Commentaire Article L 1211 5 Du Code De La Sante Publique

38 4 ANALYSE DES BESOINS DES UTILISATEURS, DISPONIBILITE DES DONNEES ET INDICATEURS................................................................................................................................................... 40 4.1 4.2 4.3 5 IDENTIFICATION DES BESOINS DES UTILISATEURS ............................................................................... 40 DISPONIBILITE DES DONNEES ET INDICATEURS .................................................................................

PARTICULIERES CHAPITRE 3 : ETATS DE SYNTHESE CHAPITRE 4 : ETATS FINANCIERS CONSOLIDES CHAPITRE 5 : CADRE COMPTABLE, LISTE DES COMPTES ET FICHES INDIVIDUELLES CHAPITRE 6 : PLAN DES ATTRIBUTS 6 21 65 134 174 456 4 PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Chapitre 1 : Dispositions générales Chapitre 2 : Dispositions particulières Chapitre 3 : Etats de synthèse Chapitre 4 : Etats financiers consolidés 5 Chapitre 1 Dispositions générales 6 CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES CHAPITRE

Samuel Grumiau 33 Il ne coûte rien d’investir dans la prévention de la violence au travail, par Lene Olsen 37 L’action syndicale face à la violence au travail, par Luc Demaret 43 «Nous ne devons pas tolérer cela»: la protection du personnel de santé britannique, par Adrian Hock 49 SOLVE: l’OIT s’attaque à la violence au travail, par David Gold et Joannah Caborn 55 Pour en finir avec le harcèlement: légiférer ou négocier?, par Ian Graham 61 Recueil de directives pratiques du BIT sur la violence

21 CHAPITRE 3 : ETATS DE SYNTHESE 65 CHAPITRE 4 : ETATS FINANCIERS CONSOLIDES 134 CHAPITRE 5 : CADRE COMPTABLE, LISTE DES COMPTES ET FICHES INDIVIDUELLES 174 CHAPITRE 6 : PLAN DES ATTRIBUTS 456 4 PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Chapitre 1 : Dispositions générales Chapitre 2 : Dispositions particulières Chapitre 3 : Etats de synthèse Chapitre 4 : Etats financiers consolidés 5 Chapitre 1 Dispositions générales 6 CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS

reproduits sans autorisation à la condition que leur source soit dûment mentionnée. Toute demande d'autorisation de reproduction ou de traduction devra être adressée au Service d'édition, Institut international d'études sociales, case postale 6, CH-1211 Genève 22 (Suisse). 3 Table des matières Résumé principal .................................................................................................................................... 4 Liste des tableaux et graphiques ................

Ce guide a été élaboré par le Département de la planification et de l’évaluation (DPE) du Secrétariat de la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Il n’aurait pas pu l’être sans les suggestions et les commentaires précieux des Sociétés nationales. Nous tenons à remercier tout particulièrement la CroixRouge britannique, la Croix-Rouge danoise, la Croix-Rouge de Norvège, la Croix-Rouge suédoise, la Croix-Rouge finlandaise, la Croix-Rouge américaine, la

amis pour leur soutien. Et à Madame le professeur Corinne Saint-Alary-Houin, pour ses enseignements et ses encouragements. 2 SOMMAIRE ABRÉVIATIONS ET SIGLES.............................................................................................5 INTRODUCTION..................................................................................................................8 PARTIE I. L'ALLÈGEMENT DE LA RESPONSABILITÉ BANCAIRE À RAISON DES CONCOURS AUX ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ.................

..............................2 ............................ Mod......................................3 ............................ Mod......................................4 ............................ Mod .....................................5 ......................... Mod .....................................6 ......................... Mod .....................................7 ......................... Mod .....................................8 ......................... Mod ........

22 733 4439 E: itcreg@intracen.org www.intracen.org Le Centre du commerce international (ITC) est l’agence conjointe de l’Organisation mondiale du commerce et des Nations Unies. Adresse postale Centre du commerce international Palais des Nations 1211 Genève 10, Suisse BURKINA FASO : PERSPECTIVES DES ENTREPRISES SÉRIE DE L’ITC SUR LES MESURES NON TARIFAIRES BURKINA FASO: PERSPECTIVES DES ENTREPRISES – SERIE DE L’ITC SUR LES MESURES NON TARIFAIRES Résumé à l’intention des services d’information

(2007), no ARB/07/2 (CIRDI); Gouvernement de la province du Kalimantan de l’Est (Indonésie) c. PT Kaltim Prima Coal (2007), no ARB/07/3 (CIRDI); Eni Dación B.C. c. Venezuela (2007), no ARB/07/4 (CIRDI); Giovanna a Beccara c. Argentine (2007), no ARB/07/5 (CIRDI); Tza Yap Shum c. Pérou (2007), no ARB/07/6 (CIRDI); Global Gold Mining LLC c. Arménie (2007), no ARB/07/7 (CIRDI); Europe Cement Investment and Trade S.A. c. Turquie (2007), no ARB(AF)/07/2 (CIRDI); Alasdair Ross Anderson c. Costa Rica (2007)