Application de la juste valeur
ET PROJET DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE NATIONAL
REGLES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION
SOMMAIRE
1- PRINCIPES GENERAUX
1 Comptabilisation des actifs et passifs 2 Comptabilisation des charges et des produits 3 Evaluation selon le coût historique 4 Introduction du principe de la remise en cause du coût historique 5 Développements des concepts de juste valeur (coût actuel), valeur de
Réalisation (valeur vénale), valeur d’utilité (valeur actualisée)
2- REGLES SPECIFIQUES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION
1 Immobilisations corporelles 2 Immobilisations incorporelles 3 Cas particuliers : - Immeubles de placement - Actifs biologiques 4 Actifs financiers non courants 5 (Immobilisations financières) : Titres et créances 6 Stocks et en-cours 7 Subventions 8 Provisions pour charges 9 Coûts d’emprunts 10 Charges et produits financiers
3- OPERATIONS PARTICULIERES
3.1- Opérations faites en commun
3.2- Consolidation 3- Comptes combinés 4- Contrats à long terme 5- Impôts différés 6- Contrats de location financement (leasing) 7- Avantages octroyés au personnel 8- Opérations effectuées en monnaie étrangère 9- Changement de méthodes comptables et corrections d’erreurs fondamentales 10- Cas particuliers des petites entreprises
Chapitre 1 : PRINCIPES GENERAUXDE COMPTABILISATION ET D’EVALUATION des Actifs, Passifs, Produits et Charges
1.1 COMPTABILISATION
- Les transactions doivent être enregistrées,
- Une absence de comptabilisation ne peut être justifiée ou corrigée par une information narrative ou chiffrée d’une autre nature (annexe).
1.2 EVALUATION
La méthode d’évaluation des éléments inscrits en comptabilité est fondée en règle générale sur la convention du COÛT HISTORIQUE. Cependant il peut être procédé