Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans

UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS-II) -o-O-o- Première année de Master – M1 – Droit public Année universitaire 2010-2011 -o-O-o- DROIT DES CONTRATS PUBLICS Cours du Professeur Gilles J. GUGLIELMI -o-O-o- DOSSIER DE TRAVAUX DIRIGÉS Second semestre 2010 - 2011 Document élaboré par Gilles Guglielmi et Julien Martin, mis à jour au 1er janv. 2009 Utilisation strictement réservée à l'université Panthéon-Assas 1 TRAVAUX DIRIGÉS MODE D’EMPLOI BUT DES SÉANCES DE TRAVAUX DIRIGÉS

de Diekirch Clôture de rédaction: 15 septembre 2011 Toute modification postérieure à cette date est annoncée sur le site www.cedies.lu Edition 2011/2012 05 04 03 02 01 Dans la présente publication le masculin est utilisé dans un souci de lisibilité sans volonté de discrimination. 1 Ce document a vu le jour grâce à la coopération de nombreuses personnes et institutions. Nous tenons plus particulièrement à remercier Cindy EINSWEILER Claude MULLER médiatrice directeur Mudam, Luxembourg Comed

des périodes précédentes ont-ils servis de modèle ? § 1 - Les racines historiques du droit français. Le droit français est largement redevable à trois apports fondamentaux : l’apport de Rome, l’apport du Christianisme et l’apport germano franc. Ces trois influences se sont entrecroisées mais par souci de clarté on les étudiera successivement. A) L’apport de Rome. Sur le plan juridique, la consistance de l’héritage romain est considérable et quand les peuples barbares (germaniques) sont

européenne. A cet égard, je tenais à remercier particulièrement M. Stéphane COLLIAC, mon directeur de mémoire, pour ses précieux conseils et ses nombreuses interventions pour recadrer mon sujet, son soutien et pour les données fournies. Je remercie également, M. Alexandre MINDA, directeur du Parcours « Affaires internationales et stratégie d’entreprises » de l’IEP de Toulouse pour m’avoir aidée dès le départ à cadrer ce sujet difficile. Je remercie très chaleureusement M. Norbert GAILLARD, qui a pris une

Littérature des Temps Modernes : Victor Hugo Attention : je mets ce cours à la disposition de tout le monde parce que je sais qu'il était difficile de prendre des notes vu la vitesse à laquelle allait Mme André. Elles ne sont pas parfaites, peuvent être très répétitives (vu que j'essaie de prendre le plus possible de ce qui est dit), et il manque quelques informations (date non entendue, nom mal compris, etc.). Ce cours est donc à prendre avec précaution car il n'est pas exclu que quelques erreurs s'y

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Histoire du droit 1789 : Les juristes sont à l’origine de la révolution et seront omniprésents lors des futurs changements. On ne peut pas comprendre la révolution si on ne comprend pas qu’il y a une élite du peuple. Il y a d’importantes inégalités des privilèges. La première constitution française (1791) comportait plusieurs défauts. Cette première période est caractérisée par des expérimentations. C’est dès cette époque que le système demande la participation du citoyen. 1795-1799 est une

# D O S S I E R : M É G A P O L E S À L’ A S S A U T D E L A P L A N È T E – pages 17 à 21 4,90 € - Mensuel - 28 pages diplomatique PA R A L A I N G R E S H MONDE CRÉATEURS EN MAL DE PROVOCATION PAR DANY-ROBERT DUFOUR Page 3. N° 673 - 57 e année. Avril 2010 WASHINGTON GROMMELLE, PARIS S’INCLINE AU NOM DE LA LUTTE CONTRE L’« ARGENT SALE » Tel-Aviv piétine ses alliés La politique israélienne contribue à la mort de nos soldats en Afghanistan et en Irak, voilà ce qu’ont

cerveaux humains, mais encore il instruit les âmes à la vertu, et l'on apprend avec lui à devenir honnête homme. Ne voyez-vous pas bien, dès qu'on en prend, de quelle manière obligeante on en use avec tout le monde, et comme on est ravi d'en donner à droit et à gauche, partout où l'on se trouve? On n'attend pas même qu'on en demande, et l'on court au-devant du souhait des gens : tant il est vrai que le tabac inspire des sentiments d'honneur et de vertu à tous ceux qui en prennent. Mais c'est assez de