Concentration Des Pouvoirs Du Consulat Au Premier Empire

Girondine de 1793, le projet de Constitution de Maréchal Pétain… Appliquée ou pas l’histoire des institutions de la France sont le fruit de ces expériences constitutionnelles. C’est au cours d’elles que s’est peu à peu dessiné l’équilibre des pouvoirs au sein de nos institutions. La 1e expérience constitutionnelle en France fut monarchique, c’est dans le cas de la monarchie française capétienne que l’Etat à pris corps. Là, réside sans doute l’une des explications de la violence de la Révolution

FRANSE LETTERKUNDE I: Darcos. X. - Histoire de la littérature française 1. Le Moyen-Age: 476-1492 *Condition de l'écrivain Chute de l’Empire ottoman – Christophe Colomb et le « Nouveau Monde » La dynastie capétienne perd son pouvoir par conséquent il y a un développement de cours provinciales. Pendant la période des croisades, les femmes prennent un rôle plus important dans la vie sociale, raffinement des mœurs. Les croisés reviennent avec des images du Moyen-Orient où il y avait un meilleur

une société. Ouverture au moyen age et à l'ancien régime depuis le 19eme/20eme. II- Islam: droit et culture 548 Naissance du prophète Mahomet a la Mecque. Il appartient a la tribu des arabes hachémite ( qui se considère rattaché a Ismaël le premier des fils de Abraham, qui a été supplanté par Isaak, le fils légitime) Ismaël serra orphelin de père et de mère. Il est d'une famille importante, il serra berger, il aura 12 épouses jusqu'à sa mort. Il vis avec des juifs, des polythéiste (religions

attributions financières (surveillent les comptes), religieuses, ... La dictature En cas de péril de la cité, le consul nomme un “héros” pour 6 mois avec à ses côtés un adjoint le Maître de Cavalerie afin de sauver la cité. Le dictateur a tous les pouvoirs sauf celui de toucher au trésor. 2 Les magistrats supérieurs possèdent l’imperium (à l’exception du censeur) : L’imperium est confié par la lex curiata de imperio. On distingue l’imperium militae : droit de lever et commander une armée (à l’extérieur

.............................................................................................. 8 CHAPITRE 1 L’ORGANISATION DU POUVOIR............................................................... 9 Section 1 – L’organisation horizontale du pouvoir : les régimes politiques................... 9 §1 Le critère de classification : la théorie de la séparation des pouvoirs ............................... 9 A – Les origines de la théorie .............................................................

................................................................................................ 8 CHAPITRE 1 L’ORGANISATION DU POUVOIR............................................................... 9 Section 1 – L’organisation horizontale du pouvoir : les régimes politiques................... 9 §1 Le critère de classification : la théorie de la séparation des pouvoirs ............................... 9 A – Les origines de la théorie ...............................................................

................................................................................................ 8 CHAPITRE 1 L’ORGANISATION DU POUVOIR............................................................... 9 Section 1 – L’organisation horizontale du pouvoir : les régimes politiques................... 9 §1 Le critère de classification : la théorie de la séparation des pouvoirs ............................... 9 A – Les origines de la théorie ...............................................................

personne juridique que sera l’?Etat. Comment s’?exprime le pouvoir de l’?Etat sur le territoire ?   Chapitre I la rencontre de la nation et de l’?Etat   La nation désigne une population qui a conscience de son identité qui lui permet de se distinguer des autres nations. Ainsi la nation est un principe d’?unification et un principe de différenciation. L’?aspect unification : comment cette idée d’?une nation va transformer l’?exercice du pouvoir politique ? Et comment cette nation va servir à l’?Etat

les principes gouvernant leur utilisa° sous forme de dépense (Droit comptable). Dt Constitutionnel qui a d’abord pour objet l’étude de l’État à travers l'analyse de son statut, son organisa° et les rapports existants entre les représentant du pouvoir politiques et les citoyens. Généralement ont associent au Dt C° le dt des institutions pol qui est en réalité une discipline + large car elle repose non seulement sur des éléments juridique mais aussi sociologique, philosophique et pratique. LE dt

interprétation, garantie et application de la Constitution : science del’encadrement du ouvoir politique et garantie des droits pour les citoyens. Burdeau, il s'agit de la science qui porte sur les modes d'acquisition, de transmission et d'exercice du pouvoir politique dans l'état. Laferrière : droit des organes supérieurs de l'état(inférieur : administratif), Vedel : le droit constitutionnel est la branche fondamentale du droit public interne qui concerne l'autorité politique ainsi que les règles