Commentaire Du Titre X De La Constitution Espagnole

d’or valant 25 deniers, frappée à partir de Jules César et pesant environ 7 grammes… Elle est datable d’entre -27 et +14, dates du “règne” d’Auguste. La monnaie est un insigne majeur du pouvoir, le droit de la “battre” est un droit régalien, au même titre que l’administration de la justice, la levée de l’armée ou celle de l’impôt (payé en monnaie : « rendez à César… »). La monnaie renseigne ainsi l’histoire du droit à Rome. b) Le cadre chronologique L’histoire du droit est divisée en périodes, en

RECUEIL DE DOCUMENTS ET DE TEXTES - BASTID (P.) et BERLIA (G.), Corpus constitutionnel - Rec universel des constitutions en vigueur 4. Vol Leyde (Pays Bas - 1970 - 1974. - DEBBACH (Ch.) et PONTIER (J.M), Les Constitutions de la France, 2è éd., 1984. - DUVERGER (M.), Constitutions et documents politiques, Paris, PUF, coll. Thémis, Textes et documents, 14è éd., 1996. - GREWE et OBERDOFF, Les constitutions européennes, Paris, La documentation française, coll. Retour aux textes, 1999. - MENY (Y.), Textes constitutionnels

salaires…Le premier juin, sans qu’aucun signe avant coureur n’eût permis de le déceler, un mouvement de grève débutait aux mines d’Ostricourt…Le 4 juin, les 4/5ème de la région Nord pas de Calais étaient en grève… IV le bilan de la guerre Commentaire de la carte page 68-69. A remplir un fond de carte. = Les frontières de l’Europe jusqu’en 1989. Noter : les pertes de l’Allemagne, les occupations de l’Allemagne et de l’Autriche, les gains de l’URSS en 40 confirmés, le coulissement de la Pologne

DE DOCUMENTS ET DE TEXTES - BASTID (P.) et BERLIA (G.), Corpus constitutionnel - Rec universel des constitutions en vigueur 4. Vol Leyde (Pays Bas - 1970 - 1974. - DEBBACH (Ch.) et PONTIER (J.M), Les Constitutions de la France, 2è éd., 1984. - DUVERGER (M.), Constitutions et documents politiques, Paris, PUF, coll. Thémis, Textes et documents, 14è éd., 1996. - GREWE et OBERDOFF, Les constitutions européennes, Paris, La documentation française, coll. Retour aux textes, 1999. - MENY (Y.), Textes

jurisprudence et les principes généraux du droit. Le droit français fait application d'un principe hiérarchique selon lequel qu'aucun texte ne peut déroger à un texte qui lui est supérieur. Dans l'ordre résultant de la Constitution selon la hiérarchie des normes : 1) La constitution 2) Les traités internationaux et les lois coummunautaires 3) Les lois organiques 4) Les lois ordinaires 5) Les décrets autonomes du premier ministre (décrets de l'article 37) 6) Les décrets d'application 7) Les arrêtés

conformément aux indications du plan n° ..............par la ligne polygonale passant par les points A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L... définis par les coordonnées Lambert comme suit : X =.................. point A : X = .................. point B : Y = .................. Y = .................. X = .................. X = .................. point C : point D : Y = .................. Y = ................... Les points A et B, B et C, ... sont reliés par des lignes droites. Entre les points G et

constitutionnels-pluralistes que sont (depuis la généralisation du suffrage universel) les régimes démocratiques ET les régimes à parti unique ou monopolistiques. L’enracinement de la démocratie dans le pluripartisme a été exprimé avec force par l’article 6 de la Constitution espagnole. Le pluralisme des partis implique la concurrence politique pacifique qui s’exprime par la pratique d’élections contestées, c'est-à-dire des élections librement disputées selon les règles établies et admises. LEON BLUM affirmait que le

travail à effectuer. Mais le temps étant compté, il est inévitable et indispensable que les différentes phases de réalisation d’un document scientifique s’entremêlent. Par exemple, mieux vaut saisir la bibliographie sur traitement de texte dès sa constitution et surtout pas au dernier moment, au risque de la bâcler. De même, pour les annexes, les entretiens, les encarts… En outre, il convient régulièrement d’ajuster au besoin les frontières du sujet, la problématique et le cadre d’analyse. Il est important

cette matière les nombreux ouvrages que nous avons indiqués plus haut, et qu'il devient inutile de renommer ici. Toutefois, nous devons mentionner spécialement Maceda, parce que bien peu de personnes ont pu consulter l'important écrit de ce jésuite espagnol 6. On n'en connaît en France qu'un seul exemplaire, conservé à la riche bibliothèque de l'abbaye de So- Sabatier, Vies des Saints du diocèse de Beauvais. - L'abbé Van Drivai, Hagiologie diocésaine (Arras). Etc. 1 Les nouveaux Bollandistes et spécialement

: le Haut Moyen Age jusqu’au 12ème siècle et le Bas Moyen Age. Le Moyen Age n’est pas comme on nous le laisse souvent entendre un temps d’obscurantisme et de barbarie. Alors qu’en Orient l’Empire Romain tombe aux mains des Ottomans en 1453, les espagnols entament la Reconquista en Occident et font fuir les musulmans de leur territoire en 1492. A cette même date la découverte des Amériques par Christophe Colomb engendre une série de voyages que l’on nomme les grandes découvertes qui sont néanmoins