cours de droit civil, les personnes
5425 mots
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Introduction :I/ de la personne à la personnalité juridique .
*La personne :
J. Carbonnier : « personne, ce mot si merveilleux de notre langue qui dis tout ou son contraire, qui est là ? Une personne, personne. »
Le mot personne est définie par « quelqu'un », une personne, ou rien car la personne est un individus, mais la phrase il n'y a personne signifie le vide/le nul, aucun être.
*La personnalité juridique =>« la personne c'est l'individu qui est titulaire de droit et d'obligation c'est un sujet de droit » mais la personne existe aussi en dehors du droit : nous sommes physique et réaliste car nous sommes fait de chair et d'os. Le droit ne peut que constater notre existence ce n'est pas lui qui décide de notre existence. Le droit ne peut pas retirer la réalité physique, la qualité d'être humain.
Il n'est pas toujours évident de le distinguer comme avec les embryons, ou les Hommes dans le comma car étymologiquement personage en Latin veut dire faire porter la voie. Donc se faire entendre ce qui n'est pas le cas ici.
Aussi, lors des conquêtes espagnols(par exemple) C.Colomb s'est interrogé sur la qualité d'être humain des « sauvages ». les questions qui se posent alors sont :
-est ce qu'un être humain doit forcément s'exprimer ?
-Est ce qu'un être humain doit forcément nus ressemblé ?
=>La notion de personne crée par le droit.
La personne dans son sens juridique est la personnalité juridique. Dans ce sens là c'est une fiction du droit, une création du droit.
La personnalité juridique = la qualité que le droit attribue aux être humain qui leur confère la capacité juridique c'est à dire la possibilité d’être sujet de droit/d'être titulaire de droits et d'obligations.
*. L'obligation est un lien de droit qui unit deux ou plusieurs personnes par lequel une personne s'oblige envers une autre à faire (ou à ne pas faire) ou à donner==> ex je vends ma voiture, j'ai obligation envers l'acheteur de lui remettre la voiture et lui