Christian Bale

COMMISSION BANCAIRE EUROSYSTÈME CONFÉRENCE-DÉBAT ASSOCIATION D’ÉCONOMIE FINANCIÈRE BÂLE II : GENÈSE ET ENJEUX 2004 JEUDI 27 MAI CONCLUSION DE CHRISTIAN NOYER INTRODUCTION Mesdames, Messieurs, Chers collègues, En guise de conclusion à cette conférence-débat qui nous a rassemblés aujourd’hui, permettez-moi tout d’abord de vous dire combien j’ai été ravi d’accueillir dans la Galerie dorée autant d’éminents orateurs et participants. Cette conférence-débat a été l’occasion d’un échange

Introduction .......................................................................................................................................... 1 I Les Accords de Bâle III .................................................................................................................. 2 1) Les Accords de Bâle III, une proposition de réformes à l’échelle internationale ..................... 2 2) De nouveaux ratios pour renforcer le dispositif mondial de fonds propres ..............

Synthèse du 26 Juillet 2010 sur les mesures BÂLE III proposés dans le document consultatif du comité de Bâle en Décembre 2009 Définition de capital Le Comité a maintenu la majeure partie des propositions de définition des fonds propres réglementaires présentés dans le document consultatif de décembre 2009. Toutefois, il a conclu que certaines déductions pourraient avoir des conséquences potentiellement défavorables

le sérieux de l'exercice, s'il s'agit de lever enfin toutes les incertitudes concernant la santé du secteur et sa capacité à absorber des chocs violents. "C'est comme faire un état des lieux dans un appartement avant de s'y installer," affirme Christian Noyer, le gouverneur de la Banque de France. Difficile de contester la légitimité de l’exercice, qui n’en suscite pas moins de craintes. Ainsi, le professeur Eric Lamarque fait observer que les stress tests de la BCE affaiblissent autant les banques

(analyse ou contrôle absent ou incomplet, procédure non sécurisée), de son personnel (erreur , malveillance et fraude), des systèmes internes (panne de l'informatique,...) ou à des risques externes (inondation, incendie,...). Dans le cadre du dispositif Bâle II, la définition du risque opérationnel, les procédures à mettre en place pour le limiter et les méthodes de quantification ont été normalisées. L'objectif de ce dispositif, mis en place dans les banques européennes en 2008, est d'éviter le risque

réglementation bancaire…………………………………………………………… 3.1 De Bâle I à Bâle II : Histoire de la réglementation ……………………………………………………………. 3.2 Le nouvel accord de Bâle : Bâle II ……………………………………………………………………………………… 3.2.1 Les grands principes de l’accord de Bâle II…………………………………………………………... 3.3 Vers Bâle III et autres solutions ………………………………………………………………………………......... 3.3.1 Les accords de Bâle III ……………………………………………………………………………………………………. 3.3.2  Les limites de Bâle III……………………………………………………………………………………………………...

réglementations sont misent en place, notamment celles instruites par le comité de Bâle depuis 1974. A. La création du Comité de Bâle Le Comité de Bâle fut créé par la Banque des Règlements Internationaux (BRI) en 1974. Ce Comité de Bâle regroupe les gouverneurs des banques centrales de 10 pays européens suite à la liquidation d’une banque allemande ayant affectée gravement d’autres banques. Les membres du Comité de Bâle sont originaires des pays du groupe des dix (représentant les dix banques centrales)

et à l’aide d’un modèle mathématique, nous analyserons les effets d’un retraitement, dans le bilan de quelques grandes banques US, des actifs titrisés, et leur impact sur le ROE. Les activités hors bilan des banques : Problématique : le risque, Bâle II, concurrence Enjeux du hors bilan[modifier] Le bilan ne peut enregistrer que des droits et obligations susceptibles d'évaluation monétaire et certains, la limite étant constituée par les provisions, incertaines dans la mesure où elles concernent

de mesure 7 CHAPITRE I- Présentation et définition du risque opérationnel 9 SECTION I- Emergence de la notion du risque opérationnel 10 1. Accord de Bâle I 10 2. Le risque opérationnel est la cause de plusieurs crashs financiers 12 3. Les accords de Bâle II 16 SECTION II - Définition du risque opérationnel 19 1. Definition de Bâle II 19 2. Definition élargie 19 3. Les composantes du risque opérationnel 20 4. Classification du risque opérationnel 21 CHAPITRE II- Outils d'identification

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Bâle III : dispositif réglementaire mondial visant à renforcer la résilience des établissements et systèmes bancaires Décembre 2010 (document révisé juin 2011) Traduction française du document intitulé « Basel III: A global regulatory framework for more resilient banks and banking Systems ». En cas de doute ou d’ambiguïté, se reporter à l’original anglais. Pour obtenir des exemplaires de nos publications, s’adresser à : Banque des Règlements Internationaux