Commission internationale de protection radiologique

de fonctionnement Exploitation des informations recueillies 7 • La prévention des risques professionnels 7.1 7.2 7.3 7.4 7.5 Aspect réglementaire de la prévention Règles de base de la prévention technique Prévention collective Équipements de protection individuelle Interventions d’urgence après un accident ou une maladie 187 187 188 189 210 215 8 • La prévention des risques industriel majeurs 8.1 8.2 8.3 Aspect réglementaire de la prévention Règles de base de la prévention technique Interventions

Exploitation des informations recueillies 184 7 • La prévention des risques professionnels 7.1 7.2 7.3 7.4 7.5 Aspect réglementaire de la prévention Règles de base de la prévention technique Prévention collective Équipements de protection individuelle Interventions d’urgence après un accident ou une maladie 8 • La prévention des risques industriel majeurs 8.1 8.2 8.3 Aspect réglementaire de la prévention Règles de base de la prévention technique Interventions après l’accident

..................... 77 FICHIERS DE CALCUL DE L’ETUDE FINANCIERE ..................................................................... 77 vi INTRODUCTION GENERALE La gestion des déchets en Tunisie constitue l’une des priorités en matière de protection de l’environnement et compte parmi les principaux axes du développement durable. Depuis des années, les quantités produites des déchets solides ne cessent d’augmenter, les formes et aspects de la pollution générés par ces déchets évoluent en

que la population puisse apprendre à payer le prix. Car, au bout du compte, le paiement des droits d'enregistrement pour la protection des droits de la Propriété Intellectuelle n'est qu'un investissement non seulement à long terme mais aussi confère tous les droits sur l'actif protégé. Il est d'autant plus vrai que la population sénégalaise à un revenu bas. Mais par la protection de son actif, un intérêt futur et conséquent naît. Mlle Carmélita Malaîka Eteno Ozoumet, MEMOIRE pour l'obtention du diplôme

: IBAN : Code BIC-/Swift : StephanTromp AG Charlottenburg HRB 136333 B DE278799213 Berliner Sparkasse 100 500 00 190 029 765 DE96 1005 0000 0190 02 97 65 BE LA DE BE Tous droits réservés. Toutes les publications sont protégées par les lois internationales du copyright. Sans le consentement écrit du propriétaire du référentiel IFS, toute utilisation non autorisée est interdite et sujette à des poursuites légales. Ceci est notamment valable pour la reproduction par photocopie, l’inclusion dans une

1 MAPPING DE LA PROTECTION SOCIALE AU MAROC3 Année de production du Rapport : 2015. Année d’édition du Rapport : 2018.5 TABLE DES MATIERES Acronymes ................................................................................................................................................................................................. 7 1. Introduction ...........................................................................................................................................

». Elle est constituée de huit livres : • • • • • • • • Le livre I : dispositions générales (principes généraux de prévention) ; Le livre II : dispositions applicables aux lieux de travail ; Le livre III : équipements de travail et aux moyens de protection ; Le livre IV : prévention de à certains risques d'exposition ; Le livre V : prévention de risques liés à certaines activités ou opérations ; Le livre VI : institutions et organismes de prévention ; Le livre VII : contrôle ; Le livre VIII : dispositions

répétées. la réduction des capacités fonctionnelles. Il n’y a pas de seuils dans le Code du Travail. Là encore on peut faire appel aux Normes (NF EN 1005-4 (X 35-106-4), NF EN ISO 14738 et NF EN ISO 11226). A titre informatif, selon les normes internationales, tout maintien d’une position pendant de plus de 4 secondes est considéré comme une posture. Les tableaux MP 57 (régime général) et 39 (régime agricole) donnent aussi des éléments. Les seuils utilisés par l’enquête SUMER peuvent aussi servir

éditoriaux ; expertise scientifique pour le montage d’une exposition (fonction de commissaire le cas échéant) • Effectuer des travaux de recherche, d’expertise et d’analyse des fonds ; participer à des projets scientifiques nationaux et internationaux et représenter la BnF dans des instances extérieures 12 Veille éditoriale Services aux publics, traitement des collections Il repère et fait entrer les documents qui échappent au dépôt légal. Il sélectionne les documents destinés

imposée (191 États membres), ses organes subsidiaires se sont développés, ses missions se sont étendues ; surtout, sa position centrale dans tous les grands débats internationaux s'est consolidée à mesure que le Conseil de sécurité, instance de décision chargée, à titre principal, du maintien de la paix et de la sécurité internationales, s'émancipait des blocages de la Guerre froide et retrouvait une plus grande capacité d'action. Pour autant, la Charte des Nations unies, texte fondateur de l'organisation