Classification Juridique Des Sociétés Au Maroc

Définition du Droit - Ensemble des règles juridiques qui organisent la vie a une société (droit objectif) - Ensemble des avantages qui reconnue a certain personne (droit subjectif) Donc il ya une complémentarité dans le droit objectif et subjectif Les caractéristiques de la règle de droit ​ *Générale : il s’adresse e tous le monde, il est impersonnelle ​ *Degré : -Obligatoire : certain règle nous oblige que d’autre son des lois impératives et qui s’imposé d’une manière absolue. -Loi Supplétive

.Définition du Droit * Ensemble des règles juridiques qui organisent la vie a une société (droit objectif) * Ensemble des avantages reconnues a certaines personnes (droit subjectif) Donc il ya une complémentarité dans le droit objectif et subjectif Les caractéristiques de la règle de droit *Générale : il s’adresse e tous le monde, il est impersonnelle *Degré : -Obligatoire : certaines règles nous obligent plus que d’autre ; sont des lois impératives et qui s’imposent d’une

Définition du Droit Ensemble des règles juridiques qui organisent la vie a une société (droit objectif) Ensemble des avantages qui reconnue a certain personne (droit subjectif) Donc il ya une complémentarité dans le droit objectif et subjectif Les caractéristiques de la règle de droit *Générale : il s’adresse e tous le monde, il est impersonnelle *Degré : -Obligatoire : certain règle nous oblige que d’autre son des lois impératives et qui s’imposé d’une manière absolue. -Loi Supplétive :

BENMAKHLOUF GENERALITE : Le Droit peut se définir comme l’ensemble de règles qui régissent le gouvernement, l’administration, l’organisation et le fonctionnement d’une société déterminé. Toute société organisée suppose la promulgation de règles juridiques ayant pour but de guider le comportement des membres de cette société. Le non respect de ces règles implique des sanctions proportionnelles à la gravité de violation. Le Droit Marocain comme celui d’autre pays est composé d’un nombre considérable

.... P 1 A. Dépôts des brevets d’invention B. Dépôts des brevets d’invention d’origine marocaine C. Dépôts de brevets d’invention d’origine étrangère D. Dépôts de brevets d’invention par domaine technologique E. Dépôt international des brevets : Maroc d’origine II. MARQUES.................................................................................................................................................................................................... P 4 A. Dépôts de marque B

La dimension intégrale : la veille proprement stratégique 3.2. Les dimensions sous-stratégiques : ❖ La veille concurrentielle ❖ La veille commerciale ❖ La veille technologique ❖ La veille sociétale ❖ La veille juridique ❖ La péri-veille ❖ L’intra-veille *Synthèse Méthodes pédagogiques 1. Cours participatif+cours choisi 2. Etudes de cas 3. Projets de matière+exposé Bibliographie (sélection de lectures selon axe) Introduction Définition

2013-2014 CLASSIFICATION DE L’ENTRPRISE : MARWA Travail de : Rayhana Khirane -L’histoire : Marwa est une enseigne de mode marocaine qui a ouvert ses portes en 2003 et qui compte à présent plus de 39 points de ventes à travers le monde. Après des années passées dans le milieu de la mode, Karim Tazi, industriel textile et autrefois agent de La Redoute au Maroc, crée sa propre marque de vêtements. Le but alors est de démocratiser la mode au MAROC. En 2003, deux magasins ouvrent

objectif est l’ensemble des règles applicables à une société déterminée. Ces règles sont systématisées et formées en catégorie selon un ordonnancement juridique formé par le droit positif. Pour l’appréhender, il faut se concentrer sur la règle de droit qui en constitue l’élément essentiel, pour rechercher les sources du droit. Chapitre1:La reconnaissance de la règle de droit La règle du droit est une norme d’organisation de la société, des rapports qui se nouent entre ses membres (les

La classification des entreprises selon : * Les critères économiques * Les critères de dimension * Les critères juridiques La diversité des entreprises rend nécessaire l’établissement de typologies. Ainsi, il sera possible de constituer des ensembles homogènes permettant de positionner une entreprise en fonction de caractéristiques ayant des incidences en terme de gestion. • I- Classification selon la nature économique : • • • • Cette classification peut se faire selon trois

morale, la religion, la curiosité, voir même le phénomène de mode dans certains milieux. Le code pénal marocain introduit des interdictions religieuses. Le droit objectif : • Le droit objectif assure l’ordre nécessaire à la vie en société. • Il est composé de règles de droit. • Ces règles revêtent quatre caractères. • Trois sont communes à la règle de droit et aux autres règles de conduite. • La 4ème est spécifique à la règle de droit. • La règle