Comptabilité Notariale

Chapitre 15 : Analyse du résultat INTRODUCTION Le résultat est la différence, à un moment donné, entre l’ensemble des produits et des charges enregistrés dans la comptabilité de l’entreprise. C’est aussi la différence entre l’actif et le passif du bilan à la même date. Le résultat peut être positif (bénéfice) ou négatif (perte). Le résultat traduit l’efficacité de la gestion de l’entreprise pour la période concernée. Il n’existe qu’un seul résultat comptable, mais on peut le décomposer

Mécanisme de la comptabilité I) Le bilan et compte de résultat 1) Le bilan a) Les ressources On distingue 3 types de ressources : * Celles qui sont laissées à la disposition permanente de l’entreprise et qui proviennent des apports en nature ou en numéraire effectué par les actionnaires ou les dirigeants. * Ce sont celles qui sont accordées sous forme de crédits par les fournisseurs ou les banquesressources temporaires * Celles qui sont engendrées par l’entreprise elle-mêmeles bénéfices

comptabilisés comme tels dans le registre des achats, l’assujetti-revendeur peut toujours renoncer à appliquer le régime de la marge au profit d’une application du mécanisme général de la TVA. Dans ce cas, des corrections doivent être effectuées dans la comptabilité de l’assujetti-revendeur. Fonctionnement du régime de la marge 1 Détermination de la marge Sur les véhicules d’occasion, la base d’imposition à la TVA est constituée par la marge brute réalisée par l’assujetti-revendeur diminuée de

ou excédentaire. Ainsi la fonction trésorerie privilégie les relations de la banque faites pour son propre compte avec les organismes financiers ceci par le biais des placements et emprunts effectués sur le marché monétaire interbancaire. En comptabilité ces opérations de trésorerie et interbancaire sont identifié par la « classe  1 » du plan comptable des établissements de crédit (PCEC) c’est pour cela que dans notre exposé intitulé « comptabilisation des opérations de trésorerie et interbancaire »

situation financière de la performance Reflètent la substance des transactions Sont neutres Sont préparés de manière prudente Sont complets sous tous leurs aspects significatifs Principes comptables Selon le principe de la comptabilité d’engagement appliquée par le groupe, les actifs et passifs sont généralement valorisés au cout amorti quand il s’agit d’éléments à caractère opérationnels tels que les actifs immobilisés incorporels et corporels leur juste valeur quand

référence dans l'élaboration du SYSCOA (système comptable de l'Ouest africain). Le SYSCOA s'appuie sur l'Acte uniforme relatif au Droit comptable prévu dans le Traité de l'OHADA. Le Règlement relatif au Droit comptable fait obligation de tenir une comptabilité aux entreprises soumises aux dispositions de l'Acte uniforme portant Droit commercial général, aux entreprises publiques, parapubliques, d'économie mixte, aux coopératives et, plus généralement, aux entités produisant des biens et des services

Dossier: LES ETATS DE SYNTHESE La fonction d'information de la comptabilité normalisée est essentiellement assurée par les états financiers de fin d'exercice, appelés dans la Norme Comptable : états de synthèse. A - Finalités et nature des états de synthèse 1 - Les états de synthèse établis au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci, sont l'expression quasi exclusive de l'information comptable destinée aux tiers, et constituent le moyen privilégié d'information des dirigeants eux-mêmes

résulte donc que le résultat comptable et le résultat fiscal soient différent dans la plupart des cas. Toutefois, plutôt que d’établir un calcul du résultat fiscal complètement séparé du résultat comptable, la loi exige en général la tenue d’une comptabilité pour dégager un résultat auquel seront apportées des corrections fiscales nécessaires pour aboutir en fin de compte au résultat imposable. Le résultat fiscal est déterminé en retranchant les déductions et en rajoutant les réintégrations au résultat

..............................................................................15 3.9 Le juridique ..........................................................................................................................................16 IV - COMPTABILITÉ INFORMATISÉE ............................................................................................... 16 V - ARCHIVAGE......................................................................................................................

être enregistrées, - Une absence de comptabilisation ne peut être justifiée ou corrigée par une information narrative ou chiffrée d’une autre nature (annexe). 1.2 EVALUATION La méthode d’évaluation des éléments inscrits en comptabilité est fondée en règle générale sur la convention du COÛT HISTORIQUE. Cependant il peut être procédé dans certaines conditions et pour certains éléments à une révision de cette évaluation sur la base de la : - Juste valeur (ou coût actuel)