Comptoir national d'escompte de Paris

O.P.C.V.M. O.P.C.R. P.M.E. R.C. R.N.R. D.G.I. Avril 2011 : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : Chiffre d’affaires Carte nationale d’identité Code Général des Impôts Code Général de Normalisation Comptable Commission Locale Communale Commission Locale de Taxation Conseil National de la Comptabilité Commission Nationale de Recours Fiscal Code de recouvrement des créances publiques Code de Commerce Cotisation minimale Code Pénal Droits d’Enregistrement Direction de la Législation

G.I. Avril 2011 3 ABREVIATIONS C.A : Chiffre d’affaires C.N.I. : Carte nationale d’identité C.G.I. : Code Général des Impôts C.G.N.C. : Code Général de Normalisation Comptable C.L.C. : Commission Locale Communale C.L.T. : Commission Locale de Taxation C.N.C. : Conseil National de la Comptabilité C.N.R.F. : Commission Nationale de Recours Fiscal C.R.C.P. : Code de recouvrement des créances publiques C.Com.

Completely Built‐Up / Véhicules importés prêts à circuler CDM  Crédit du Maroc  CIMR  Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite CKD  Completely Knocked Down / Véhicules importés en pièces pour assemblage sur place cm3  Centimètre cube CNSS  Caisse Nationale de Sécurité Sociale EBE  Excédent Brut d’Exploitation ERP  Entreprise Ressource Planning EURO  Monnaie Unique Européenne GBP  Great Britain Pound IR   Impôt sur le Revenu IS   Impôt sur les Sociétés KMAD  Milliers de dirhams LLD 

été réalisée par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi à partir de : Max Weber Le savant et le politique (1919) Une édition électronique réalisée à partir du livre de Max Weber (1919), Le savant et le politique. Paris : Union Générale d’Éditions, 1963, 186 pages. Collection : Le Monde en 10-18. Polices de caractères utilisée : Pour le texte: Times, 12 points. Pour les citations : Times 10 points. Pour les notes de bas de page : Times, 10 points. Édition électronique

Section I Section II Section III Section IV Section V Propriétés imposables Personnes imposables Liquidation de la taxe Exemption Recouvrement de la taxe 305 306 307 308 309 Chapitre IV Contribution pour la reconstruction nationale Section I Section II Base d’imposition et taux Obligations déclaratives 310 311 TITRE DEUXIEME– DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX IMPOTS DIRECTS Chapitre I Recouvrement des impôts et prorogation de délai Section I Section

Tibre, ne valurent aux Romains assemblés cette impression d’organisation normale, de maîtrise bien adaptée aux mœurs, aux destinées d’un peuple, qui donne, seule, aux hommes associés, avec le sentiment de la stabilité logique, la véritable force nationale, calme, puissante et fructueuse. Faite de toutes sortes d’individualités, parmi lesquelles on voit, nettement, des Celtes chevelus, des hommes du Lanurium bruns, aux fortes mâchoires, des Prénestins lourds, et jusqu’à des Assyriens, Rome, dès l’origine

âgé) de más edad / de mayor edad agence de notation agencia de calificación / agencia calificadora. agence de placement oficina de colocación agence de presse agencia de prensa / agencia de noticias. agence immobilière (una) inmobiliaria. Agence nationale pour l'emploi, ANPE (éq.) Instituto Nacional del Empleo, INEM agent de change agente de cambio, cambista agent de la circulation guardia de tráfico On trouve aussi estar hecho(a) una birria en référence à un personnage de carnaval affublé d’un costume

Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie à partir de : Ralph Linton (1945), Le fondement culturel de la personnalité Collection “Sciences de l’éducation”, no 11. Traduction de l’ouvrage anglais “The Cultural Background of Personality.”. Paris : Bordas, 1977, 138 pages. Traduit de l’Anglais par Andrée Lyotard. Préface de Jean-Claude Filloux Polices de caractères utilisée : Pour le texte: Times, 12 points. Pour les citations : Times 10 points. Pour les notes de bas de

titulaire d’un DESS de finance d’entreprise de l’université Paris Dauphine, Pierre Cabane est aujourd’hui le président-fondateur d’une marque de cosmétique. Précédemment directeur financier d’une division internationale d’un grand groupe de biens de consommation, son expérience professionnelle lui a permis de développer une grande maîtrise des domaines de la gestion et de la finance d’entreprise. Chargé d’enseignement à l’université Paris Dauphine, il utilise ses qualités de pédagogue pour donner

permanente. Il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement la présente publication, loi du 11 mars 1957 et code pénal article 425, sans autorisation de l’éditeur ou du Centre Français du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins 75006 PARIS. © CAP INFO PRO 09.2011. II Concernant les bordereaux, les bibliothèques et les logiciels de L’Annuel des Prix, la découverte de toute copie ou utilisation par quelque procédé que ce soit par un autre utilisateur que celui à qui nous avons concédé