Circonstances exceptionnelles

ATTESTATION / BON DE CESSION Je soussigné(e) : demeurant : déclare avoir transféré la propriété de mon appareil dont le N° IMEI* est : à PhoneAndPhone.com en charge de la reprise de mon mobile, et atteste que : je suis bien le propriétaire du mobile cité ci-dessus ou que j'ai bien obtenu la permission du propriétaire de l'appareil afin d'effectuer cette reprise. l'appareil ne fait l'objet d'aucune déclaration de perte ou de vol. Je suis une personne majeure et capable juridiquement non soumis à

Nom : ABELLO Angélique Classe : Première S3 Adresse de l’établissement : 4 rue Galliéni – 83412 Hyères cedex Groupe : n° 8 Le thème : La problématique : Quels sont les buts du clonage animal ? Deux matières : SVT et philosophie Fiche de synthèse Raisons personnelles du choix du sujet et du groupe : Je me suis mise avec Meghan car je m’entend bien avec ; avec Paul aussi, mais il était tout seul, donc il a du venir avec nous. J’ai choisis ce sujet car le clonage dès le départ

----------------------- Pari actuel-220 cedex 320x avenue Laurent Perirar Bonus speciale abonne L’Annuel hippique qui assure vos gains quotidiens. www.hippom@_caramail.com |Date |Attelé | |1er |7/1-2/1-23/1-5/1-39/1-6/1 | |2 |14/1-29/1-13/1-3/1-39/1-4/1 | |3 |13/1-15/1-6/1-12/1-19/1-2/1 | |4 |15/1-2/1-11/1-13/1-7/1-34/1 | |5 |6/1-41/1-7/1-15/1-44/1-14/1 |

PRATIQUÉ AU MOMENT DE L’ACCIDENT (*) : SUITE CI-CONTRE CIRCONSTANCES EXACTES DE L’ACCIDENT (*) : NOM DE LA COMPÉTITION ET DES CLUBS EN PRÉSENCE (*) : Nom et adresse du premier témoin (*) : Signature : Nom et adresse du second témoin : Signature : Noms et adresses des autres personnes impliquées dans l’accident : A-t-il été établi un procès verbal ou tout autre rapport par les autorités locales, précisant les circonstances de l’accident ? Dans l’affirmative, en communiquer les

Université de Nantes UFR de Langues, Département LEA Centre Universitaire Départemental - La Roche-Sur-Yon LICENCE PROFESSIONNELLE LEA «Hôtellerie – Restauration internationale» DOSSIER DE CANDIDATURE (ETUDIANTS AYANT OBTENU UN DIPLÔME FRANÇAIS) ANNÉE UNIVERSITAIRE 2011 -2012 Cadre réservé à l’administration – Ne rien inscrire N° DOSSIER : NOM – PRENOM : Diplôme d’accès : Licence 2 Spécialité : 2ème langue : Licence 3 BTS HR BTS autre DUT Autre Arrivé le : A faire parvenir avant le

Récépissé de depôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager MINISTÈRE CHARGÉ DE L’URBANISME Madame, Monsieur, Vous avez déposé une demande de permis de construire ou d’aménager. Le délai d’instruction de votre dossier est de TROIS MOIS et, si vous ne recevez pas de courrier de l’administration dans ce délai, vous bénéficierez d’un permis tacite. • Toutefois, dans le mois qui suit le dépôt de votre dossier, l’administration peut vous écrire : - s oit pour vous avertir qu’un

recours avait été rejeté. Je souhaiterais néanmoins, par la présente, solliciter un réexamen de ma situation par votre commission, au regard des pièces que je vous communique ci-joint et des éléments d’information suivants : Détaillez les circonstances justifiant une décision favorable : Exemple : Les conditions de décence et d’hygiène dans les locaux que j’occupe actuellement posent de sérieux problèmes (moisissures, humidité, insuffisance de ventilation, prolifération de nuisibles) qui ne

Remboursement des frais de résiliation de votre ancien accès internet BULLETIN A COMPLETER ET A RETOURNER ACCOMPAGNE DES PIECES JUSTIFICATIVES AU PLUS TARD LE 19/10/2014 à MINUIT (le cachet de la poste faisant foi) à : SFR - Service Client box de SFR TSA 30144 94098 CRÉTEIL CEDEX Nous vous remercions d’avoir choisi notre offre Haut Débit. Vous êtes soit : actuellement engagé envers votre fournisseur d’accès internet ? Un ancien client SFR qui a déménagé ? SFR vous rembourse vos frais

réserve des périodes de d’inscription. Les sommes non prises en charge par maintenance et d'entretien, des opérations de mise à jour des l’organisme financeur seront dues par votre employeur ou serveurs et de leurs éventuelles interruptions exceptionnelles. vous-même. Une convention de formation professionnelle continue ou un contrat est ensuite établi par le CNED Prérequis techniques conformément aux prescriptions du code du travail (intitulé de L'accès à un service s'effectue directement depuis

Center Parcs Domaine Bois-Francs Rservation 8150415 Chre Madame, Nous faisons suite votre correspondance relative au sjour cit en rfrence concernant laccident dont vous avez t victime. Croyez bien que nous sommes sincrement navrs de ce fcheux accident et esprons que vous tes aujourdhui compltement rtablie. Soyez assure que nous avons pris en considration chacune de vos remarques et avons inform les services comptents afin que les vrifications ncessaires soient effectues pour que ce genre dincident