Histoire du droit

Pages: 79 (19565 mots) Publié le: 4 janvier 2011
Histoire du droit

Au XIX siècle Flaubert écrit dans son Dictionnaire des idées reçues : « Le droit on ne sait pas ce que c’est ». Définir le droit est délicat car depuis 2 millénaires les tentatives pour définir le droit se sont multipliées. Toutes ces tentatives se sont révélées décevantes car souvent inexactes, réductrices voir trop partielles. Aujourd’hui le droit est considéréessentiellement comme une science, on parle de « sciences juridiques ». Le droit se réclame de l’expérience scientifique. Certains considèrent le droit comme l’expression de la volonté du législateur ou de celle du juge. Pour ces auteurs le droit se cofonderait avec ses sources. Pour d’autres, le droit traduit des influences philosophiques, psychologiques ou encore sociales. Le droit est donc comme le produitd’une communauté. D’autres enfin insistent sur l’aspect contraignant du droit. Aucune de ces approches n’est totalement fausse mais chacune met l’accent sur un seul des aspects du droit. Le droit est donc un objet complexe qui importe donc d’être abordé par des chemins de traverse.

L’approche historique du droit permet de retracer la naissance de ces solutions juridiques mais permet aussi demettre en contact la règle et la société. Elle permet d’échapper à une vision purement technique du droit. L’histoire enseigne l’expérience. Toutes ces notions ont une histoire, pour certaines récentes, pour d’autres beaucoup plus anciennes. Chaque époque de l’histoire apporte ses propres éléments à la construction d’un droit, construction qui s’est faite de manière chronologique.

-influencede Rome dans l’élaboration de notre droit du VIIIème av JC jusqu’au VIème après JC.
-VIème jusqu’au Xème : des populations barbares s’installent en gaule et le droit va connaitre un très net recul. Cette période a joué un rôle fondamental dans la formation de notre droit. Cette période a fonctionné comme un incubateur, lequel a produit une identité juridique originale.
-Xème -> XVème : laFrance affirme un droit propre composé à partir d’une multitude de coutumes.
-XVIème -> XVIIIème : la France va, sous l’autorité d’un roi absolu, créer un ordre juridique spécifique.
-1789 -> 1814 s’ouvre une période intermédiaire : transition entre l’ancien et le nouveau droit. Durant cette période sont posées les bases d’un ordre juridique nouveau. La loi devient la source essentielle dudroit. La codification s’impose sous l’empire. Comment s’élabore la règle de droit ?

Chapitre liminaire, aperçu de la tradition juridique orientale :

Toute société implique l’existence du droit, là où il y a société il y a droit. Le droit est aussi ancien que l’est l’humanité. Dans les sociétés archaïques chaque groupe social chaque famille possède ses propres coutumes c’est-à-dire des usagesdont l’autorité repose sur la longue durée et sur le caractère obligatoire que lui donne ses membres. Les sociétés préhistoriques ont dû connaitre un droit coutumier mais il faut attendre l’apparition de l’écriture pour que le droit puisse évoluer, se transformer et laisser des traces de son existence. Cette écriture apparait il y a 3000 ans en Mésopotamie (Irak-Sirie), et avec elle, l’hommeentre dans l’histoire et le juriste peut désormais s’appuyer sur des témoignages directs. Ces écrits renseignent sur 2 systèmes de droit :
-droit cunéiforme
-droit hébraïque
Ces droits présentent des différences mais tous les deux sont des règles régissant des sociétés séculières (qui appartiennent à la vie laïque) en étant toutefois données ou voulues par la divinité.

Les droits cunéiformes :Les Mésopotamiens ignorent l’alphabet et écrivent au moyen de signes qu’ils forment avec de coins ou des clous d’où le nom cunéiforme. Cette écriture a été déchiffrée au XIXème siècle, elle est le facteur d’unité de droits qui vont s’échelonner sur 3 millénaires. Le droit de ces sociétés se caractérise d’une part par un fort empirisme et d’autre part par une forte impression religieuse....
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