Commentaire Article L 1211 5 Du Code De La Sante Publique

Association (AAA) : 5717 Bessie Drive, Sarasota, FL 34233, États-Unis American Institute of Certified Public Accountants (AICPA) : 1211 Avenue of the Americas, New York, NY 10036, États-Unis Association française de comptabilité (AFC) : c/o Intec, 40 rue des Jeûneurs, 75002 Paris, www.afc-cca.com Association française des contrôleurs de gestion de banque (AFCGB) : 5, avenue Velasquez, 75008 Paris Association des directeurs de comptabilité et de gestion (APDC) : 8, rue Jean-Goujon, 75008 Paris Association

qui sont de nationalité étrangère (immigrants récents pour la plupart), soit près de 100 000 personnes par an. 5. Comparé aux autres pays occidentaux, la France est parvenue à stabiliser la part des immigrés dans l’ensemble de la population. Elle se - 12 - LES RECHERCHES SUR L’IMMIGRATION ET L’INSERTION maintient depuis vingt-cinq ans à un niveau plutôt modéré, proche de 7 ,5 % (contre 9 % en Allemagne, plus de 10 % aux États-Unis, 17 % au Canada, pour autant que les définitions retenues

autres pays Prologue inc. 1650, boulevard Lionel-bertrand (Québec) J7H 1n7 téléphone : (450) 434-0306 / 1 800-363-2864 FRANCE AFPu-diFFuSion SodiS BElgIqUE PAtrimoine SPrl 168, rue du noyer 1030 bruxelles belgique SUISSE ServidiS SA 5, rue des chaudronniers cH-1211 Genève 3 suisse La Loi sur le droit d’auteur interdit la reproduction des œuvres sans autorisation des titulaires de droits. Or, la photocopie non autorisée – le « photocopillage » – s’est généralisée, provoquant une baisse des ventes

non commerciales est autorisée, à condition que mention soit faite de la source et qu’un exemplaire de l’ouvrage où sera reproduit l’extrait cité soit communiqué au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme, Palais des Nations, CH-1211, Genève 10, Suisse. Aucun extrait de la présente publication ne peut être reproduit, stocké dans un système de recherche ou utilisé sous quelque forme que ce soit à des fins commerciales sans l’autorisation préalable du titulaire du droit d’auteur

de plus amples informations, veuillez contacter: Division applications TIC et cybersécurité (CYB) Département des politiques et stratégies Bureau de développement des télécommunications Union internationale des télécommunications Place des Nations 1211 Genève 20 Suisse Tél.: +41 22 730 5825/6052 Fax: +41 22 730 5484 Courriel: cybmail@itu.int Site Internet: www.itu.int/ITU-D/cyb/ Déni de responsabilité Les opinions exprimées dans cette publication sont celles de l'auteur ou des auteurs et ne représentent

autorisation, à la condition que leur source soit dûment mentionnée. Toute demande d’autorisation de reproduction ou de traduction devra être envoyée à l’adresse suivante: Publications du BIT (Droits et licences), Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse, ou par courriel: pubdroit@ilo.org. Ces demandes seront toujours les bienvenues. Bibliothèques, institutions et autres utilisateurs enregistrés auprès d’un organisme de gestion des droits de reproduction ne peuvent faire des copies

recherche Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance SOMMAIRE 1. SOMMAIRE............................................................................................................................................................5 2. AVANT-PROPOS........................................................................................................................................................9 3. LES FILIERES SCIENTIFIQUES ET L'EMPLOI : RESUME DU RAPPORT ..................

FONDAMENTALES, NORMES GENERALES 00.0 - NORMES FONDAMENTALES 00.1 - NORMES GENERALES 00.2 - ENVIRONNEMENT ET RESSOURCES DE BASE 00.3 - ERGONOMIE - INSERTION DES HANDICAPES 00.4 - PROTECTION CONTRE LES AGENTS PHYSIQUES, CHIMIQUES 00.5 - QUALITE SANTE ET SECURITE 00.6 – QUALITE DE L’AIR 00.7 - DOCUMENTATION ET BIOLOGIQUES 01-METALLURGIE 01.0 01.1 01.2 01.3 01.4 01.5 01.6 01.7 01.8 01.9 - GENERALITES METHODES D’ESSAIS FERRO ET SILICO -ALLIAGE MINERAIS PRODUITS EN FONTE ET EN ACIER-

Venezuela (République bolivarienne du) Zambie Zimbabwe Ce rapport est également disponible en anglais et en espagnol (Prix: CHF 60.00) Pour l’achat, prière de contacter: Publications de l’OMC Organisation mondiale du commerce 154, rue de Lausanne CH-1211 Genève 21 Téléphone: (41 22) 739 52 08 Télécopie: (41 22) 739 54 58 Email: publications@wto.org ISBN 92-870-3353-6 Imprimé en Suisse © Organisation mondiale du commerce 2006 rapport sur le commerce mondial analyse des liens entre les subventions

MATIERES ET OBJETS UTILISES EN AGRICULTURE CARRIERES, CERAMIQUES, VERRE, REFRACTAIRES, BOIS, LIEGE EQUIPEMENT DOMESTIQUE, HOTELLERIE ET AMEUBLEMENT INSTRUMENTS DE MESURES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET MATERIEL DE BUREAU PRODUITS DE L’ARTISANAT SANTE ET SECURITE EQUIPEMENT AUTOMOBILE SERVICES LISTE DES NORMES D’APPLICATION OBLIGATOIRE TABLEAU DES EQUIVALENCES ISO-NM 03 05 06 08 11 12 14 16 19 29 45 53 70 77 88 99 115 127 149 155 160 165 169 179 182 184 192 200