Comptabilité Batiments Travaux Publics Tva

02-97-44-78-01 Présentation de l’Ehpad Foyer de Kerneth L’ehpad Kerneth est situé à quelques mètres du centre bourg. Le bâtiment principal destiné à l’hébergement des personnes est sur 2 niveaux, desservis par un ascenseur. L’ehpad est constitué de 58 studios. Trois pavillons extérieurs pouvant accueillir des couples bénéficiant des mêmes prestations. Cet établissement est public conventionné EHPAD, administré par le maire et dirigé par un directeur. L’établissement a ouvert ses portes le 5 Septembre

Professionnelle et de la Promotion du ravail OFPPT Direction Recherche et Ingénierie de Formation Module N°1 : Principes de base de la comptabilité générale SECTEUR : SPECIALITE : NIVEAU : Tertiaire T.C.E Technicien PRESENTE PAR : I.S.T.A TAZA 1 Titre du module : Résumé de théorie et guide de travaux pratiques Principes de base de la comptabilité générale Document élaboré par : Nom et prénom EL KABIR AHMED ETABLISSEMENT DE FORMATION I.S.T.A DE TAZA Direction régionale CENTRE NORD

entreprises peuvent être classées selon plusieurs critères : Classification par secteur économique (déterminé par leur activité principale) • Secteur primaire (agriculture, sylviculture, pêche, parfois mines) • Secteur secondaire (industrie, bâtiment et travaux publics) • Secteur tertiaire (services) On distingue aussi parfois un secteur quaternaire (recherche, développement et information) Le secteur primaire comprend l'agriculture, la pêche, l'exploitation forestière et l'exploitation minière. On désigne

Travail OFPPT Direction Recherche et Ingénierie de Formation www.ofppt.marocs.net Module N°1 : Principes de base de la comptabilité générale SECTEUR : SPECIALITE : NIVEAU : Tertiaire T.C.E Technicien PRESENTE PAR : I.S.T.A TAZA 1 Titre du module : Résumé de théorie et guide de travaux pratiques Principes de base de la comptabilité générale Document élaboré par : Nom et prénom EL KABIR AHMED ETABLISSEMENT DE FORMATION I.S.T.A DE TAZA Direction

correspondants (IAS2.08). Certains pensent que le fait de retenir la méthode de l'avancement pour les services exclut cet élément des stocks puisque les services en cours de réalisation doivent figurer en revenus en fonction du stade de l'avancement des travaux ou du contrat à la date de clôture et, au besoin, limiter le revenu à constater aux coûts engagés. Il n'en est rien à notre avis, et c'est à juste titre que la NC 04 comme l'IAS 2 confirment la possibilité de prendre en compte certaines prestations

première: La pluralité et la diversité des documents budgétaires et comptables A) Les documents de prévision et d'autorisation B) Les documents retraçant l'exécution des budgets C) Autres documents de gestion de la comptabilité de l'ordonnateur et du comptable public Section 2 : L’uniformité de la nomenclature budgétaire et de la contexture des documents budgétaires et comptables A) L'uniformité de la contexture budgétaire et comptable B) L'uniformité de la nomenclature

Formation Initiale INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES COMPTABLES ET DE L’ADMINISTRATION D’ENTREPRISES LES ENTREPRISES OU ZONES FRANCHES Comptabilité spécialisée Professeur: Entreprise FrancheAro Rolf Rajaofetra 1 Formation Initiale MEMBRE DU GROUPE GROUPE n° 2 -ANDRIANANTENAINA Hery Mahefaharison 301 -004 -RAFALIMANANTSOA Mino Notoavina 301- 015 -RAJAONAH Tsanta 301-018 -RAJAONATAHINA Miora MickaëlaTantely 301 -019 -RANDRIAMAMPIONONA Fiona 301- 037 -RANDRIANASOLO Fitahiana Henintsoa

totales et | Ce taux est réduit de moitié pour la | | |les sociétés de capitaux, aux |permanentes pour : |wilaya de Tanger. | | |établissements publics et autres | -  les associations sans but lucratif |  En ce qui concerne les établissements| | |personnes morales et sur option aux |et les organismes assimilés ; |de crédit, BAM, la CDG ainsi que les |

THÉMATIQUES PAGE 25 Accre et auto-entrepreneur RSA et auto-entrepreneur L’auto-entrepreneur dans les Dom Assurance chômage et création ou reprise d’entreprise Cumul d’activités par une même personne physique ou au sein d’un même foyer fiscal Les agents publics et le régime de l’auto-entrepreneur Validation des trimestres de retraite au régime de base Le cumul emploi retraite Les réponses aux questions sur l’auto-entrepreneur PAGE 37 Annexes PAGE 48 Contacts PAGE 59 Qui peut devenir auto-entrepreneur

applicable 1. IMPOSITION DES BENEFICES 2. Impôt applicable Bénéfice imposable Taux de l'impôt IMPOSITION DU CHIFFRE D'AFFAIRES (VENTES) A) Régime d'imposition B) A quel moment la TVA devient elle exigible? C) Quelle est l'assiette de la TVA? D) Les taux de la TVA E) Récupération de la TVA F) Remboursement de la TVA LES IMPOTS A CARACTERE PROFESSIONNEL 1. 2. 3. 3. A. La taxe sur l'activité professionnelle (TAP). B. Les taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties. 4. LES DROITS