Commentaire Des Coutumes De Beauvaisis De Philippe De Beaumanoir

permet de relativiser la pérennité (la durée) des règles de droit en comprenant par avance que ces règles vont avec le temps évoluer. Tout au long de ces études de droit nous seront amener à fréquenter les sources formelles du droit : la loi , la coutume ou encore la jurisprudence et en progressant nous rencontrerons des notions de fonds ex : En droit publique , la constitution l’état la souveraineté En droit privée , la filiation ou encore les obligations Toute ces notion sont une histoire

vocation universaliste s'oppose à l'éclatement issue de la féodalité. Les villes cherchent à gagner leur autonomie et à s'affranchir des contrôles économiques sur leurs échanges. 1ère section: l'opposition du roi . Jusqu'au règne du roi Philippe Auguste la monarchie capétienne ressemble à une monarchie féodale. Le roi est un seigneur comme les autres, il est lui même pris dans les relations féodaux vassalique, il est parfois moins puissant que ses voisins. Malgré sa faiblesse politique et

adoptent la méthode mise en place à Bologne. Cette méthode particulière va connaitre successivement 2 phases : la première phase va des années 1120 jusqu’aux années 1250 et est celle dite « des glossateurs ». Les glossateurs sont les partisans d’un commentaire littéral des textes de droit romain : ils lisent chaque fragment du texte en commençant par une explication de vocabulaire mot à mot et résument le sens du passage, en ajoutant parfois une opinion de l’enseignant. Sur chaque fragment des compilations

joué un rôle fondamental dans la formation de notre droit. Cette période a fonctionné comme un incubateur, lequel a produit une identité juridique originale. -Xème -> XVème : la France affirme un droit propre composé à partir d’une multitude de coutumes. -XVIème -> XVIIIème : la France va, sous l’autorité d’un roi absolu, créer un ordre juridique spécifique. -1789 -> 1814 s’ouvre une période intermédiaire : transition entre l’ancien et le nouveau droit. Durant cette période sont posées les

peut évolué en fonction d’une société, idéologie. Il peut aussi évoluer selon les gouvernants au pouvoir. Comment sont née les notions juridiques que l’on connait. On va voir une approche historique des sources formelles du droit tel que la loi, coutume, jurisprudence, on va voir d’où ça vient et pourquoi. On aura également une approche historique des notions de fond tel que la constitution, la notion de souveraineté, d’état (Droit public) De famille, de mariage, des obligations, les contrats

solution pour sortir de la crise, serait de créer une confédération dans laquelle la ville ne serait pas prédominante => confédération de toutes les cités grecques sous la direction d’un chef reconnu par tous. Le contexte historique => le roi Philippe a été appelé pour reprendre les reines des affaires grecques. PLATON : (427-347) il était un aristocrate de naissance et avait une pensée aristocratique. Il voulait participer à la politique mais pas de succès. Il s’est donc occupé de l’enseignement

préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

de respecter cette loi des XII tables. C’est le premier texte de loi voté par une assemblée. Cependant, seulement 800 lois à peu près seront votées par cette assemblée car la majorité des règles pour les rapports entre particuliers relèvent de la coutume. La forme reste importante : lorsqu’on demande une action en justice, un consul doit vérifier l’exactitude de la formule et si elle est correcte, il désigne un citoyen qui servira de juge. Au milieu du IVe s., le préteur remplace le consul et doit

loi salique pour les Francs (c’est celle qui gardera le plus longtemps son originalité). Il ne faut pas se tromper quant à l’usage du mot « loi ». Dans ce cas, on ne décide pas de créer abstraitement des règles, on met simplement par écrit des coutumes qui existaient déjà avant. On ne crée pas, on déclare. B. L’esprit du droit franc La loi salique est typiquement barbare et repose sur des principes tout à fait différents de ceux du droit romain. 1. Vengeance, composition et solidarité