Commentaire D Arrêt Arcelor 3 Juin 2009

comptabilité LE PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE PAR L’IASB : LE CAS DU RESULTAT THESE tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 Pour l‟obtention du titre de DOCTEUR EN SCIENCES DE GESTION (Arrêtés du 30 mars 1982, du 21 juillet 1999, du 25 avril 2002 et du 7 août 2006) Soutenue publiquement le 10 décembre 2009 par Anne LE MANH-BENA JURY Directeur de thèse : Monsieur Claude Simon Professeur à ESCP Europe Monsieur Bernard Colasse Professeur à l‟Université Paris Dauphine Monsieur Robert Teller

REMERCIEMENTS : 3 INTRODUCTION 3 PREMIER CHAPITRE : 3 Définitions et apports 3 Section 1 : Présentation du benchmarking 3 A. Définitions : 3 B. Objectifs : 3 C. Types de benchmarking : 3 Section2 : le benchmarking dans le secteur public et privé : 3 1. Dans le secteur privé : 3 2. Dans le secteur public : 3 Section 3 : Avantages et limites du benchmarking 3 A. Avantages du benchmarking : 3 B. Limites du benchmarking : 3 DEUXIEME CHAPITRE : 3 Démarche de mise

Paris, 2010 ISBN 978-2-10-055554-3 limsGestions_DeCoussergues.indd 2 15/05/10 23:30 BRUSLERIE.book Page III Mercredi, 16. juin 2010 10:35 22 Table des matières Introduction 1 L’information comptable Section 1 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 1 Section 2 Section 3 14 Principes comptables 15 1 Principe de primauté du droit sur le fait 16 2 Principe de continuité de l’exploitation 16 3 Principe de spécialisation des

par l’autorité public. Cette def présente un certain nombre de caractère associé à la règle de droit. (Cette def n’est pas forcement totalement exacte, mais pas toujours générale, abstraite et obligatoire). Qu’est-ce qu’une règle de conduite ? 3. Les règles de conduite Le droit n’a pas le monopole des règles de conduite, il en existe de nombreuse qui n’ont sont pas des règle de droit (Règle religieuse et morale notamment). Droit et Religion. Règle de droit et règle religieuse La règle

Pays-Bas 26 1.2.4. L'EUROREGION 27 1.2.5. EuresChannel 28 1.3. L'IMPACT DES PROGRAMMES EUROPEENS SUR LA REGION 30 1.3.1. Les Objectifs 30 1.3.1.1. Programme Objectif 1 31 1.3.1.2. Programme Objectif 2 32 1.3.1.3. Programme Objectif 3 33 1.3.2. Le programme INTERREG 36 1.3.2.1 Élaboration de projet 38 1.3.2.2 Le projet INTERREG Franco-belge : 41 1.3.2.3. Le Programme INTERREG Franco-Britannique 44 1.3.3. Le programme EQUAL 48 1.3.3.1. Les particularités d'EQUAL

agir sur le groupe, les gouvernants vont avoir des pouvoirs que le citoyen pris individuellement ne dispose pas puisqu'on a l'état capable de diriger le groupe donc c 'est normal qu'il est de grands pouvoirs. L’État c 'est 3 caractéristiques et 1 moyen d'action : Les 3 caractéristiques : -Il agit dans un but d'intérêt général -Pour agir, l’État le fera sur le domaine public ; le domaine public s'oppose à ce qu'on appelle le domaine privé. Public et privé, issu de l'Antiquité. -Les prérogatives

La Bourse Gérard Horny La Bourse pour les Nuls © Éditions First-Gründ, 2009 pour la première édition, 2012 pour la deuxième édition. Publié en accord avec Wiley Publishing, Inc. « Pour les Nuls » est une marque déposée de Wiley Publishing, Inc. « For Dummies » est une marque déposée de Wiley Publishing, Inc. Cette œuvre est protégée par le droit d’auteur et strictement réservée à l’usage privé du client. Toute reproduction ou diffusion au profit de tiers, à titre gratuit ou onéreux, de tout

collection HyperCours, 5ème édition 2006. - Marc Perrin de Brichambaut, Jean- François Dobelle, Marie-Reine D’Haussy, Leçons de droit international public, Presses de Sciences Po et Dalloz 2002. 06 octobre 2008 Examen : cas pratique ou commentaire comparé Un seul semestre avec M. Sorel. Deuxième semestre : M. Ascencio - Affaire Russie- Géorgie portée devant la CIJ. Ordonnance- décision provisoire. Bibliographie (cf. Plan du cours) - 1er sur la liste : très complet.

PREAMBULE DE LA CONSTITUTION Rapport au Président de la République Décembre 2008 Table des matières    Introduction....................................................................................................................................3  Constitution et Préambule.................................................................................................................. 6  Le Préambule de la Constitution de 1958..................................................................

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2013 CHANGEONS DE VIE CHANGEONS L’AUTOMOBILE SOMMAIRE 1 2 LE GROUPE RENAULT 3 1.1 Présentation de Renault et du Groupe 4 1.2 L’Alliance Renault-Nissan 26 1.3 Le Rapport d’activité – 2013 RFA 41 1.4 La Recherche et Développement RFA COMPTES RFA 227 4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ✦ 228 4.2 Comptes consolidés 230 58 4.3 Rapports des Commissaires aux comptes 298 1.5 Les facteurs de