Commentaire D Arret Comparé

que l'opinion publique est troublée par un évènement lié au génocide des Juifs lors de la seconde guerre mondiale (par exemple, quand le cimetière juif de Carpentras est profané en 1990, ou lorsque la chambre d'accusation de Paris rend son "célèbre" arrêt dans l'affaire Touvier en avril 1992). Ce "réflexe conditionné" a pu exaspérer certains enseignants, qui estiment faire correctement leur travail et en particulier sur ce thème ( depuis plusieurs années, les générations qui sortent du système scolaire

limitatives ; les arrets de l'AP de 1915 sur la fixation du prix) Rajouter une phrase pour distinguer les notions juridiques du desquilibre proche (la lésion et les vices du consentement). Derteminer en une phrase l'interet du sujet. Il vient renover le droit de l'équilibre contractuel en stigmatisant les clauses qui creent un desequilibre significatif et en ammenageant les pouvoirs du juge de façon très particulière car le juge peut s'imicicer dans le contrat. La problématique du commentaire : En quoi

d’un tailleur, et d’un univers jusqu’alors insoupçonné… Récompensé par de nombreux prix, ce premier roman de Dai Sijie est un formidable hommage au pouvoir de la littérature. le ir ISBN 978-2-7011-5184-7 224 pages - 5,50 € LIVRET PÉDAGOGIQUE Arrêt sur lecture 1 p. 41-45 Pour comprendre l’essentiel p. 41-42 L’importance du contexte Le titre suscite des attentes. Explicitez-les et dites si ce premier chapitre les éclaire. Le titre de ce roman est surprenant puisqu’il associe deux personnages

complète de la Sté ESSOR (annexes 1 et 2) De 2008 à 2009 : - transport aérien 50,8 53,1 -1,7 % représente 53% du CA ( --> repli du dollar --> diminution du tarif des places - Tport mar et ter 27,5 20,1 -31,5 % représente 20% du CA ( --> arrêt exploitaitation --> revente de machines - Autres 21,7 26,8 +16,2 % représente 27% du CA ( Soldes Intermédiaires de Gestion Interprétation du CA 2007 2008 2009 1250 1140 1070 pourquoi le CA baisse ? --> repli du dollar

obligations – L’acte juridique 1re – LECTURES. Apprendre à lire les arrêts de la Cour de cassation. Approfondissement de la méthodologie du commentaire de décision judiciaire. *  Comprendre un arrêt de la Cour de cassation rendu en matière civile », par Jean-François WEBER, Président de chambre à la Cour de cassation. Document extrait du site officiel de la Cour de cassation (p. 3 à 17). * « Méthode du commentaire de décision judiciaire », (p. 18 à 21). 2e séances – L’OFFRE DE CONTRACTER

contenus presque tous repris de l’ancien site. Bulletin d’information C o mm u n ica tion s Ju risp ru d en ce D octrine 15 décembre 2009 • Bulletin d’information En quelques mots… En quelques mots… Communications Jurisprudence 2 • Par arrêt du 17 juin 2009, la chambre sociale de la Cour de cassation a approuvé (infra, no 1694) la cour d’appel qui, dans le cadre des pouvoirs dévolus aux délégués du personnel par l’article L. 2313-2 du code du travail, « a ordonné à l’employeur d’organiser

Droit international privé Droit international public Droits étrangers Histoire du droit Introduction au droit Méthodologie fleche Cas pratique Dissertation Commentaire d’arrêt Cours et TD Droit privé fleche Droit commercial et des sociétés Droit de la famille fleche Successions Régimes matrimoniaux Famille, personnes

Commentaire d’arrêt : Cass. crim., 14 décembre 2010 Faits : Le 17 septembre 2005 vers minuit M.Y. circulait sous l’empire de l’alcool et est décédé après avoir perdu le contrôle du véhicule qu’il conduisait sans permis. Il était auparavant à une soirée organisée par M.X. où il a bu et emrpunté la voiture de M.X. Procédure : -En première instance, il n’est pas indiqué qui se saisit du tribunal mais M.X est déclaré coupable et est condamné pour homicide involontaire et complicité de conduite

 Savoir lire un document de manière approfondie (objectif de compréhension)  Pour cela, savoir identifier les éléments d’un paratexte et savoir les exploiter  Savoir dégager les idées principales d’un extrait et savoir les reformuler  Savoir comparer des documents  Savoir rédiger entièrement et correctement les réponses (objectif d’expression écrite) Supports utilisés ■ Document 1 : Le calvaire des « enfants sorciers », David Blair, Courrier international, n° 779 du 6 au 12 octobre 2005. ■

3 1. Recherches sur support papiers 3 2. Recherches sur Internet 4 Préparation et réalisation de l'interview professionnelle. 4 II. Résultats, commentaires et comparaisons suite au premier travail établit. 5 A. Résultats principaux des recherches documentaires et de l’interview. 5 1. Recherches documentaires 5 2. Interview 5 B. Commentaires et comparaisons entre les résultats et « l’hypothèse première » 6 C. Comparaison entre les résultats documentaires et les résultats de l’entretien.