Application de la juste valeur

2540 mots 11 pages

NORMES INTERNATIONALES I.A.S/I.F.R.S
ET PROJET DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE NATIONAL

REGLES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION

SOMMAIRE

1- PRINCIPES GENERAUX

1 Comptabilisation des actifs et passifs 2 Comptabilisation des charges et des produits 3 Evaluation selon le coût historique 4 Introduction du principe de la remise en cause du coût historique 5 Développements des concepts de juste valeur (coût actuel), valeur de
Réalisation (valeur vénale), valeur d’utilité (valeur actualisée)

2- REGLES SPECIFIQUES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION

1 Immobilisations corporelles 2 Immobilisations incorporelles 3 Cas particuliers : - Immeubles de placement - Actifs biologiques 4 Actifs financiers non courants 5 (Immobilisations financières) : Titres et créances 6 Stocks et en-cours 7 Subventions 8 Provisions pour charges 9 Coûts d’emprunts 10 Charges et produits financiers

3- OPERATIONS PARTICULIERES

3.1- Opérations faites en commun
3.2- Consolidation 3- Comptes combinés 4- Contrats à long terme 5- Impôts différés 6- Contrats de location financement (leasing) 7- Avantages octroyés au personnel 8- Opérations effectuées en monnaie étrangère 9- Changement de méthodes comptables et corrections d’erreurs fondamentales 10- Cas particuliers des petites entreprises

Chapitre 1 : PRINCIPES GENERAUXDE COMPTABILISATION ET D’EVALUATION des Actifs, Passifs, Produits et Charges

1.1 COMPTABILISATION

- Les transactions doivent être enregistrées,

- Une absence de comptabilisation ne peut être justifiée ou corrigée par une information narrative ou chiffrée d’une autre nature (annexe).

1.2 EVALUATION

La méthode d’évaluation des éléments inscrits en comptabilité est fondée en règle générale sur la convention du COÛT HISTORIQUE. Cependant il peut être procédé

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Une fois toutes les immobilisations vérifiées et modifiées nous sommes passé à la vérification des familles d’immobilisations : La famille PRO (Matériel de production de platines) indiquait un amortissement fiscal linéaire que nous avons remplacé par un dégressif comme indiqué sur le dossier d’APS mais les coefficient dégressif étaient faux. Nous sommes donc passé par a propos de  Coefficient dégréssif  et nous avons supprimé les deux première dates pour ne laisser que les dates et coefficient….

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Convergence pcg ifrs
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Depuis la réécriture du Plan Comptable Général en 1999 (règlement 99-03 du Comité de Règlementation Comptable), de nombreux règlements du Comité de Règlementation Comptable ont fait converger, dans le respect des textes de niveau supérieur (art. L. 123-12 à L. 23-28 et R. 123-172 à R. 123-198 C. com.), les règles comptables françaises vers les normes IFRS. Règlement 99-08 : traitement comptable des contrats à long terme * Dispositions conformes aux IFRS : comptabilisation selon méthode à l’avancement. * Dispositions non conformes aux IFRS :….

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1ère S Exercices sur la valeur absolue (2) 1 Calculer à l’aide de la valeur absolue la distance entre 5 7 et 4 3 . 2 Écrire sans barre de valeur absolue A 2 5   et B 8 3   . 3 Résoudre dans  les équations suivantes sans calcul à l’aide de la droite numérique réelle : 4 1x   (1) ; 3 2x   (2). 4 Résoudre dans  les inéquations suivantes à l’aide de la droite numérique réelle : 7x   5 (1) ; 2 3x   (2). 5 Calculer la valeur exacte de  23a  ….

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Portail
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A. Moussamir Partiel de comptabilité générale : La facturation On vous demande de traiter en deux heures l’étude de cas suivante : Au 31/12/N-1, le bilan de la société « LE PORTAIL» sarl a été arrêté comme suit : Bilan au 31/12/N-1 Eléments Montants Eléments Montants Actif immobilisé Financement permanent Immobilisations en non valeurs Capitaux propres Frais préliminaires….

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Plan comptable général des entreprises • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) • Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé Préambule : Etats Financiers Immobilisations en non valeur Immobilisations corporelles et incorporelles Immobilisations financières o Chapitre II : Actif circulant Stocks Créances de l'actif circulant….

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Etude de marché le cigare
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4 c) Le cognac, les parts sont partagées ! 4 2. Le micro-environnement. 5 a) Les consommateurs : un marché tourné vers l’exportation ! 5 b) Les concurrents.….

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Traitement des immobilisations corporelles selon le code générale de normalisation comptable (cgnc) et les normes ifrs.
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Examen des comptes annuels : 29 e- Rédaction du rapport exprimant une opinion : 43 Deuxième Partie : Traitement des immobilisations corporelles selon le Code Générale de Normalisation Comptable (CGNC) et les normes IFRS. CHAPITRE I : Présentation du Code Générale de Normalisation Comptable : 46 Section 1 : Cadre comptable des immobilisations : 46 I- Définition et classification des immobilisations : 46 1- Définition : 46 2- Classification : 46 II- Difficultés liées au traitement et gestion des immobilisations : 47 1- Distinction entre charges et immobilisations : 47 2- L’optimisation fiscale : 49 III- Les modalités d’évaluation des immobilisations corporelles : 50 1- Valeur D'entrée :….

