Conclusion Sur La Tva

01/03/2012 Sommaire Conclusion Remerciement AVANT PROPOSE Introduction Historique L’organigramme de la société (igaser) L’organisation comptable Le logiciel de traitement comptable Comptabilisation des factures Les types des impôts Les impôts indirects : Définition : Les ressources de l'Etat : TVA (la taxe sur la valeur ajoutée) : La place de l'impôt dans le budget : Définition : Les taux de TVA au Maroc : Les types de déclaration (TVA) : Calcul de la TVA : B. Les impôts directs :

..............................................................18 3- Calcul et établissement de la déclaration de la TVA..............................20 4- Le régime de la CNSS..............................................................................21 II. Au service juridique : Préparation des rapports de commissariat aux comptes.23 CONCLUSION……………………………………………………………………….24 ANNEXES………………………………………………………………………........25 ABREVIATIONS AMO : Assurance Maladie Obligatoire

PRESENTATION DE LA SOFITEX 3 CHAPITRE 2 : L’ORGANISATION DE LA SOFITEX 14 DEUXIEME PARTIE : LE TRAITEMENT DES RETENUES A LA SOURCE SUR LA TVA FACTUREE PAR LES FOURNISSEURS A LA SOFITEX 24 CHAPITRE3 : Le traitement des retenues a la source sur la TVA facturée par les fournisseurs a la Sofitex 25 CHAPITRE 4 : OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS 33 CONCLUSION 36 BIBLIOGRAPHIE 37 ANNEXES 38 TABLE DES MATIERES 45 Liste des sigles et abréviations ARS  : attesTATION

plus profitable au plan fiscal qu’il est osé. -Le risque est affaire de gestion -Connaissance du contexte juridique -Différents degré de coercition -L’existence de la demande de suspension Paysage fiscal : 2 Grands impôts. L’IR/IS La TVA… L’abus de droit instaure une insécurité Le droit fiscal ne tiens pas compte de la licéité fiscale (Licéité" est le caractère de ce qui est conforme au Droit. L'adjectif correspondant est "licite") L’acte administratif peut avoir pour effet de

les 350 milliards d’euros et représente aujourd’hui 90% des recettes de l’état. Les principaux impôts sont : l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les sociétés, la TVA qui est l’impôt qui rapporte le plus à l’état. Les impôts touchent donc tous les contribuables puisque nous avons des impôts directs (IR, IS) mais aussi des impôts indirects (TVA). Face aux difficultés concernant l’établissement de ces différents impôts, une question essentielle se pose depuis de nombreuses années : Qu’est-ce qu’un bon

applicables d) exonoration e) les taux d’imposition 3- TVA (TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE) a) définition et champ d’aplication b) base imposable c) exonoration d) les taux d’imposition e) le régime de déduction 4- IBS (IMPOTS SUR LES BÉNÉFICES DES SOCIÉTÉS a) définition et champ d’aplication b) exonoration c) la détarmination du bénéfices imposable d) les modalités de paiements de l’ibs 5) CONCLUSION. L’ACTIVITE DE STAGAIRE PERIODE

fiscale de l’entreprise : participer à la gestion des opérations relatives à la TVA (contrôler les infos nécessaires aux enregistrements comptables et à la production des déclarations, déterminer la TVA collectée et la TVA déductible relatives à une période, préparer, contrôler et établir la déclaration de TVA, préparer, contrôler et établir les déclarations sociales, enregistrer les déclarations et le paiement de la TVA) · Le rapprochement bancaire, utilité, lettrage , comptabilisation. · Les

comptabilisation, question de la TVA L’exemple du GERES Le choix d’aller sur cette activité : SWOT (analyse menaces / opportunités) questions éthiques quant à la nature même de l’activité + choix d’aller vers une activité lucrative Le projet NLS au Cambodge, le registre Markit, la mise en place de la sectorisation, calcul du coût de revient, schéma comptable, etc. CO2Solidaire, mise en place d’une activité commerciale au GERES et profil des clients/consommateurs de crédits Conclusion Perspectives de

Comptabilisation C – Amortissement Pages 7 à 8 ➢ Tableau ➢ Comptabilisation D – Cession de l’immobilisation Pages 8 à 9 II-) Étude de la rentabilité Pages 10 à 11 • Calculs et analyse Conclusion Pages 12 Annexes Introduction Dans le cadre de ma formation en Baccalauréat Professionnel Comptabilité, je dois effectuer 16 semaines en formation en entreprise, et c’est la période allant du 17 Mai au

Prix unitaire HT en EUR Total Net HT en EUR Références : commande n° ORD05-SP / N° Bon livraison : DEL05-4773 440 tonnes 76.00 Total HT EUR Total TVA 19,6% EUR Total T.T.C. EUR 33 440.00 33 440.00 6 554.24 39 994.24 Conditions de paiement : Chèque 60 j fin de mois le 10 N° TVA Environnement s.a. : FR 43 313 997 223 / TVA acquittée sur les débits Référence bancaire : BNP PARIBAS 76300040017800010120 15 rue de pontoise 78100 ST GERMAIN EN LAYE - Pas d’escompte en cas