Conclusion Du Contrat Electronique Loi Tunisie

Bourse qui a vu le jour le 12 septembre 2004 lors de la réunion de l’Union des Bourses arabes au Caire. Son ouverture est prévue en avril 2005. Elle regroupera en son siège en construction au Caire, au Smart Village, six pays arabes : l'Egypte, la Tunisie, le Koweït, le Liban, la Jordanie et le sultanat d'Oman. [OLJ][ALAHRAM] * La Bourse arabe visera un client qui veut investir dans un cadre régional. La Bourse arabe facilitera, en outre, l’investissement interarabe que les lois de certains marchés

messages. Le contenu de l'échange peut toutefois être codifié (exemple : télécopier un plan). On rangera dans cette catégorie le téléphone, le fax, le courrier électronique et l'envoi de fichiers (dans la mesure où il peut être assimilé à un envoi de courrier). La communication est synchrone (téléphone) ou asynchrone (courrier électronique). Ces outils servent surtout de support à des relations informelles ou semi-formelles. Ils sont, de manière privilégiée, utilisés pour procéder à des ajustements

COMPTES 1-LA RESPONSABILITE CIVILE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES 2-LA PREVENTION DE LA RESPONSABILITE CIVILE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES 3-LA RESPONSABILITE PENALE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES 4-LA RESPONSABILITE DISCIPLINAIRE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES CONCLUSION GENERALE ANNEXES TABLE DES MATIERES LEXIQUE EN ARABE BIBLIOGRAPHIE 11 11 16 21 26 1 8 27 29 37 47 49 49 66 72 85 98 103 106 110 111 112 116 118 TABLE DES MATIERES Table des matières Pages INTRODUCTION GENERALE 1 PREMIERE PARTIE

propriétaires ou actionnaires. Ce sont les transactions de l’entreprise et non celles des propriétaires qui sont prises en compte dans les états financiers de l’entité. Une entité comptable ne représente pas uniquement une entreprise jouissant de par la loi d’un statut légal. Elle s’étend à tout ensemble s’acquittant d’une activité économique et qui contrôle et utilise des ressources économiques. 12 B- Convention de l’unité monétaire La nécessité d’une unité de mesure unique pour enregistrer les

Subjectif (=> sujet) = droits reconnus aux individus en tant que sujet de droits. Sujet de droit = l’être humain c’est-à-dire la personne physique ou la personne morale ayant des devoirs mais aussi des règles et des responsabilités définies par la loi. C’est quelqu’un demandeur de droits, le sujet de droits peut devenir un justiciable de droit en estant un droit, en subissant le Droit, en se plaignant dès qu’il y a une lacune du droit. C’est l’acteur des droits subjectifs. Le Droit englobe et

femmes 1 – La composition, les missions et les derniers travaux de la commission I.2 – Les commissions départementales d’action contre les violences faites aux femmes I.3 – Les schémas départementaux d’aide aux victimes I.4 – Les contrats locaux de sécurité I.5 – Les contrats de ville II – L’action des réseaux associatifs II.1 – Les associations et réseaux spécialisés 1 – Le Centre National d’Information sur les Droits de Femmes et des Familles (CNIDFF) et le réseau des CIDF 2 – La Fédération Nationale

58 3. Le régionalisme économique de la première à la deuxième génération…………………...60 4 .Cerner la distribution entre le régionalisme actuel et ancien………………………………64 5. Régionalisme et multilatéralisme………………………………………..............................65 CONCLUSION DU CHAPITRE I…………………………………………………………79 Chapitre II : A la recherche d’un nouvel ordre mondial, la mosaïque des blocs régionaux…………………………………………………………...80 SECTION 1. INTEGRATION ET EXCLUSION…………………………………………82 1-Les grands problèmes actuels…………………………………………………………

IAS/IFRS…………………………………………………………..26 V - Présentation des normes IAS/IFRS……………………………………………………………29 VI - Les objectifs des normes IAS/IFRS……………………………………………………………33 VII - Enjeux des IAS/IFRS………………………………………………………………...…………35 Conclusion…………………………………………………………………………….……37 Bibliographie/ Web graphie………………………………………………………….…..39 Introduction La comptabilité a été confrontée, ces dernières années à des turbulences majeures de son environnement: la mondialisation

à une meilleure perception par les partenaires des problèmes des finances publiques. Le Comité de rédaction Al Khazina n° 4 2 octobre 2004 Au cœur des métiers de la TGR Les imperfections du système de rémunération institué par le contrat-type d’architecte Feu Abdelaziz ZOUBEIR Trésorerie régionale d’Oujda C’est avec une grande affliction que nous avons appris la disparition subite de notre cher et regretté Abdelaziz Zoubeir. Ceux qui l’ont connu, et ils sont nombreux, se rappelleront

Tracking : localisation d’un colis à l’instantanéité → c’est du tracing + l’utilisation du GPS, GPM qui permet de dire où se trouve le moyen de transport. 2 3 4 5 6 3. Le développement de l’EDI a) Définition Echange de données informatisé par voie électronique d’informations structurées et normalisées entre ordinateurs appartenant à deux ou plusieurs agents économiques autonomes et qui permettent l’utilisation automatique des données par l’un quelconque des systèmes d’information concernés. b) L’intérêt