Comptabilité Batiments Travaux Publics Tva

Française - Ville de Bruxelles Institut des Carrières Commerciales Rue de la Fontaine, 4 1000 – Bruxelles Subsides, incitants accordés aux PME en région de BruxellesCapitale Épreuve intégrée réalisée en vue de l’obtention du titre de : Gradué en comptabilité William SEDGHO Année académique : 2010-2011 SEDGHO William « ICC » Subsides, incitants accordés aux PME en région de Bruxelles-Capitale. Remerciements Je tiens à remercier toutes les personnes qui m’ont aidé sous quelque forme que

l'économie d'un pays. Elle participe en effet au financement des besoins de ce dernier et est à l'origine des dépenses publiques (travaux autoroutiers, constructions de bâtiments publics...). Historiquement parlant, le système fiscal marocain a connu une grande refonte à partir de 1985 dans le cadre du Plan d’ajustement structurel. Cela s’est traduit par la mise en place de la TVA en 1985, de l’Impôt sur les sociétés en 1986 et de l’impôt sur le revenu en 1990, tout en maintenant les Droits d’enregistrement

LA COMPTABILITE GENERALE Introduction générale : La gestion de l’entreprise, consiste à faire des choix, à prendre des décisions dans le but de réaliser les objectifs déterminés par les dirigeants (l’objectif principal poursuivi par l’entreprise est la réalisation du bénéfice), les décisions de l’entreprise peuvent être soit des décisions courantes qui engagent l’entreprise sur le court terme comme par exemple : les achats de matières premières, soit des décisions qui engagent l’entreprise

l’administration fiscale ...................................................................47 CHAPITRE 3 – Les Procedes De La Fraude Fiscale Et Ses Consequences .......................56 Section 1 : Les fraudes sur l’impôt , sur les bénéfices et la TVA ....................................56 § 1 : Les fraudes sur les comptes de gestion.........................................................................56 § 2 : Les fraudes sur les comptes du bilan...............................................

plus importants pour la pérennité d’une entreprise et passe par une bonne organisation de son processus du recouvrement de ses créances. Le responsable de la gestion du poste client devra avoir une maitrise approfondie  de certains aspects de la comptabilité mais aussi du droit commercial des sociétés. En cas de contentieux il lui sera même nécessaire  de savoir appréhender quelques techniques de marketing. En effet, le recouvrement de créance est une activité réglementée dont l'objet est l'utilisation

Bull – Coriolis 291 rue Albert Caquot 06560 Sophia Antipolis Analyse et reengineering d’un système èm d’information de gestion des marchés publics Rapport de stage – Radia Sellami 26 Mai 2008 – 29 Aout 2008 Responsables à l’université : • • • • M. Jean-Pierre Lips M. Pierre Crescenzo M. Bruno Leclair M. LoicDeboutin Responsables à Bull : Remerciements Je remercie M. Bruno LECLAIR et Mme. Christine ANGELETTI de m’avoir offert la possibilité d’effectuer mon stage au sein de la société

contact …………………………………………………………………… page 8 2-Adaptation et mise en place d’une gestion adaptée………………………………...page 8 Etape 1 : l’analyse des besoins………………………………..………………..……. pages 8 Etape 2 : la formation en gestion et comptabilité……………………………............. page 9 Etape 3 : Relations Bancaires………………………………………………………... pages 10-11 Etape 4 : Application des méthodes………………..................................................... pages 11-12 Etape 5 : Proposition

................................................................ 8 4.4. Principe d’égalité ....................................................................................................................... 8 4.5. Principe « ordre public » .......................................................................................................... 9 4.6. Autres principes ...........................................................................................................

Pénalité pour retard Article 22 : Mesures coercitives Article 23 : Règlement des différends et litiges Titre II : Prescriptions techniques Article 24 : Description du bâtiment Article 25 : Consistance et description des travaux Article 26: Principes généraux de nettoyage Article 27 : Description technique des travaux Article 28 : Obligation du prestataire Article 29 : Emploi de la main d'œuvre Article 30 : Application de la législation et de la réglementation sociales et du travail au

Les actes qualifiés de commerciaux - Négociant, grossiste, détaillant Achat de marchandises et revente telle quelle (+bénef) - Fabricant, industrie, artisan Achat de marchandises et revente après transformation - Entrepreneur Travaux publics ou privés (bâtiments, routes, …) - Plombier, coiffeur, chauffagiste, garagiste Services avec fourniture de marchandises - Transporteur, banquiers, assureurs Services de transport, banque, assurance - Commissionnaire, courtier  Opérations de commission