Commentaire 15 Juin 1994

dynamique des communications dans les groupes, Colin, Paris, 1975, voir pp. 105-115 et pp. 151-161. Amis de Sèvres (Les), La non-directivité, Sèvres et C.I.E.P.,1970, n° 1, 42 p. André, J., Technicisme ou humanisme pédagogique, Cahiers Pédagogiques 1994, n° 324, pp. 50-51. Apter, N., A la rencontre de nos "ailleurs : nos unicités. Je suis, tu es, il/elle est, nous sommes venus du ailleurs humain, Brennpunkt, 1996, n°69, pp. 8 - 19. A.R.I.P. (Association pour la Recherche et l'Intervention Psycho-Sociologiques)

Commentaire d’arrêt : Cass. Crim. 22 juin 2005 Le délit de risque causé à autrui est composé d’une faute délibérée ainsi que d’une exposition directe d’autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures graves. Il peut être caractérisé dans de nombreuses situations. Alors que Virginie Y conduit sa voiture et entreprend le dépassement d’un camion sur une voie rapide, Kevin X, son passager de droite, tire volontairement le frein à main entraînant une collision. Kevin X est poursuivi

....10 2.1.3. Les Bibliothèques Municipales de Lyon..............................12 2.1.4. British Library Public Catalogue.......................................13 2.1.5. Library of Congress.......................................................15 2.2. ELECTRE.................................................................................16 2.3. FRANCIS (CDRom)....................................................................17 2.4. DIALOG...............................................

Commentaire de l'article 1240 du Code civilCommentaire de l’article 1240 du code civil ​L’article 1240 du code civil, ancien 1382, est sans doute l’article le plus important du code civil car c’est sur lui que se fonde la responsabilité civile. L’article 1240 du code civil dispose que « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». Cet article traite de la responsabilité pour faute, ou responsabilité du fait personnel

affiches, promo, booking de spectacles dans les bars, relance, pratique, musique, écriture… Réussir n’est plus qu’une affaire de chance. D’abord, Les Colocs se font remarquer lors d’une prestation dynamique au Festival international rock de Montréal en juin 1991. De fil en aiguille, le travail acharné porte fruits et le groupe monte sur plusieurs scènes: Café Campus, Le Clandestin, Les Bobards, Les Foufounes Électriques et, bien sûr, Le Quai des Brumes, leur place, celle où ils se sentent à la maison

situer par rapport à son milieu culturel, afin de favoriser sa participation en tant que citoyen responsable dans la société4. » De très nombreux passages de cette section et des suivantes sont des extraits du Plan-cadre du cours 101, version du 3 juin 2010. Dans les plans-cadres, le mot « époque » désigne une « période historique déterminée par des évènements importants, caractérisée par un certain état de choses » (définition du Petit Robert) et l’expression « courant littéraire » est synonyme

Généralistes : Reccueil Dalloz (commentaires d'arrêts administratifs très rares actuellement, car plutôt privatistes) JCP édition générale chez Jurisclasseurs, accorde une place plus importante à l'administratif avec une revue trimestrielle administrative (rédigée par le prof) Revues spécialisées: En droit public: la Revue du droit public édition Extenso, publiée tous les deux mois, publiciste généraliste, plutôt articles de doctrine que commentaires d'arrêt Dalloz L'actualité juridique

Ilonpubl. al~J.O. 5. Aubry (F.-X.), "L'avenix du 'référendum' communa]" in: Le )'éférendum, quelavellir?, son la dir. de Conac (G.), Maus (D.), ed. 5TH 1990, pp. 131 ; Guillaume-Hofnung (M.) "Référendum local", J. C. Coll. territoriales, fasc. 520 (1994) ; Paoletti (M.), "Le référenclmll local en France. Variations pratic[ues autour ùu droit", R.F.S.P. 1996, p. 883 ; Viguier (J.), "Premières expériences de 'référendum commullal"', RFD adm. 1996, p. 441. 6. Paoletti (M.), La démocr-atïe wcale et le

1976 : le groupe Abdelaziz EL Alami en partenariat avec le groupe Péchiney * a constitué ADM qui va assurer la fabrication et la distribution des produits d’aluminium qui sont exclusivement les profilés en alliages d’aluminium. 1994 : cette année s’est marquée par l’obtention des labels de qualités QUALICOT et QUALANOD. 1998 : c’est l’année ou le groupe ADM s’est introduit en bourse. 2002 : investissement de 23 millions de dh. 2003 : démarrage des cycles

L1 – Droit des biens – Corrigé TD 7 – Aurore BOUCHER. Corrigé du commentaire : Cass. Civ. 1, 12 mai 2010, n°09-65.362 Dans un arrêt en date du 12 mai 2010, la Première Chambre civile de la Cour de cassation prend position sur les conséquences de la jouissance privative d’un bien par un indivisaire, levant le voile tout à la fois sur les modalités de la protection des coïndivisaires contre un empiétement irrégulier et sur les conditions d’attribution d’une indemnité d’occupation à leur bénéfice