Communes du Bénin

www.Droit-Afrique.com Bénin Bénin Convention fiscale avec la France Signée le 27 février 1975, entrée en vigueur le 8 novembre 1977 Convention fiscale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Dahomey législation, le Dahomey peut exercer les droits relatifs au lit de la mer, au sous-sol marin et à leurs ressources naturelles. Art.2.- 1) Une personne physique est domiciliée, au sens de la présente Convention, au lieu où elle a son « foyer permanent

COMMENT PAPA AGBAOSSI EST DEVENU CHEF DIOCESE DU BENIN Tenant compte de l’attachement aux valeurs spirituelles dont le devancier AGBAOSSI a toujours fait preuve jusqu’en 1974, le Prophète OSCHOFFA, sans la prise d’une moindre note ecclésiale de nomination, l’a tacitement rendu Chef du Diocèse du Bénin et son homologue de l’Est, le Supérieur Sénior Evangéliste Alexandre Abiodun BADA Chef du Diocèse du Nigeria. C’est ainsi que la toute petite brochure intitulée : ‘’Les paroles essentiels du

ABREVIATIONS ADS ASBC AS AVS CDS COGEC CPS CS CVD DBC DPC GABF GF MS PADEAR PEC PF PSEO PSI ZS Agent de Développement Sanitaire Agent de Service à Base Communautaire Agent de santé Agent villageois de santé Comité de suivi Comité de gestion de la commune Centre de Promotion Sociale Centre de Santé Comité Villageois de Développement Distribution à Base Communautaire Diagnostic Participatif Communautaire Groupe d’Action pour l’Amour et le Bien-Etre Familial Groupement Féminin Ministère de la Santé Projet

Droit de l’homme DUDH Q2 : Quel est l’idéal commun contenu dans la DUDH. R2 : Le droit de l’Homme Le droit à la différence Le droit à la liberté et à l’égalité Le droit à la justice et au travail Le droit à la sécurité Le droit à la famille et à la prospérité Le droit à l’individu dans la société Le droit à la projection Q3 : Citez quatre institutions de lutte pour le droit de l’Homme au Bénin R3 : Association des Femmes Juristes du Bénin Commission Béninoise des Droits de l’Homme

Atelier sur la clarification des valeurs et développement de statuts et règlement Cotonou, novembre 2008 Accord de droits de l’homme international et la loi du Bénin sur l’avortement Travail réalisé par : Commanditaire : KPADE Firmine Seth Justine I P A S Juriste Consultante en Droits et Développement 05 B.P 1393 Cotonou Tél. Fixe 21.33 91 86 / 21 03 31 46

reconnaître les limites des finages, et ainsi éviter qu’un village ne soit coupé de ses terrains de cultures. Ce furent d’ailleurs les seules circonstances où les Africains aient été consultés . C’est ainsi par exemple, que le port d’Agoué (Dahomey, actuel Bénin ) amputé de son arrière-pays qui passa sous la tutelle des Allemands du Togo en 1897, connut le déclin, car la majorité de la population lasse des tracasseries douanières au passage de la frontière préféra s’installer dans la colonie voisine, où elle

des maladies parmi ces esclaves, peu de paresse, point de vol, ni suïcide, ni complots, & aucun de ces crimes que fait commettre le désespoir, & qui ruinent quelquefois nos colonies. Il y a trois mois que j'étois à la Jamaïque, lorsqu'un nègre du Benin, connu sous le nom de John, fit révolter les nègres de deux riches habitations, en massacra les maîtres & se retira dans la montagne. Vous sçavez que cette montagne est au centre de l'isle, qu'elle est presque inaccessible, & qu'elle environne des

des maladies parmi ces esclaves, peu de paresse, point de vol, ni suicide, ni complots, et aucun de ces crimes que fait commettre le désespoir, et qui ruinent quelquefois nos colonies. Il y a trois mois que j'étais à la Jamaïque, lorsqu'un Nègre du Bénin, connu sous le nom de John, fit révolter les Nègres de deux riches habitations, en massacra les maîtres et se retira dans la montagne. Vous savez que cette montagne est au centre de l'île, qu'elle est presque inaccessible, et qu'elle environne des

le niveau de la population * Harmoniser les politiques de développement dans ledomaine agricole indusrtiel et dans le secteur des transport et des télécommunications * Créer une monnaie commune aux etats membres III – LES STRUCTURES DE LA CEDEAO A – LISTE DES ETATS MEMBRES* Bénin *  Burkina Faso * Bénin *  Cap-Vert *  Côte d'Ivoire *  Gambie *  Ghana *  Guinée *  Guinée-Bissau *  Liberia *  Mali * Niger *  Nigeria *  Sénégal*  Sierra Leone * Togo *  Sierra Leone B – LES INSTITUTIONS

examine si le degré d’ouverture d’un pays, mesuré par le ratio de ses exportations plus importations sur le PIB, affecte sa croissance économique; et si l’effet est différent entre les pays côtiers et les pays enclavés. Les pays à l’étude sont le Bénin, le Burkina Faso, le Ghana, le Mali, le Niger et le Nigeria; pour la période 1980-2002. En utilisant la méthodologie utilisée par Jin (2004), qui a vérifié cette relation dans le cas de provinces chinoises, le modèle se base sur une fonction de production