cours de droit civil, les personnes

Pages: 22 (5425 mots) Publié le: 3 novembre 2013
Introduction :

I/ de la personne à la personnalité juridique .


*La personne :
J. Carbonnier : «  personne, ce mot si merveilleux de notre langue qui dis tout ou son contraire, qui est là ? Une personne, personne. »
Le mot personne est définie par «  quelqu'un », une personne, ou rien car la personne est un individus, mais la phrase il n'y a personne signifie le vide/le nul, aucun être.*La personnalité juridique
=>« la personne c'est l'individu qui est titulaire de droit et d'obligation c'est un sujet de droit »
mais la personne existe aussi en dehors du droit : nous sommes physique et réaliste car nous sommes fait de chair et d'os. Le droit ne peut que constater notre existence ce n'est pas lui qui décide de notre existence. Le droit ne peut pas retirer la réalitéphysique, la qualité d'être humain.

Il n'est pas toujours évident de le distinguer comme avec les embryons, ou les Hommes dans le comma car étymologiquement personage en Latin veut dire faire porter la voie. Donc se faire entendre ce qui n'est pas le cas ici.
Aussi, lors des conquêtes espagnols(par exemple) C.Colomb s'est interrogé sur la qualité d'être humain des « sauvages ». les questions qui seposent alors sont : 
-est ce qu'un être humain doit forcément s'exprimer ?
-Est ce qu'un être humain doit forcément nus ressemblé ?


=>La notion de personne crée par le droit.
La personne dans son sens juridique est la personnalité juridique. Dans ce sens là c'est une fiction du droit, une création du droit.
La personnalité juridique = la qualité que le droit attribue aux être humain quileur confère la capacité juridique c'est à dire la possibilité d’être sujet de droit/d'être titulaire de droits et d'obligations.
*. L'obligation est un lien de droit qui unit deux ou plusieurs personnes par lequel une personne s'oblige envers une autre à faire (ou à ne pas faire) ou à donner==> ex je vends ma voiture, j'ai obligation envers l'acheteur de lui remettre la voiture et luil'obligation de me payer.


-est ce qu'on devient une personne juridique dès notre naissance ?
-est ce que notre nature humaine se confond avec la capacité juridique ?

-« Le fait qu'un être humain n'ai pas de personnalité juridique n’empêche en rien qu'il soit une personne humaine, une personne tout court. » Aucle Mirchovic
Par exemple, les embryons non viables, les fétus,historiquement lesesclaves, les morts civiles sont des personnes humaines mais n'ont pas la personnalité juridique.

-la loi du 24 Avril 1833parle d'esclaves comme étant des personnes non libre car ils sont asservis, sans capacité juridique. Selon un arrêter de la cour de cassation de 1839, cette loia formellement ranger les esclaves dans la catégorie de personnes mais pas de personne juridique.


-les mortsjuridiques :
sont des personnes auxquels ont a retirer leur droit civil(vote ou achat de bien ect...) Ils étaient banis de la société car ils avaient faillis. (abrogés)
Voir mr Lazenat Emmanuel revue droit dde la famille n°4 avril 2013 Etude 5



_________________________________
II/ La distinction des personnes et deschoses. Cm 2

Les personne(persona) sont des sujet de droit et les choses(res) sont des objets de droit. C'est la summa divisio. (Voir Judith Rochfend les grandes notions du droit privée ed RUF 2011)

Le droit Français se structure autour de la distinction fondamentale suivante et élève au rang de Summa divisio Latinisme désignant "la division la plus élevée" d’un classement.En l’occurrence celui des biens en droit romain. Encore usité aujourd’hui pour opérer la classification entre meubles et immeubles.

Meubles et immeubles

Les "meubles", comme les "immeubles" qui font l'objet d'une autre rubrique, font partie des "Biens". Le droit divise les meubles en, d'une part, les "meubles corporels" qui comprennent tout objet concret dont l'existence peut être...
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