Coefficient d'occupation des sols

être inexacts ; tel est le cas notamment en matière de certificat d'urbanisme[9]. Dans cette espèce, un certificat d’urbanisme mentionnait un coefficient d’occupation des sols de moitié inférieur à celui qui était en réalité applicable. Les personnes auxquelles le certificat avait été délivré ayant subi un préjudice certain du fait de l’erreur de coefficient, l’Etat a été condamné à les indemniser. De même, la responsabilité de l’Administration a été retenue à propos de renseignements inexacts

locaux au 15 avril 2012______________________________________________________________20 Calendrier prévisionnel 2012 de communication des données fiscales aux collectivités territoriales _____________________________________________20 Fixation des coefficients de revalorisation des valeurs locatives servant de bases aux impôts directs locaux en 2012________________________________21 Limite d’application des abattements, exonérations et dégrèvements pour les impositions établies au titre de 2012 ___________________________________21

foncières et l’apport de main d’œuvre. Perspectives La province du Sud-Ouest présente un bon potentiel de croissance de la production en raison de différents facteurs favorables : réserves foncières, dynamiques migratoires, bonne qualité des sols et une meilleure maîtrise des techniques culturales. En revanche le verger des provinces du Centre et du Sud est soumis à une tendance structurelle à la récession ; Il faudrait réhabiliter ou créer près de 200 000 hectares au cours des 10 prochaines

...61 4.1.2 Comportements des sols......................................................................................................................61 4.1.3 Paramètres physiques caractéristiques des sols..................................................................................62 4.1.4 Essais d'identification des sols remaniés..............................................................................................63 4.1.5 Comportements des sols et emploi en remblai et couche de

catégories en tenant compte du lieu de situation : dans la région parisienne ou hors de la région parisienne. La surface corrigée = La surface au sol affectée d'un coefficient en fonction des vues de l'ensoleillement de l'usage des pièces, de état de l'entretien du bâtiment de la présence ou non d'un ascenseur pour déterminer une coefficient d'entretien. On obtenait une première surface à laquelle on ajoutait des m² supplémentaire en fonction des éléments de confort installé. Le total donnant la surface

(hamadas et tassili) où le massif volcanique du Hoggar culmine à 3000 m d'altitude, de plaines (regs et ergs) et de dépressions (sebkhas et gueltas). • Les hamadas et les tassilis sont d'immenses plateaux rocheux calcaires de forme tabulaire, à sols squelettiques dominant les vallées des oueds. Le Tassili des Ajjers couvre 350 000 km2. -5- Chapitre I Éco-géographie de l’Algérie • Les regs, surfaces horizontales de cailloux et de graviers de formes variées, résultent d'une importante

main-d'oeuvre en % du coût total - Données régionales (lc_r96struc) Nombre d'heures travaillées par an - Données régionales (lc_r96hw) Nombre d'unités statistiques - Données régionales (lc_r96est) Nombre de salariés - Données régionales (lc_r96e) Coefficient de variation du coût de la main-d'oeuvre - Données régionales (lc_r96coef) Nombre d'apprentis - Données régionales (lc_r96appr) Statistiques régionales sur la société de l'information (reg_isoc) Ménages ayant accès à Internet à leur domicile

densification « Ville densément peuplée, Copenhague devrait être plus dense encore dans les années à venir. A dessein1 d’atteindre ses objectifs en matière d’émissions de CO2, la municipalité a en effet voté une augmentation du COS (coefficient d’occupation des sols), qui est ainsi passé de 1,1 à 1,8. Par ailleurs, la ville 1. A dessein de signifie afin de CNED  Seconde – Histoire - Géographie – 2014  15 5 devoir 5 développe une politique active en faveur de l’éco-habitat. Après

COMMERCIAL Étude de la clientèle actuelle, chèques – cartes de fidélité – jeux, concours – sondages – relevé des plaques minéralogiques... b. Sur site à ouvrir Carte géographique, distance de 20 minutes en automobile autour du point de vente, coefficients réducteurs pour obstacles et concurrence, tracé d’une courbe isochrone. 3°) Découpage de la zone de chalandise Remarques : Un consommateur habitant à 2 mn du commerce n'aura pas le même comportement qu'un consommateur habitant à 20 mn. Souvent

PHYSIQUE .....................................................................................................22 4.1.1. Géologie...........................................................................................................22 4.1.2. Sols et érosion..................................................................................................22 4.1.3. Hydrologie .......................................................................................................23 4.2. MILIEU