Cours histoire du droit
1789 : Les juristes sont à l’origine de la révolution et seront omniprésents lors des futurs changements. On ne peut pas comprendre la révolution si on ne comprend pas qu’il y a une élite du peuple. Il y a d’importantes inégalités des privilèges.
La première constitution française (1791) comportait plusieurs défauts. Cette première période est caractérisée par des expérimentations. C’est dès cette époque que le système demande la participation du citoyen.
1795-1799 est une période directoire, de transition (période du consulat). Toute une série d’évènements marque cette transition vers quelque chose de plus constructif. Les séries des lois par exemple tout le long du 19ème siècle (loi des portes et fenêtres). Période également très agitée : apprentissage du mouvement politique.
Nous sommes également dans la première république (plutôt dictatoriale). Après la mort de Robespierre, deux tiers de l’assemblée peuvent êtres réélus. La période du consulat dure jusqu’à la proclamation de l’Empire 1804. Elle annonce également la période suivante, avec de futures réformes durables.
En 1800 (l’an 8) ; Napoléon Bonaparte arrive au pouvoir et ce pour 14 ans. Une série impressionnante de réformes apparaîtra jusqu’en 1808 environ (la réforme de l’impôt indirect est rétablie, il rapporte beaucoup mais cette imposition pèse chez les pauvres).
Il y a donc une modernisation de l’administration. Bonaparte décide de mettre à la tête de chaque département des préfets. Cela permet en effet à l’Etat de mieux écouter le peuple par le biais des préfets et des maires. Ce système administratif est d’une grande efficacité, il va permettre aux français de comprendre que l’Etat existe car il a un représentant. Cela va leur permettre de comprendre également que le département existe et son importance. On peut voir également que la croissance économique permet aux élites de suivre cette modernisation avec un certain enthousiasme. Le peuple voit sa situation