Commentaire D Arrêt 10 Juillet 2009 Luxembourg

Catholique de Mons La Finance Halal : À quand la Belgique ? Promoteur : Mémoire présenté par : Monsieur Alain BULTEZ Rabie RACHCHOUQ En vue de l’obtention du diplôme D’Ingénieur de Gestion Année académique 2008-2009 Résumé Il suffit de se promener dans la grande place de Bruxelles pour se rendre compte de la grande diversité culturelle en Belgique. D’ailleurs, près d’un dixième de la population vivant en Belgique est de nationalité étrangère . Cette diversité

comptabilité et audit bancaires 2e édition Dov Ogien le II IFRS, Bâ + et SEPA Comptabilité et audit bancaires Dov Ogien 2e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. L’origine de la monnaie L’émergence de la monnaie-papier L’essor de la monnaie fiduciaire La banque, créatrice de monnaie L’avènement d’une Banque Centrale La définition de la

2008 ISBN 978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 8 8 9 10 11 12 POLITIQUE

2008 ISBN 978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 8 8 9 10 11 12 POLITIQUE

..............................................169 b) … qui ne rendent qu’imparfaitement compte de la diversité des politiques publiques..........................................................................................................170 — 10 — 2. La marginalisation progressive de la prostitution au sein des accords internationaux et des discussions européennes......................................171 a) Un sujet polémique, qui semble être de moins en moins abordé..................171 b)

engendre des migrations saisonnières et des flux financiers très importants. On constate un essor considérable des flux touristiques depuis 1950 (+ 6,5 %/an en moyenne). Le touriste international a quadruplé lors des 30 dernières années. En 2009, plus de 850 millions de touristes internationaux (25 millions dans les années 50), provenant, pour l’essentiel, d’Amérique du Nord et d’Europe (80 % du total mondial des vacanciers) se sont concentrés sur les littoraux (on parle d’héliotropisme),

documentaire existant, il était nécessaire de repenser la production normative de l’administration fiscale à travers :   le regroupement de la documentation fiscale disparate ; l’actualisation des anciennes notes circulaires tenant compte des commentaires apportés par les notes de services relatives aux différentes lois des finances visant à clarifier davantage certaines dispositions; l’insertion des positions prises par l’administration sur certaines questions de principe soulevées par les contribuables

l’ordre dans l’organisation financière de l’Etat et a restauré la Cour des comptes (supprimée par le pouvoir législatif qui voulait plus de pouvoir). 19ème : développement progressif. Plusieurs périodes. Période de la restauration, monarchie de juillet et 3ème République. Point commun de toutes ces époques  les dépenses publiques restent limitées mais connaissent néanmoins un développement progressif. L’essentiel du budget est consacré aux 4 fonctions régaliennes de l’Etat (défense, justice, représentation

Droit pénal général. Mme Lazerges. 2009-2010 Semestre 1. definition d’Henri Donnedieu de Vabres : le droit pénal est l’ensemble des lois qui réglementent dans un pays l’exercice de la répression par l’Etat. ( Met l’accent sur la fonction répressive : condamnation de celui qui a fauté. ∆ Trop restrictive. CAR aussi ( Fonction expressive des valeurs fondamentales de la société ou des règles d’organisation de la vie en société. ⇨ Le Code Pénal est d’abord un code éthique : exprime ce que

ANNEXES A global player in asset servicing... Des stratégies d’investissement diversifiées, des portefeuilles de plus en plus complexes ? CACEIS vous aide à atteindre vos objectifs de développement et de distribution. Le Groupe CACEIS, présent dans 10 pays, est la 1re banque dépositaire et le 1er administrateur de fonds en Europe. CACEIS, your comprehensive asset servicing partner.* Banque dépositaire - conservateur Administration de fonds Services aux émetteurs www.caceis.com www.munier-bbn