Commentaire D Arrêt 23 Mars 2011

Qu’il vous donne le goût du droit et du travail bien fait. Daniel Mainguy – Plan du document de travail – 1. – LA DOCUMENTATION JURIDIQUE 2. –- EXERCICES DE MANIPULATION DU CODE CIVIL 3. –- LES EXERCICES JURIDIQUES A – LA DISSERTATION B – LE COMMENTAIRE D’ARRET C – LE CAS PRATIQUE 4. –- BIBLIOGRAPHIE ET CONSEILS DE LECTURE 5. – QUELQUES DOCUMENTS… 6. – PLAN DU COURS Droit Civil, Licence 1ère année – Pr. D. Mainguy – Méthodologie et documents de travaux dirigés I – 2012-2013 3 1 - LA DOCUMENTATION

................................. 16 Les nouveaux pouvoirs des internautes ............................................................... 19 Des forces armées concernées ............................................................................. 23 UTILISATION DES RESEAUX SOCIAUX PAR LES MILITAIRES A TITRE PRIVE ........................................................................................ 27 Revendication : l’exemple des forums .....................................................

.... 116 -2- 10.1 INFORMATIONS GENERALES ET INFORMATIONS SUR LES CAPITAUX PROPRES DE LA SOCIETE ……………………………………………………………………………………………………………………………………….116 10.2 COMMENTAIRES SUR LA SITUATION DE TRESORERIE CONSOLIDEE ET DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDES DU GROUPE EN NORME IFRS POUR LES EXERCICES CLOS LES 31 MARS 2011 ET 31 MARS 2012 .............................................................................................................................. 117 11 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS

ont-elles r´ eduit le risque d’audit ? Alain Mikol To cite this version: Alain Mikol. Les NEP ont-elles r´eduit le risque d’audit ?. Comptabilit´es, ´economie et soci´et´e, May 2011, Montpellier, France. pp.cd-rom. <hal-00650557> HAL Id: hal-00650557 https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-00650557 Submitted on 10 Dec 2011 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of scientific research documents, whether they are published or not. The documents may come from

Licence 1 Droit/AES 2010/2011 INTRODUCTION AU DROIT : PRINCIPES, JUSTICE, NORMES ***** Travaux dirigés Séance n° 7 − LA JURISPRUDENCE (notion, effets dans le temps) + MÉTHODOLOGIE DU COMMENTAIRE D’ARRÊT Liste des documents Document n° 1 : Cass. civ. 1, 5 févr. 2009 (Bull. civ., I, n° 21) Document n° 2 : Cass. civ. 2, 8 juill. 2004 (Bull. civ., II, n° 361) Document n° 3 : Cass. crim., 30 janv. 2002 (Bull. crim., II, n° 16) Document n° 4 : Cass. soc., 17 déc. 2004 (Bull. civ., V, n° 346) Document

dirigée contre elle. Dans le domaine du droit de la concurrence de l'Union, la Commission n’est pas un "tribunal" au sens de l’article 6 de la CEDH ni au sens de l’article 47, deuxième alinéa, de la charte des droits fondamentaux. En outre, l’article 23, paragraphe 5, du règlement nº 1/2003 dispose expressément que les décisions de la Commission infligeant des amendes pour violation du droit de la concurrence n’ont pas un caractère pénal. Cependant, eu égard à la nature des infractions généralement

Ceci est la version HTML du fichier http://fsjp.ucad.sn/files/fichespf.pdf. Lorsque G o o g l e explore le Web, il crée automatiquement une version HTML des documents récupérés. Page 1 Université Cheikh Anta Diop de Dakar Faculté des sciences Juridiques et Politiques Année Universitaire 2011/2012 Licence 1 Sciences Juridiques *********** Droit Civil / Groupe A 2nd Semestre Droit civil : les personnes / la famille EQUIPE PEDAGOGIQUE Chargé du Cours : Professeur Mohamed Bachir NIANG Chargés (es) des Travaux dirigés Mme Ndèye Sophie DIAGNE NDIR / M

professionnelles 2. Diagnostic 2.1. Rendez-vous avec les partenaires 2.1.1 - CARSAT 2.1.2 - CPAM 2.1.3 - Médecin du travail 2.1.4 - Responsables de secteur 2.2. Elaboration d'un pré-diagnostic 2.3. Recensement des arrêts pour maladies professionnelles 2.4. Analyse des dossiers 2.5. Entretien personnel 3. Mettre en place une démarche de suivi et plan de prévention des maladies professionnelles 3.1. Résultats et solutions existantes 3.2. Nos propositions

Espace CanebièreSession 2022 Nathalie DUCHON-DORIST.D. n° 1 DEFINITION DE LA PERSONNE - METHODOLOGIE Méthodologie : Définition de la fiche d’arrêt Conseils relatifs au commentaire d’arrêt. I.- Lire: 1) Les animaux et le Code civil , Libres propos par Philippe Reigné (Extraits) JCP (G) n° 9, 2 Mars 2015, 242 ; 2) Le robot-personne ou Frankenstein revisité, Frédéric Rouvière , RTD Civ. 2018

Institutions politiques et droit constitutionnel, LGDJ, Paris, 23ème éd, 2011. L. FAVOREU et alii, Droit constitutionnel, Dalloz-sirey, Paris, 11ème ed, 2011, 1055 p. P. PACTET, Droit constitutionnel, Dalloz-sirey, Paris, 29ème ed, 2010, 626 p. H. PORTELLI, Droit constitutionnel, Dalloz-sirey, Paris, 9ème ed, 2011, 468 p. M. VERPEAUX et alii, Les grandes décisions de la jurisprudence constitutionnelle, PUF, Paris, 2011, 540 p. 74, rue Louis Pasteur, 84 029 Avignon cedex 1 Tel : +33 (0)4