Clause Anti Dilution

les machines, la vitesse, les équipements, etc. 3/ le mode de financement ; le payement est souvent étalé sur la cadence d’avancement des travaux. Cf. tableau (1) ci-après : (Source : drewry S.C) 4/ Autres éléments du contrat, qui traitent des clauses et règles spéciales. 8 “Maritime Economics”, Martin STOPFORD. 25 Pour les armements nationaux, le problème principal qui entrave l’acquisition des navires neufs, réside dans l’accès aux sources de financement. Nous traitons cette question

150 000 sorties. 58 CONSEIL D’ANALYSE ÉCONOMIQUE • un plus grand ciblage de la PPE et la mensualisation de son paiement paraissent souhaitables. Comme cela a été souligné dans de nombreux précédents travaux (par exemple, Cahuc, 2004), la dilution de la PPE sur un grand nombre de bénéficiaires et l’éloignement temporel entre son versement et le revenu d’activité qui y donne droit réduisent actuellement très fortement son rôle incitatif. Il paraît donc souhaitable de cibler davantage la PPE

Etat naissant, et d’organiser les élections démocratiques imposées par le plan Le plan de partage prévoit ensuite un ensemble de règles que devront respecter les futurs assemblées constituantes : « Les constitutions des Etats devront comprendre les clauses énoncées aux chapitres 1er et 2 de la Déclaration prévue à la section C » ainsi que quelques autres dispositions. Ce carcan renvoie principalement à l’organisation et la séparation des pouvoirs, ainsi qu’à la protection d’un certain nombre de libertés

anarctica antécédence : antecedence antécédent : originally, original antécédents : antecedents antenne : antenna anthologie : anthology anthracite : anthracite anthropoïde : anthropoid, manlike anthropologie : anthropology anthropologue : anthropologist anti rebond : debounce antiaérien : archie antibiotique : antibiotic antichrétien : unchristian anticipa : anticipated anticipai : anticipated anticipâmes : anticipated anticipant : anticipating anticipation : intervention, encroachment anticipe : anticipates

génération à venir pourrait, éventuellement, assimiler ces changements législatifs au point de devenir normes culturelles. L’autorité du père ou du tuteur, l’âge au mariage, le choix de divorcer ou pas, la garde des enfants par la mère et les autres clauses au profil égalitaire seront la norme dans la famille de demain, car il sera difficile de les contourner. Le temps aura accompli son œuvre, à savoir les faire accepter par la masse des gens, même s’il est évident qu’il y aura des résistances, des tactiques

les politiques qui leur permettront d’encourager, d’attirer et de fidéliser des travailleurs qualifiés de plus en plus mobiles en dépit de la vive concurrence qu’elles se font en matière de capital humain. Toutefois, on ne peut éviter une certaine dilution de l'impact direct de l'investissement éducatif ou de la création d'emplois à l'intérieur de la région effectuant l'investissement par les mouvements d'une région à une autre. Ces mouvements peuvent être importants et, lorsqu'ils favorisent les régions

contrôle technocratique : PILVERDIER-LATREYTE J., caractérise ce type de contrôle par une large diffusion des titres dans le public, qui entraîne une dissociation entre contrôle et propriété. L'entreprise se trouve dans une situation, soit de forte dilution de son capital, soit ses principaux actionnaires sont des institutionnels (assurances, caisses de retraite, etc.) et par leur statut, ils s'abstiennent d'intervenir dans s a gestion interne et dans les grandes orientations de sa politique générale

courage, la tempérance, la générosité et, au premier chef, la justice7. Le courage, pour le soldat par exemple, consiste à n’être ni téméraire, ni lâche ; la tempérance à éviter luxure et ascèse par rapport aux plaisirs et la générosité à éviter la dilution des biens autant que l’avarice. La justice, vertu suprême, consiste à se conformer aux lois et à l’esprit de celles-ci, selon les principes d’égalité et d’équité. Là encore, le principe d’équi­ libre est à conserver et le jugement, à exercer au cas

du processus : son intérêt (animation, participants) peut être tel qu’il enserre l’individu dans une zone de non-retour, l’abandon du réseau étant alors considéré comme un prix fort à payer. En revanche, l’augmentation de barrières à la sortie par clauses contractuelles ne correspond pas à l’essence du réseau, basée sur la liberté et l’échange : c’est donc bien le contenu produit et trouvé qui assurera la fonction de filtre à la sortie. La relation est alors dite acceptée. L’échange de ressources entre

description est beaucoup plus riche que les titres qui l’encadrent, et riche de choses différentes ? Cimetière, foudre, suicide         « Il m’est impossible de découvrir à partir de quel moment j’ai eu connaissance de la mort ». Est-ce là simple clause de style ? Ou faut-il y voir au contraire le fond du problème ? Ces mémoires commencent par un trou de mémoire. Une place vide, discrètement désignée. Au départ, donc, il est bien entendu qu’il ne se souvient pas de quelque chose. Tout ce qu’on pourra