Commission des opérations de bourse

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises SYNTHESE MEMOIRE PRESENTE POUR L'OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION LA TRANSPARENCE DE L’INFORMATION FINANCIERE AU MAROC : CAS DES SOCIETES COTEES A LA BOURSE DES VALEURS DE CASABLANCA PAR MESSIEURS: KHALID BOUDOUMA KHALID BENDAOU JURY: Président : Monsieur Hassan CHAGAR : Professeur à l’ISCAE Suffragants : Mlle Fouzia ZAABOUL : Chef de la Division du marché des capitaux au Ministère des Finances M. Abdelhay

les relations juridiques entre les banques et leurs clients au travers de différentes opérations bancaires et l’étude des instruments de paiement Descriptif du cours: La réglementation des établissements bancaires et des intermédiaires boursiers Les opérations de base (ouverture d’un compte, transfert de fond…) Les opérations de crédit et ses assurances (crédit immobilier; crédit à la consommation) Les opérations boursières (les différents marchés, leurs mécanismes; gestion de portefeuille) Les obligations

J’ai alors créé ma propre société, NG Investments. Très rapidement, les actionnaires de LBO France, société qui avait été l’un des premiers fonds de Private Equity à mettre en œuvre, en France et dès 1985, le concept du LBO (Leveraged Buy-Out ou opérations de rachat à effet de levier), m’ont invité à me joindre à eux comme partenaire associé. J’ai eu la chance de les rejoindre au tout début du boom qu’a connu le LBO, et grâce à Gilles Cahen-Salvador, le fondateur de LBO France, et à l’actuel président

Internationale de Justice C.J.C.E. Cour de Justice des Communautés Européennes C.J.F.E. Cahiers Juridiques et Fiscaux de l’Exportation C.M.F. Conseil des Marchés Financiers (Voir A.M.F.) C.N.U.D.C.I. Commission des Nations Unies pour le Droit Commercial International C.O.B. Commission des Opérations de Bourse (voir A.M.F.) C.P.J.I. Cour Permanente de Justice Internationale C.R.B.F. Comité de la Réglementation Bancaire et Financière C.R.E.D.I.M.I. Centre de REcherches sur le Droit des Investissements et

Code SWIFT : BSTUTNTT Adresse : 95, avenue de la liberté 1002 Tunis - Tunisie Tél. : +216 71 141 400 Fax : +216 71 782 663 Email :courrier@attijaribank.com.tn Site web : http://www.attijaribank.com.tn Conditions de banque : Attijari bank Opérations bancaires Effets d'encaissement En Tunisie 3d000 A l'étranger 20d000 Effets escomptés En Tunisie 3d000 A l'étranger - Réglement d'effets 2d500 Remise effet pour prôtet 15d000 Frais tenu de compte Compte chèque 7d000 / trimestre

d’initiés internes, des environnements informatiques dédiés ; (ii) Mettant en œuvre au cas par cas : (a) des mesures préventives et appropriées comme la création de liste de suivi ad hoc, de nouvelles murailles de Chine ou en vérifiant que les opérations sont traitées de manière appropriée et/ou en informant les clients concernés (b) ou en refusant de gérer des activités pouvant donner lieu à des conflits d’intérêts. Description des éventuelles fonctions de garde déléguées par le Dépositaire, liste

est passé de 3 millions de dinars à sa création à 170 millions de dinars à fin 2007. Banque commerciale à vocation résolument internationale, la BIAT a depuis sa création accordé un intérêt particulier au développement de ses opérations avec l’étranger .la BIAT est la première banque tunisienne à avoir émis avec succès, sur le marché de Londres, un certificat mondial de titres en dépôt souscrit à 100%. En Tunisie, la BIAT a joué un rôle de pionnier dans le domaine

INTRODUCTION Les valeurs mobilières sont des titres négociables interchangeables et fongibles, ils peuvent être cotés en bourse. Les deux grandes catégories de valeurs mobilières sont les actions et les obligations. Mais il y en existe d’autres telles que les certificats d’investissement et les bons de souscription. Pour l’application du règlement général, le terme de valeurs mobilières s’entend d’un ensemble de titres de même nature, cotés ou susceptibles de l’être, issus du même émetteur et conférant

relations juridiques entre les banques et leurs clients au travers de différentes opérations bancaires et l’étude des instruments de paiement Descriptif du cours: - La réglementation des établissements bancaires et des intermédiaires boursiers - Les opérations de base (ouverture d’un compte, transfert de fond…) - Les opérations de crédit et ses assurances (crédit immobilier; crédit à la consommation) - Les opérations boursières (les différents marchés, leurs mécanismes; gestion de portefeuille)

sont harmonisés au niveau européen. Concernant les opérations, la nomenclature dans les comptes français est sensiblement plus détaillée que celle prévue par le SEC 95. site INSEE www.insee.fr Le compte financier est un compte en flux. Il décrit, par type d'instruments, et pour chaque secteur institutionnel, les variations d'actifs financiers et de passifs liées à des opérations d'acquisition ou d'engagement. Il débouche sur le solde des opérations sur actifs et passifs financiers. Le compte de patrimoine