Civ 1 Ere 25 Fevrier 1997

 Procédure pénale ==> mardi 24 février prof absente. Pas besoin d'acheter le CPP. On peut poser des questions en amphi. Attention aller en cours, pas que en TD. 3 livres conseillés : ==> Le traité de Procédure Pénale, DEPORTE. Édition 2013 ou 2014. 2 magistrats qui connaissent bien la pratique. Attention pcqu'il prend partie des fois. ==>B. BOULOC, Précis Dalloz Édition Dalloz fin décembre 2013. ==>Jacque Buisson et Serge Guinchard. Pour le chapitre sur les sources. Procédure pénale chez

1 INTRODUCTION « Salammbô, traduit du Carthaginois »1 titre d’une série de caricatures sur Salammbô publiées par Morel-Retz, dit Stop, dans Le Journal amusant, 10 janvier 1863, p. 4-6. 1 2 Pour Flaubert, écrire sur Carthage, c’est vivre la souffrance du traducteur. Un rapide survol des lettres dans la période 1857-1862 permet de prendre la mesure de l’épreuve : « La difficulté est de trouver la note juste [...] Pour être entendu, d’ailleurs, il faut faire une sorte de traduction

d'anthroponymie publiées dans la Revue des Etudes anciennes entre 1932 et 1950, soit par Albert Dauzat, soit par d'autres savants plus spécialisés, comportent beaucoup de titres et des considérations intéressantes sur l'état des questions2. Le même 1. Citons à titre d'exemple la remarquable bibliographie régionale, critique celle-la, de F.-J. Himly, Introduction à la toponymie alsacienne, bilan critique et problèmes, Rev. d'Alsace, XCIV 7-54 (voir notre numéro 5582) ; et aussi celle de Mme C. Vandeventer

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .IV MÉTHODE D’ÉTUDE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .V LEÇON 1 – LE MAINTIEN DE LA PAIX DES NATIONS UNIES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6 La Charte des Nations Unies Structure des Nations Unies Principes du maintien de la paix Considérations opérationnelles et tactiques Composition des opérations de maintien de

Droit Constitutionnel Introduction générale : les mots clefs du droit constitutionnel 1°CONSTITUTION Texte fondateur du droit constitutionnel, il comprend les règles essentielles relatives au statut des gouvernants et au statut des gouvernés. Au sens formel du terme, il s’agit d’un ensemble d’articles qui se situent au sommet de la hiérarchie des normes internes Au sens matériel du terme, il s’agit de l’ensemble des règles qui ne figurent pas forcément dans le texte constitutionnel lui-même