Commentaire D Avis Du 21 Mars 2011

« F.C 2 » - Projet de fin d’études 2010-2011 INTRODUCTION La création de la valeur ajoutée est aujourd'hui encore le principal moteur du développement économique et social des entreprises. Les ressources humaines ont longtemps souffert, et souffrent encore, de ne pouvoir mesurer avec fiabilité leur contribution à la performance humaine de l'entreprise. C'est la raison pour laquelle elles ne sont dotées d'outils de gestion de plus en plus performants .La standardisation des résultats à travers

claires et ses observations toujours utiles. Je souhaite également remercier Monsieur Philippe Corruble pour avoir favorablement accueilli mon projet de mémoire. Je veux enfin remercier tout particulièrement Monsieur Romain Dambre pour ses conseils avisés et ses encouragements constants. 2/84 L’assimilation des instruments financiers à terme à dénouement exclusivement monétaire Mémoire HEC/Paris I – Marine Le Quillec LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS Abréviation / sigle Signification AMAFI

Les Statuts ............................................................................................................. 13 Nomination du gérant de Fruit’i’Bon S.A.R.L. .......................................................................... 23 Avis à faire paraitre auprès des annonces légales .................................................................... 25 Bail Commercial : Centre Commercial La Galleria.................................................................... 26 Bail commercial

Bibliographie pour l’Agrégation des Lettres 2011. Montaigne, Essais, livre I[1]. I Bibliographies antécédentes VII Lectures « philosophiques » II Le texte VIII Lectures rhétoriques et stylistiques III Biographie IX La langue des Essais IV Le contexte historique X Ouvrages ou articles sur le livre I V Instruments de travail XI Bibliographie par chapitre VI Ouvrages généraux sur Les Essais I Bibliographies antécédentes[2] Agrégation des Lettres 1993, « Bibliographie Montaigne

distinction des personnes et des choses. Cm 2 Les personne(persona) sont des sujet de droit et les choses(res) sont des objets de droit. C'est la summa divisio. (Voir Judith Rochfend les grandes notions du droit privée ed RUF 2011) Le droit Français se structure autour de la distinction fondamentale suivante et élève au rang de Summa divisio Latinisme désignant "la division la plus élevée" d’un classement. En l’occurrence celui des biens en droit romain. Encore usité aujourd’hui

décision en droit français et en droit suisse M ARIE M ARTY : Un exemple de décision nouvelle : la décision d’enquête européenne A CTUALITÉ : L’utilisation de données de nature illicite dans la lutte contre la fraude fiscale NUMÉ RO 7 D J D ÉCEMBRE 2011 Jurisdoctoria Revue doctorale de droit public comparé et de théorie juridique DIRECTEUR : Jean-Philippe DEROSIER COMITÉ DE RÉDACTION : Jean-Philippe DEROSIER Amélie FORT-BESNARD Thales MORAIS DA COSTA Anne-Thida NORODOM Julien THOMAS Anapaula TRINDADE

investissements en s’introduisant en bourse et en recherchant des bailleurs de fond nationaux et étrangers, les opportunités de 1 http://www.amip.ma/dynamicdata/Secteur_Industrie.aspx /, l’Association Marocaine de l’Industrie Pharmaceutique, 23 /07/2011. Année universitaire 2010_2011 6 L’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion. Agadir développement à l’international étant importantes; ce code permettra également l’installation de investisseurs souhaitant créer des filiales pharmaceutiques au

% Connexions clients Entrées liées aux activités Abonnés au service mobile BAIIA1 2012 : 3,2 milliards $ 2011 : 2,6 milliards $ +26 % Dépenses d’investissement 2012 2011 10 921ß$ 3 972ß$ 36,4 2 107ß$ 19,3 1 318ß$ 4,05ß$ 3,99ß$ 2,44ß$ 63 10 397ß$ 3 778ß$ 36,3 1 968ß$ 18,9 1 219ß$ 3,76ß$ 3,66ß$ 2,205ß$ 62 5,0 5,1 – 7,1 – 8,1 7,7 9,0 10,7 – 20 445ß$ 6 577ß$ 14 223ß$ 46,2 17,0 21 157ß$ 19 931ß$ 6 959ß$ 14 461ß$ 48,1 15,5 18 274ß$ 2,6 (5,5) (1,6) – – 15,8 3 219ß$ 1 981ß$ 1 331ß$ 1,6 2

totale, en France4, est passée de 18 %, en 2000, à un peu plus de 12,5 %, en 2011, nous situant désormais à la 15e place parmi les 17 pays de la zone euro, bien loin de l’Italie (18,6 %), de la Suède (21,2 %) ou de l’Allemagne (26,2 %). L ’emploi industriel (hors construction) s’est également continuellement dégradé : il est passé de plus de 26 % de l’emploi salarié total en 1980 (5,1 millions de salariés) à 12,6 %, en 2011 (3,1 millions de salariés), la France perdant ainsi plus de 2 millions d’emplois

Droit fiscal général Bibliographie : J. LAMARQUE, L. AYRAULT, O. NEGRIN Droit Fiscal Général, Lexis Nexis, 2011. M. COLLET Droit Fiscal, Puf, 2ème édition, 2010. JJ. BIENVENU, T. LAMBERT, Droit fiscal, Puf, collection Droit fondamental, 2011. Code Général des Impôts. Livre des Procédures Fiscales. Revue de Droit fiscal, Jurisclasseur. Sommaire A)Sur la matière du droit fiscal 3 B)Sur la manière du droit fiscal 3 A)La définition du droit fiscal