Commentaire Arrêt 12 Décembre 200

droit, 2ème éd. LGDJ, 1995 • Les ouvrages présentant la jurisprudence F. Terré et Y. Lequette, Les Grands arrêts de la jurisprudence civile, tome 1 (Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions), Dalloz, 12ème ed. 2007 Il s’agit des grands arrêts commentés de façon très claire et approfondie. Dès qu’un arrêt d’une fiche est commenté dans les Grands arrêts de la jurisprudence civile, vous trouverez sa référence aux « GAJC ». La lecture de l’ouvrage est alors vivement

SOMMAIRE RepèReS d’aCtIvIté p.6 p Message des Présidents du Conseil de Surveillance et du Directoire Conseil de Surveillance et Directoire Comité de Direction Chiffres clés Chiffres clés de l’actionnaire Environnement économique en 2009 8 10 12 14 16 18 la BMCI en 2009 p.22 Principaux indicateurs d’activité et de résultats Activités commerciales Activités des filiales spécialisées Des moyens à la hauteur des ambitions 2009, une année riche en innovations 24 26 29 32 36 Réseau d’agences

cette réforme et leur assurer une pleine réussite. Jacques Saraf Directeur de collection (1) Décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006 relatif au diplôme de comptabilité et de gestion et au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, et Arrêté du 22 décembre 2006 relatif aux modalités d’organisation des épreuves des mêmes diplômes ; parutions au Journal officiel du 29 décembre 2006. VII L E U N MA I O L P M E ’ D E D O M DSCG4 de l’épreuve e m m a r ent g ces

Analyse d’une émission télévisée « Arrêt sur images » du 20 janvier 1996 Introduction Les émissions de télévision qui parlent de la télévision occupent une place assez importante dans nos grilles de programmes. Depuis le court métrage de JK Raymond –Millet « Télévision oeil de demain » (1947), en passant par « Micro et caméras » (diffusée de 1965 à 1972) jusqu’aux « Enfants de la télé » ou encore « TV+ », la manière de montrer les coulisses technologiques du média, d’évoquer les programmes

2004, qui confie aux secteurs les tâches de normalisation • Les décrets d’application du 06 décembre 2005 • Les arrêtés du Ministre de l’Habitat : - Du 20-07-1996 qui approuve les règles de conception de calculs pour la maçonnerie - Du 22-01-1996 qui approuve les règles de travaux de maçonnerie de petits éléments Les normes et documents techniques : • Les normes Algériennes édictées par l’IANOR (Cf. point 12 : La normalisation du sous secteur)) - Briques creuses : NFP13301 - Briques pleines et perforées

souterrain. 1994: Ouverture de la Mine Sidi Chennane. 1996 : Introduction de FERTIMA à la bourse des valeurs de Casablanca (30% du capital) dans l le Cadre du projet de privatisation de la société. Création de l’institut OCP le 19 décembre. 1997 : Accord de coopération « OCP-Grande Paroisse » pour l’utilisation de l’usine de Rouen. 1999 : Exploitation à ciel ouvert de zones déjà exploitées en souterrain par la Dragline 7900M 1999 : Démarrage de l’atelier de flottation 2001 : Suppression

cette réforme et leur assurer une pleine réussite. Jacques Saraf Directeur de collection (1) Décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006 relatif au diplôme de comptabilité et de gestion et au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, et Arrêté du 22 décembre 2006 relatif aux modalités d’organisation des épreuves des mêmes diplômes ; parutions au Journal officiel du 29 décembre 2006. VII NUEL PLOI MA D’EM ODE M Un mini-sommaire précise le plan du chapitre SCG4 e l’épreuve D ent gramme

; l’égalité est à ce prix. Cela étant, si les principes directeurs étaient nouveaux, les applications furent d’abord modestes. La métamorphose n’avait pas joué en profondeur ; elle appelait une réécriture pour radicaliser l’égalité. La loi du 23 décembre 1985 achèvera cette œuvre. Techniquement, le régime légal déroule ses effets sur deux périodes. Au cours du mariage, il répartit les actifs, les dettes, ainsi que les pouvoirs de gestion. Puis, quant survient le jour de la dissolution du mariage

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS 4 A-13-05 N° 213 du 30 DECEMBRE 2005 BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX – IMPOT SUR LES SOCIETES – DISPOSITIONS COMMUNES – FRAIS ET CHARGES – AMORTISSEMENTS - PROVISIONS (C.G.I., art. 237 septies) NOR : BUD F 05 10041 J Bureau B 1 ECONOMIE GENERALE DE LA MESURE Le I de l’article 42 de la loi de finances rectificative pour 2004, codifié à l’article 237 septies du code général des impôts prévoit d’étaler sur cinq ans les conséquences

................................................................................................... 11 Les devoirs et les corrigés-type................................................................................................................. 12 Tableau des correspondances entre E.C. & chapitres P.U.F .................................................................. 13 Tableau de répartition des devoirs en fonction des E.C………………………………...……………………..14 Modalité d'envoi des devoirs ..........