Comité de la Charte

nouvelle charte d’approvisionnement Formalisation des relations entretenues par Bonduelle avec les agriculteurs producteurs de légumes pour le groupe, la charte d’approvisionnement de l’entreprise définit des conditions de culture respectueuses de l’environnement, favorisant une agri- culture raisonnée. Le 10 juillet dernier, une nouvelle charte optimisée a été lancée en France et va être diffusée à l’international. Spécificité par rapport aux versions précédentes, l’organisation de la charte a été

demandent des réponses urgentes. Que faire lorsque ce risque apparaît ? La nécessité de prévoir des procédures exceptionnelles Il a été rappelé que la règle de l’épuisement des voies de recours internes prévaut dans les règles de fonctionnement des Comités recevant des communications et que la justice internationale (et a fortiori lorsqu’elle n’est que « quasi-justice ») est subsidiaire par définition : elle ne doit intervenir qu’en dernier ressort. Il faut cependant pouvoir prévoir des mécanismes

contrôle et la résolution de problème, produire de l’ordre et du prévisionnel. Leadership : montrer la direction, engager du personnel, motiver et inspirer, réaliser du changement 4° Illustration 3 types de charte de management : Sujet d’examen : Rédiger une charte. II – Le management de projet : il faut que le projet soir compris et approprié A) Programmer le changement 1 – les motifs d’échec Ce sont : ← Négliger de remettre en cause le sentiment de confort ou

CHARTE DU PROJET (Nom du projet) REALISE PAR (Nom du chef du projet) COMMANDITAIRE (Nom du commanditaire) CLIENT DU PROJET (Client) Fait à : (Nom de la ville), le : (Date) Version : |Table des matières selon les types du projet | | |Types du projet |Page | |

un mise à pied de 15 jours notifiés dans les mêmes conditions que le paragraphe ci-dessus. c) un engagement de procédure d’exclusion temporaire ou définitive auprès de la Direction de l’U.S.F. qui, conformément aux Statuts Article 4, saisira le Comité Directeur pour décision finale. Pour les compétitions fixées par convocations, les forfaits non justifiés feront l’objet d’une compensation financière dont le montant sera fonction du type de convocation. Tout nageur dispensé pour raison médicale

création de la délégation interministérielle à la famille et du comité interministériel de la famille. Document 2 : Définition de la parentalité, in Dictionnaire critique d’action sociale, de Jean_Yves Barreyre, Brigitte Bouquet. André Chantreau et Pierre Lassus (sous la direction de), Bayord, 1995. Document 3 : Circulaire du 9 mars 1999 relative aux réseaux d’écoute. D’appui et d’accompagnement des parents. Document 4 : Charte des initiatives pour l’écoute, l’appui et l’accompagnement des

interviennent, qu’ils soient ou non rattachés à l’activité étatique. De même, les RI ont leur propres cadres juridiques, leurs propres sources. - La société internationale est régie par un certain nombre de principes d’origines anciennes ou issu de la charte des Nations Unis. Des phénomènes récents ont conduit à l’élaboration de certains nouveaux principes qui sont en gestation. CH1 : Le cadre juridique des RI Section 1 : les sources classiques. Le juge (pour régler des cas/conflits internationaux)

dans son domaine d'activité, Hénaff a été par exemple la 1e société française à signer une charte d'engagement volontaire de progrès nutritionnel avec le Ministère de la Santé en novembre dernier. Depuis sa fondation il y a plus de 100 ans, cette entreprise participe à la dynamique économique, culturelle du Pays Bigouden, dans le respect des personnes et de l'environnement. Elle a élaboré une charte de développement durable qui fonde la responsabilité de l'entreprise et de son développement

et de sa propre initiative le président du conseil d'administration de l'entreprise, les membres du comité d'audit, ou encore les réviseurs agréés désignés au sein de l'entreprise. Le principe d'indépendance sera consacré dans le cadre d'une charte d'audit, laquelle aura pour objectif de garantir le statut du service d'audit interne au sein de l'organisation. Cette charte est approuvée par le comité d'audit et confirmée par le conseil d'administration de l'entreprise. 2-3- L'impartialité du service

Ministère de la Santé et des sports 14, avenue Duquesne – 75007 Paris INITIATIVE ALZHEIMER ÉTHIQUE & SOCIÉTÉ Espace éthique Assistance Publique - Hôpitaux de Paris 2010 17H00 - Accueil des participants 17H30 - Présentation de la nouvelle Charte Alzheimer Éthique & société 2010 et du site Initiative Alzheimer éthique & société Catherine Ollivet Coordonatrice Membres du Groupe Éthique et société – Vieillesse et vulnérabilités • Espace éthique/AP-HP Emmanuel Hirsch Directeur de l’Espace éthique/AP-HP