : leurs rôles et pertinence Les banques / assurances / mutuelles / opérateurs……………………………………………….p3 Les Ecoles et associations étudiantes…………………………………………………………………….p4 Les Mairies…………………………………………………………………………………………………………….p5 Les Chambres de Commerce………………………………………………………………………………….p7 Les Associations de Commerçants………………………………………………………………………….p9 Les Pages Jaunes…………………………………………………………………………………………………….p11 118 712………………………………………………………………………………………………………………….p13 L’Observatoire de la Franchise………………………………………………………………………………

1 La reprise d’entreprise en générale 2 La reprise d’entreprise en France Définition 1 Selon l’INSEE, la reprise se produit quand une unité légale reprend totalement ou partiellement, l’activité d’un ou plusieurs établissements économiques d’une autre unité légale. 2 Reprendre une entreprise, c’est donc s’appuyer sur cette structure existante pour la développer et lui donner un nouveau souffle, sans devoir consacrer le temps nécessaire à la création et au lancement de l’affaire. 3