Introduction historique au droit

Pages: 167 (41572 mots) Publié le: 6 novembre 2015
Introduction Historique Au Droit

Source du droit : C’est une expression utilisée, et qui correspond à un terme générique, qui englobe une diversité de concepts. Terme générique qui désigne l’ensemble des règles juridiques qui sont applicables dans un Etat et dans un moment donné dans nos pays pour donner une vision actuelle à nos propos, nos pays qui sont des pays de droit écrit.
Définition :• Un terme générique est employé le plus souvent pour désigner un genre qui se subdivise en différentes espèces.
• Par exemple, sous le terme générique fruit, on peut « ranger » toutes sortes de fruits : la fraise, la banane, la pomme, etc. De même, le terme générique animal regroupe le chien, le cheval, le chat, le loup, etc.
Les différentes sources :
- Les traités internationaux, lesconstitutions, les lois, les règlements, les arrêtés préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’ellene peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent à ceux qui rendent la justice, exprimées à travers les jugements et arrêts rendus par les tribunaux et les cours => droit administratif.
Ces sources sont très variées, dans notre étude nous allons les envisager à travers l’histoire.
753 : Naissancede Rome (légende de Romulus et Remus) ; départ avec la Rome royale (les romains vont connaitre une période de monarchie). Ensuite la République s’impose en 509 av JC. Mise en place des grandes magistratures, le Senat, les assemblées populaires… Tout ce que nous retrouvons dans nos sociétés d’aujourd’hui. Cette République sera en place jusque l’année 27 av JC, on entre dans la période de l’empire.L’empire vient avec Octave : période très riche avec une mise en place et perfectionnement des institutions, période divisée en deux temps : haut empire et bas empire (2eme - 3eme siècle = haut empire, bas empire ensuite). Cet empire qui se maintient jusqu’au 2eme - 3eme siècle après JC et qui décline ensuite. Pour des raisons géographiques : empire trop vaste et difficile à gérer (problème pourinstaurer une politique stable). L’empire va être divisé : période de la triérarchie. L’empire ne relèvera jamais de cette division. A partir du 4e et 5e siècle les romains vont devoir faire face aux envahisseurs (germains).
La gaulle romaine sera envahi par les Francs, ils vont se sédentariser dans la gaulle romaine. Clovis va devenir le roi des francs, issus d’une famille (merovingiens), saméthode de gouvernement est éloignée de la conception moderne, il est celui qui s’impose et fait remporter les victoires. Clovis va avoir des fils qui vont se diviser le territoire de la gaulle qui va affaiblir le pouvoir et fait places aux carolingiens qui s’imposent par l’intermédiaire des maires du palais, parmi lesquels Pépin le Bref qui va s’emparer du pouvoir.
800 : Sacre de Charlemagne, il vaavoir le souhait de restaurer l’empire romain d’occident, il cherche à assoir son autorité en cherchant à agrandir l’empire. -> Échec car les francs ont gardé une vision très patrimoniale du pouvoir.
843 : Date du traité de Verdun => Carolingiens se partagent les dépouilles de l’empire, France issue de ce partage car cette partie de l’empire est donné au roi Charles le Chauve. Cet empire, a partirdu IX siècle laisse place à une dislocation territoriale qui mène à la féodalité.
Jusque 987, cette période de féodalité dominante est en place, on est dans la période franque, et en 987 les choses se modifient, 987 correspond à l’avènement d’Hugues Capet. Changement dynastique et institutionnel. Mise en place de la féodalité dans toute la France. Période de féodalité : dislocation du...
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