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Balzac
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de la 1re année : montant probable de la révision / nombre d’années × prorata Dot. années suivantes : montant probable de la révision / nombre d’années 2) L’année des travaux, le montant de la révision est comptabilisé en charges. À l’inventaire, la provision devenue sans objet doit être reprise en totalité. • La méthode par composants Lors de l’achat de l’immobilisation, le prix de la structure immobilisée est égal à la valeur brute totale diminuée du montant de la révision prévue.….

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Ecole Nationale de Commerce et de Gestion -Kenitra Professeur : Khalifa AHSINA Semestre 5 Fiscalité Approfondie Docteur en sciences de gestion Enseignant Chercheur 1 L ’IMPÔT SUR LES SOCIETES 2 Objectifs pédagogiques: Comprendre et appliquer les mécanismes fondamentaux de l’Impôt sur les Sociétés (IS) sous toutes ses formes: sociétés de personnes (Option) ou sociétés de capitaux. Compétences visées: L'enseignement dispensé permet au participant de maitriser les règles d'imposition du revenu et les règles de déduction des charges de l'entreprise. Il fournit les outils nécessaires pour savoir lire les principaux documents de la liasse fiscale et calculer et déclarer l’impôt sur les sociétés.….

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* co-entreprises droit sur l’actif net : méthode de comptabilisation mise en équivalence | Ifrs 11 : contrôle conjointParagraphe 7Paragraphe 14-15Ifrs 11.20Ias 28 | | Ifrs 12 pour les notions de présentations dans les 3 cas | Étape 1 identification de l’acquéreur | Etape2 déterminer la date d’acquisition | Étape 3 quantifier la contrepartie cédée par l’acquéreur : déterminer le prix payéIfrs 3 b55 les critères de sélection Étape 4 évaluation de la part des actionnaires sans contrôles : A la JVQuote- part des actionnaires sans contrôle de l’actif net | Étape 5 soustraire la VC de l’actif net |….

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Lorsque la valeur de l’article acquis est supérieure ou égale à 50 000f CFA hors taxe, on enregistre cette acquisition au débit du compte de l’immobilisation 244 : matériel et mobilier. VII- les cessions d’immobilisations financières 28Le syscohada prévoit le cadre comptable suivant, pour comptabiliser les immobilisations financières : - le compte 26 : titres de participation. Ces sont des titres (actions, obligations, etc.) acquis par offre publique d’achat (OPA) ou par offre public d’échange (OPE), ou représentant plus de 10% du capital social d’une entreprise.….

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Rapport de stage bts
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Les travaux effectués 6 3.1 Le reporting 6 3.2 Comptabilisation des factures de charges de la DSI 7 3.3 Comptabilisation des factures d’immobilisations 8 3.4 Comptabilisation et contrôle des assurances 9 3.5 Comptabilisation des prestations administratives 9 CONCLUSION 10 INTRODUCTION J’ai effectué un stage d’une durée de huit semaines au sein du service comptabilité des sociétés du Groupe Galeries Lafayette. Durant ce stage, j’étais sous la tutelle de Mme Annie BER, responsable du service des procédures inter compagnie et qui s’occupe aussi de la comptabilité DSI et de la comptabilité des assurances. J’attendais de cette première expérience professionnelle dans le domaine de la comptabilité, qu’elle me permette d’approfondir de façon plus concrète, mes acquis théoriques. De plus, je désirais comprendre l’organisation ainsi que les relations intra et inter groupe d’une société d’envergure internationale. Le choix du Groupe Galeries Lafayette….

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Stage
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Exemples de Comptabilisation 503 2.1 Etalement de la Prime ou Décote 503 2.2 Transfert d’un Titre Provisionné 503 2.3 Comptabilisation des Intérêts courus, Méthode actuarielle 504 2.4 Comptabilisation des intérêts COURUS, méthode linéaire 505 2.5 Achat sur le marché secondaire avec lissage actuariel de la prime 505 2.6 Achat sur le marché secondaire avec lissage linéaire de la prime 507 2.7 Cession d’un titre ACQUIS SUR LE MARCHé secondaire 507 E - Emission d’un titre de créance 509 F - Produits Dérivés 511 1. Contrat notionnel 511 1.1 Caractéristiques du Contrat Notionnel 511 1.2 Exemples de Comptabilisation 512 2. Swap de taux 515 2.1 Définition et Mécanisme 515 2.2 Exemples de Comptabilisation 516 3. Swaps Financiers de Devises 519 3.1 Définition 519 3.2 Exemple de Comptabilisation 520 4. Options de Change 521 4.1 Définition et Marchés 521 4.2 Comptabilisation….

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Modifications proposées La norme IAS 12 prévoit une exception à la comptabilisation d’impôts différés pour les différences temporelles entre la valeur comptable des actifs et des passifs et leur valeur fiscale dès lors que ces différences temporelles naissent lors de la comptabilisation initiale des actifs et passifs dans une transaction qui n’est pas un regroupement d’entreprises et qui n’affecte ni le bénéfice (perte) comptable ni le bénéfice (perte) fiscal(e) à la date de la transaction. Par exemple l’acquisition d’un bien pour une valeur de 100, et dont la valeur fiscale amortissable est limitée à 80 : il….

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