Commentaire Arrêt 20 Novembre 1967 Novation

PARTIE IX LES FONDEMENTS IDÉOLOGIQUES DES RÈGLES IFRS 19 LES CONCEPTS DE BASE DES IFRS Le concept d’actif dans les IFRS Le concept de produit dans les IFRS Le concept de résultat dans les IFRS 255 255 257 259 Section 1 Section 2 Section 3 20 LES PRINCIPES D’ÉVALUATION DES IFRS RELATIFS AUX IMMOBILISATIONS CORPORELLES Évaluation initiale Évaluation ultérieure 261 261 261 Section 1 Section 2 21 LES PRINCIPES D’ÉVALUATION DES IFRS RELATIFS AUX IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

CORRIGÉ 1 : a) Le rédacteur : — signale l’émergence d’un problème universel : § 3 (l. 33 à 42), annoncé en fin de § 1 (l. 17 à 20) « Encore faut-il réfléchir…» ; — évoque deux façons d’appréhender la numérisation de nos sociétés : § 4 (l. 43 à 54) ; — annonce les technologies de demain : § 1 (l. 10 à 17) ; — présente une particularité du « village global » : § 1 (l. 1 à 20) — § 2 (l. 21 à 32). b) (Laisser) croire que les immenses possibilités technologiques de circulation d’informations et de messages

PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00 - www.ccomptes.fr Délibéré La Cour des comptes, délibérant en chambre du conseil réunie en formation ordinaire, a adopté le présent rapport intitulé L’organisation territoriale de l’État. Le rapport a été arrêté au vu du projet communiqué au préalable aux administrations et aux organismes concernés et des réponses adressées en retour à la Cour. Les réponses sont publiées à la suite du rapport. Elles engagent la seule responsabilité de leurs auteurs.

Cultures et littératures aux Suds, productions littéraires et artistiques et didactique du français Rabat-Kénitra (Maroc) 31 octobre - 2 novembre 2011 1 / 235 2 / 235 TABLE DES MATIÈRES Table des matières....................................................................................................................................................3 Problématique de l’espace littéraire francophone du/aux» SUDS ».....................................................................8 Engager

Titre de la loi © Éditeur officiel du Québec Ce document n'a pas de valeur officielle. Dernière version disponible À jour au 1er novembre 2009 CODE CIVIL DU QUÉBEC DISPOSITION PRÉLIMINAIRE Le Code civil du Québec régit, en harmonie avec la Charte des droits et libertés de la personne et les principes généraux du droit, les personnes, les rapports entre les personnes, ainsi que les biens. Le code est constitué d'un ensemble de règles qui, en toutes matières auxquelles se rapportent la lettre

transgression des canons littéraires traditionnels devient pour les auteurs une préoccupation essentielle, une marque de distinction et d’expression de la différence. Le point de départ de la présente étude est la recherche d’indices de cette novation littéraire. Si l’objectif plus ou moins affiché de ces nouvelles écritures est une affirmation identitaire, force est de constater que cette originalité soustend, parfois, des non-dits riches de sens. Comme le souligne avec justesse Zézézé Kalondji