Commentaire 16 Janvier 2007 Maison De Retraite Clientèle

aux places financières offshore • Dahir n° 1-99-16 du 5 février 1999 portant promulgation de la loi n° 18-97 relative au micro-crédit • Dahir n° 1-95-3 du 26 Janvier 1995 portant promulgation de la loi n° 35-94 relative à certains titres de créances négociables • Dahir n°1-04-04 du 21 avril 2004 portant promulgation de la loi n° 24-01 relative aux opérations de pension 17 2. Cadre institutionnel • Décret n° 2-06-223 du 3 juillet 2007 fixant les modalités de fonctionnement du Comité

CONsOliDÉ 62 // TaBlEaU CONsOliDÉ DEs FlUx DE TRÉsORERiE 64 // VaRiaTiON DEs CapiTaUx pROpREs CONsOliDÉs 66 // ÉTaT CONsOliDÉ DEs pRODUiTs ET DEs ChaRGEs COMpTaBilisÉs 67 // aNNExE aUx COMpTEs CONsOliDÉs 68 // RÉsUlTaTs ET siTUaTiON FiNaNCièRE DU GROUpE 16 // aCTiViTÉ DE la sOCiÉTÉ MèRE 24 // FilialEs ET paRTiCipaTiONs 26 // ÉVÉNEMENTs pOsTÉRiEURs à la ClôTURE – ÉVÉNEMENTs RÉCENTs 32 // pERspECTiVEs 33 // COMPTES SOCIAUX 141 RappORT DEs COMMissaiREs aUx COMpTEs sUR lEs COMpTEs aNNUEls 142 //

2010, a été signé un accord franco-allemand par le ministre de la justice français et le min de la justice allemand: création d'un nouveau régime conventionnel: le régime matrimonial optionnel franco-allemand de la participation aux acquêts (lire commentaire de P. Sibler, revue droit fam. mai 2010 p. 9 à 13). Le régime primaire commun à tous les époux, encore appelé statut patrimonial impératif de base. PARTIE I: Le régime primaire commun (articles 214 à 226 CC) | Avant propos L'année

Diviseur et multiplicateur de crédit 14 15 16 17 17 17 18 19 20 21 24 26 26 27 27 29 30 31 31 33 34 35 35 38 38 39 39 41 44 45 45 45 46 47 Section 2 La politique monétaire de la Banque Centrale 1. 2. 3. 4. 5. 6. 3 L’ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE La mise en place de la réglementation L’organisation du système bancaire 1. De 1941 à 1982 : l’emprise de l’État 2. De 1984 à 1991 : la libéralisation des marchés financiers 3. De 1992 à 2007 : l’harmonisation européenne Section 1

les banques Diviseur et multiplicateur de crédit L’ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE 14 15 16 17 17 17 18 19 20 21 24 26 Section 1 La mise en place de la réglementation 26 Section 2 L’organisation du système bancaire 27 27 29 30 1. De 1941 à 1982 : l’emprise de l’État 2. De 1984 à 1991 : la libéralisation des marchés financiers 3. De 1992 à 2007 : l’harmonisation européenne Section 3 La législation actuelle 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 4

les banques Diviseur et multiplicateur de crédit L’ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE 14 15 16 17 17 17 18 19 20 21 24 26 Section 1 La mise en place de la réglementation 26 Section 2 L’organisation du système bancaire 27 27 29 30 1. De 1941 à 1982 : l’emprise de l’État 2. De 1984 à 1991 : la libéralisation des marchés financiers 3. De 1992 à 2007 : l’harmonisation européenne Section 3 La législation actuelle 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 4

en un coup d’œil  6 La conjoncture en 2009  18 Message du président  24 Analyse par la direction  28 Revue financière 2009  28 Revue des secteurs d’activité  36 Analyse des autres éléments  44 Situation de trésorerie et ressources en capital  45 Commentaires sur les résultats du quatrième trimestre  47 Perspectives à court terme  49 Principales estimations comptables  51 Rapport financier  64 Rapport de la direction aux actionnaires de Cascades inc.  64 Rapport des vérificateurs aux actionnaires de

mesure possible, le temps de rédaction conseillé et avant d’adresser votre devoir en vue de sa correction, veuillez le relire très attentivement. Soignez le style et l’orthographe. Lors de la réception du devoir noté et du corrigé : étudiez les commentaires de votre professeur correcteur, comparez votre travail avec le corrigé type et éventuellement revoyez le cours. Bon courage et bonne réussite. 8 7913 DG WB 00 Page 2  Devoir 1 À envoyer à la correction à l’issue des séquences 1, 2, 3 et 4

Maroc Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale Code Général des Impôts Franc suisse Crédit Industriel et Commercial Crédit Immobilier et Hôtelier Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite Caisse Nationale du Crédit Agricole Compagnie Nord Africaine et Intercontinentale d’Assurances Customer Relation Management Dirham Couronne danoise Dinars algériens Estimé Euro Etat des Informations Complémentaires Fonds Commun de Placement Financière

intéressés, le bureau français ouvre des postes de chef de projet et de commerciaux pour 2011. Combien auront la chance de travailler dans ce nouvel eldorado informatique ? « C’est confidentiel ». Raphaële Karayan http://lexpansion.lexpress.fr, 3 janvier 2011-05-27. Exercice 4 L’entreprise Facebook ᕡ Relevez dans ce document tous les avantages proposés par l’entreprise Facebook à ses salariés. ᕢ Quel peut être l’impact de ces avantages sur les travailleurs ? ᕣ Pourquoi Facebook peut-elle avoir