Classification Juridique Des Sociétés Au Maroc

des moyens humaines, matériels et financiers pour produire des biens et services destines à être vendu dans la marche en vue de réaliser un bénéfice.On a deux types de classification des entreprise forme juridique et réalisation économique · Classification économique 1. La classification économique selon le secteur d’activité :Secteur primaire : il regroupe toutes les entreprises utilisant à titre principal la facture naturelle. (Cosumar…)

*l'extériorité *la coerativité DEUX FONDEMENTS 1er des imepratifs de securité, de tranquilité, et de pain sociale, 2eme l'égalité juridique des individus: art 19 de la constitution et l'art 1 de la déclaration universelle des droits de l'Homme de 1948 qui rappelle solonellement que "les hommes naissent libres et égaux en droit" . LA FINALITE SOCIALE la règle juridique a pour finalité de prévenir et de règler le conflit, le litige ou encore le différent. les règles morales ou religieuses visent

DIRECTEURS DU GBP SECTION III- LA BANQUE POPULAIRE REGIONALE DE MEKNES I. LE CADRE JURIDIQUE DE LA BPRM II. L’ORGANIGRAMME DE LA BPRM III. LE DEPARTEMENT JURIDIQUE ET CONTENTIEUX CHAPITRE II- LE GESTION DES PROVISIONS AU SEIN DU DEPARTEMENT CONTENTIEUX SECTION I- LES REGLES RELATIVES A LA CLASSIFICATION DES CREANCES I. LES CREANCES SAINES II. LES CREANCES EN

Agdal - Rabat Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Agdal Master de recherche : Sciences de Gestion Elément de module : Droit des Affaires Encadré par : ANNEE UNIVERSITAIRE 2012- 2013 CHAPITRE I - Définitions et classifications : La S.A, la S.C.A, la S.N.C, la S.C.S et la S.A.R.L. La Société Anonyme : L’article premier de la loi 17-95 relative aux S.A édicte que «  La société anonyme est une société commerciale à raison de sa forme et

National School of Management Tél: 039-31-34-87/88/89, Fax: 039-31-34-93 Adresse: B.P1255 Tanger-Maroc Site Web : www.encgt.ma Rapport de Stage d’initiation réalisé à la société Réalisé par : Encadré par : FELLAJI Asmae § M. MSSASSI Said, Enseignant à l’ENCGT § Mme EL YACOUBI Fathia, Responsable Financière - Année Universitaire : 2002 – 2003 - Rapport de stage d’initiation WOLKAT MAROC SOMMAIRE Remerciement .................................................................

droit pénal marocain ……………………………………..4 Section 2 : Les sources du droit pénal marocain…………………………………….6 CHAPITRE II : L’approche juridique de l’infraction pénale……………………………8 Section 1 : La notion juridique de l’infraction ………………………………………...8 Section 2 : La classification des infractions……………………………………………8 Deuxième partie : La structure juridique de l’infraction ……………………………….11 CHAPITRE I : L’élément légal de l’infraction pénale………………………………...11 Section 1 : L'essence

filière « Economiques et Gestion » à La faculté polydisciplinaire El-Jadida. Enfin merci à toute personne ayant contribué de prés ou loin à la réalisation de ce travail. Introduction Suite à l’évènement de réforme universitaire au Maroc, instauré par la Loi 01.00 promulguée par le dahir n°1.00-199 du 15 safar 1421 (19 mai 2000) L’université Chouaib Doukkali a l’instar des autres universités Marocaines, s’est retrouvée en face d’une nouvelle situation, il est implanté depuis 1985 au

qualification professionnelle des membres et par leur motivation au travail. 1 B- La diversité des classifications des entreprises : Les entreprises peuvent être classées selon des critères économiques ou juridiques. · Les critères économiques de classification des entreprises : Les notions de branche et de secteur renvoient à une classification des entreprises d’après leur production.  Classification par branches : Une branche d’activité regroupe les entreprises ou les fractions d’entreprises

bancaire 11 ,12 b. le métier de gestionnaire de portefeuille 13 * OPCVM ……………………………………………………….13 * Type d’OPCVM…………………………………………...14 * Classification des OPCVM………………………………..14 1. En fonction de la politique d’investissement…..................15 2. En fonction de l’horizon de placement……………………16

Université Mohamed 1er Facultés de Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Oujda Master : économie et management des organisations Exposé sous le thème : Les caractéristiques du système fiscal au Maroc Réalisé par : | encadré par : | ABDOULLAY Hamada CHAFAI Nadia MAACH Imane TOURABI Loubna | Mr. BELLOUCHI Mohamed | Année universitaire : 2011_2012 Plan I. Introduction II. Notions et caractéristiques